Divers

« Les dossiers d’ASBL Actualités » s’adressent à toute personne intéressée de près ou de loin par la gestion et l’administration des entreprises des secteurs non-marchands et de l’économie sociale, principalement celles qui ont adopté la forme d’une ASBL. Elle intéressera également les professionnels qui, dans le cadre de leurs activités, sont en contact avec […]

Le Pain Quotidien, Orchestra Premaman, Maxitoys, E5 Mode, Brantano… Le Covid-19 frappe durement l’ensemble de l’économie, fragilisant un nombre important d’acteurs économiques sans égard à leur notoriété. Face à ces difficultés, le livre XX du Code de droit économique prévoit une palette d’instruments qui, s’ils sont utilisés correctement et suffisamment tôt, permettent sans aucun doute […]

Cet ouvrage permet d’appréhender de façon simple le métier de manager aujourd’hui, d’approfondir les notions de savoir-être et de savoir-faire, et de connaître les types de management les plus courants et les pratiques au quotidien. Si vous souhaitez intégrer un poste de manager dans la fonction publique ou si vous en préparez les concours, ce […]

Dans sa deuxième édition, ce précis de droit romain entend donner les éléments principaux de la grammaire du droit privé au travers des institutions romaines et de leur évolution. L’accent reste placé sur le droit romain dit « classique » des premiers siècles de l’Empire, sans pour autant occulter certains aspects antérieurs du droit archaïque […]

L’étendue du domaine que l’on nomme « culture générale » semble immense. Celles et ceux qui s’y confrontent, en quête de nouveaux savoirs, risquent très vite de se sentir débordés face à la multiplicité d’auteurs, d’œuvres et de notions. Comment s’orienter dans ce dédale d’idées ? Ce manuel, destiné aux étudiants de classes préparatoires, aux […]

Ce recueil a pour but de rendre aisément accessibles les textes les plus importants pour la pratique du droit international public en vigueur dans les pays francophones, notamment en Suisse. Il comprend aussi bien les textes majeurs de droit international public général que différents textes de droit international public spécial notamment dans les domaines du […]

Passée relativement inaperçue lors de son vote au Parlement, la loi du 4 avril 2019 est susceptible de restreindre significativement la liberté contractuelle et, par voie de conséquence, de bouleverser les pratiques des entreprises. En effet, plus de vingt-cinq ans après l’adoption de la directive 93/13/CE concernant les clauses abusives dans les contrats conclus avec […]

Le droit international pénal rassemble les normes, institutions et procédures interétatiques qui qualifient des comportements particuliers de crimes (génocide, crime contre l’humanité, crime de guerre, crime d’agression) et organisent de façon concertée la poursuite de leurs responsables. Il s’agit d’un droit promu au lendemain de la Seconde Guerre mondiale avec les Tribunaux de Nuremberg et […]

Qu’ont en commun Star Wars, Pirates des Caraïbes, Cars, Le Roi Lion ou Bambi ?La première réponse à cette question, la plus évidente, serait de dire qu’il s’agit de films et franchises Disney. Une autre, plus spécifique, serait d’affirmer que chacune de ces œuvres présente un aspect particulier du droit ou peut servir de biais […]

L’Annuaire du droit de la sécurité et de la défense 2020 se concentre sur des thématiques diversifiées et controversées (violences policières, opérations extérieures, économie de la défense, cybersécurité, drones et intelligence artificielle), traitées par des spécialistes reconnus sur ces sujets. Cet ouvrage pluridisciplinaire vise à répondre, de façon solide, à ces nombreuses questions qui ont […]

Le cours de « droit administratif des biens » fait suite au cours de « droit administratif », dont il reprend la présentation. À l’exposé actualisé du droit accompagné d’encadrés destinés à rendre réalistes et vivants des concepts parfois austères, s’ajoutent des exercices pratiques (thèmes de réflexion, commentaires d’arrêts, questions à réponse courte, notes de […]

Depuis quelques années, les réformes se succèdent par le biais de lois, décrets, ordonnances et circulaires, complexifiant la procédure prud’homale quel que soit le degré de juridiction. Parmi les plus significatives : la modification en profondeur du mode de saisine du conseil de prud’hommes, l’instauration de la représentation obligatoire devant la cour d’appel par un […]