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Au tribunal judiciaire de Versailles, après une année 2020 inédite, en route vers l’innovation

Le 18 janvier dernier se tenait l’audience de rentrée du tribunal judiciaire de Versailles. Comme partout ailleurs, l’événement se déroulait en petit comité et dans le respect de toutes les mesures barrières. Après une année éprouvante, le tribunal accueillait son nouveau président, Bertrand Menay, honoré et fier d’arriver à la tête d’une telle juridiction, par laquelle […]

par Delphine Bauer

TC de Versailles : « Dans ce contexte, il faut garantir une économie saine et faire preuve de discernement et de bienveillance »

Le tribunal de commerce de Versailles a fait sa rentrée le 18 janvier dernier, en comité restreint. Outre la présentation des 6 nouveaux juges consulaires, cette audience a été marquée par la crise sanitaire et la nécessité de se préparer à un futur difficile. « La crise sanitaire nous a conduits à prendre une décision qui est […]

par Hélène Molinari

Rentrée du TC d’Évry : « Il nous faut sauver le plus grand nombre d’entreprises »

Invités masqués en nombre limité pour respecter les mesures barrières : à Évry comme ailleurs, l’audience solennelle de rentrée du tribunal de commerce a été bouleversée par le contexte sanitaire. Modalités de travail modifiées comme entreprises bouleversées, le bilan 2020 est riche d’enseignements. Face à l’adversité, la présidente, Sonia Arrouas, a tenté de se concentrer […]

par Delphine Bauer

Le juge des référés suspend la possibilité d’utiliser la visioconférence lors des audiences devant les cours d’assises et les cours criminelles

Dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire déclaré pour faire face à la nouvelle progression de l’épidémie de Covid-19, une ordonnance du 18 novembre 2020 du gouvernement a adapté plusieurs règles de procédure pénale afin, selon son article 1er, « de permettre la continuité de l’activité des juridictions pénales essentielle au maintien de l’ordre public […]

par Rédaction Actu-Juridique.fr

« Il y a aujourd’hui une meilleure conception des plans de continuité d’activité »

En mars dernier, la sphère judiciaire était bouleversée par la crise sanitaire. Neuf mois après, alors que s’allégera bientôt le second confinement, Benjamin Deparis, président du tribunal judiciaire d’Évry (91), livre son analyse, sans concession, de ces changements brusques auxquels ont dû faire face magistrats comme fonctionnaires de justice. Entre prise de conscience des améliorations […]