Rural

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« Il faut préserver et conforter le secteur agricole »

La crise sanitaire produit des effets néfastes sur l’ensemble de l’économie française. L’agriculture n’y échappe pas. En Île-de-France, un plan de relance a été mis en place pour accompagner les professionnels dans leurs besoins de transition et d’innovation. Élise Le Marchand est cheffe de service économie-filières à la chambre d’agriculture de la région Île-de-France. Elle […]

Tirs d’effarouchement des ours bruns

Plusieurs associations environnementales et de défense des animaux sauvages ont demandé au Conseil d’État d’annuler l’expérimentation des mesures d’effarouchement des ours bruns dans les Pyrénées, mise en place par le gouvernement pour éviter les dommages sur les troupeaux. Le Conseil d’État, dans sa décision du 4 février 2021, annule l’expérimentation des tirs non létaux pour […]

par Rédaction Actu-Juridique.fr

Les terres agricoles sont-elles bien protégées dans le Val-de-Marne ?

Suite à la concertation menée entre 2016 et 2018 – les rencontres de l’agriculture urbaine et périurbaine en Val-de-Marne –, ayant réunie plus de 700 personnes, le département du Val-de-Marne (94) a élaboré une « Charte pour l’avenir de l’agriculture Val-de-Marnaise ». Le foncier y a une place, notamment pour le développement des surfaces agricoles en ville et pour la sécurisation […]

par Hélène Molinari

Agriculture biologique, dynamisme et diversification en Essonne

L’agriculture biologique est en plein développement en Essonne (91). En cinq ans, le nombre d’exploitations en agriculture biologique a plus que doublé dans le département, passant de 46 en 2014 à 113 en 2019, selon le rapport de l’Observatoire régional de l’agriculture biologique d’Île-de-France. Avec 6 458 hectares, dont une majorité consacrée à la production de […]

par Hélène Molinari

Pacte agricole francilien : le virage agricole ne se fera pas sans le consommateur

Les agriculteurs d’Île-de-France connaissent des défis particuliers et de profondes mutations dans leur métier. Lancé en 2018 par la région, le Pacte agricole francilien, doté de 150 millions d’euros, doit les accompagner pendant 4 ans, pour prendre à bras-le-corps les différents enjeux environnementaux et économiques. Bilan d’étape. L’été 2020 ne sera décidément pas comme les autres, […]

par Anne-Laure Pineau

L’Homme, l’animal et le droit

L’Association française de droit rural (AFDR) organise son 35e congrès les 11 et 12 octobre prochains, au Val-André en Bretagne. La manifestation, qui porte sur le thème : « L’homme, l’animal et le droit », sera l’occasion de réfléchir au statut juridique de l’animal ainsi qu’à sa place dans l’économie mais également de s’interroger sur les relations futures […]

par Rédaction Actu-Juridique.fr

Nouvelles précisions sur le chemin d’exploitation

La Cour de cassation évoque une nouvelle fois le régime particulier du chemin d’exploitation en précisant que l’usage commun de celui-ci n’est pas régi par les règles de l’indivision, en ce notamment les dispositions de l’article 815-3 du Code civil. Cass. 3e civ., 29 nov. 2018, no 17-22508 Extrait : La Cour : (…) Sur le moyen unique : Vu l’article […]

par Marc Dupré

34e congrès de l’Association française de droit rural

L’AFDR (Association française de droit rural) organise son 34e congrès, les 12 et 13 octobre prochains, à la faculté de droit de Bourges, sur le thème : « L’agriculture face à la firme : concentration, régulation, évolution ». Programme du vendredi 12 octobre : 9 h : Accueil des participants. 9 h 30 : Allocutions de bienvenue par Pascal Blanc, […]

par Rédaction Actu-Juridique.fr