Social

Jonathan Astruc est le cofondateur de Digitevent, une PME parisienne qui aide les entreprises à organiser leurs événements physiques ou virtuels. Le début de la crise de la Covid a marqué un coup d’arrêt dans le développement de l’entreprise, aussi implantée au Brésil. Aujourd’hui, « nous réalisons 90 % de notre chiffre d’affaires avec des clients que […]

Si l’applicabilité de la pénalité financière, en cas de manquement, a été reportée au 30 septembre prochain, la date butoir pour la tenue des entretiens professionnels a été maintenue au 30 juin 2021. Les employeurs ont donc dû réaliser ces entretiens peu connus et mésestimés. Pour Julie Filliard, avocate spécialisée en droit social au sein […]

Spécialiste en économie du développement, Nayla Ajaltouni coordonne l’action du collectif Éthique sur l’étiquette, qui œuvre pour que les droits des ouvriers du textile soient respectés dans le monde. Un combat de taille, dans une industrie qui s’est structurellement organisée pour contourner le droit du travail, en délocalisant massivement les activités de confection. La militante […]

Installée dans les Hauts-de-Seine (92) depuis 1994, l’association Espaces a entre autres pour mission l’insertion professionnelle. En 25 ans, 2 702 personnes ont été salariées dans le cadre de ce programme, représentant 8 111 heures de formation en insertion. L’association est devenue un acteur essentiel durant cette période de crise, à la fois comme opportunité […]

L’assurance chômage est à nouveau réformée. Il s’agit plus de la suite et d’un complément de la précédente réforme que d’une nouveauté. Elle reste dans le même esprit que ce qui existait déjà, caractérisée par des mesures dont l’effet principal, sinon le but, sera la réduction des droits des chômeurs tant en termes de diminution […]

Dans son dernier rapport sur la protection sociale des indépendants, le Haut conseil du financement de la protection sociale avance plusieurs pistes pour améliorer la couverture sociale de ces travailleurs non-salariés qui pourraient immanquablement entraîner une hausse des cotisations. Le 20 septembre 2020, le Haut conseil du financement de la protection sociale (HCFIPS) a publié un rapport […]

La carte de séjour pluriannuelle « passeport talent » constitue une adaptation française de la « carte bleue européenne » (Cons. UE, dir. n° 2009/50/CE, 25 mai 2009) qui permet à un étranger de s’installer en France pour une durée déterminée et est caractérisée par une délivrance rapide et facilitée. Parmi les 10 types possibles de passeports talent, un titre de […]

La cour d’appel de Paris était amenée à se prononcer sur l’application de l’article 1171 du Code civil, qui sanctionne les déséquilibres significatifs entre les parties, à une clause de réduction de la prescription contenue dans un contrat de travail. Les juges décident d’écarter le droit des clauses abusives au motif que le contrat de travail […]

La pandémie due au Coronavirus a beaucoup ralenti l’activité économique au point que certains entrepreneurs ont voulu reprendre très vite leur activité. Une reprise économique sans précautions suffisantes n’exclut pas d’éventuelles maladies professionnelles, posant la question de leur reconnaissance et de leur prise en charge. La pandémie due au Coronavirus a été l’occasion de recherches […]

Missionné par la région Île-de-France, l’Institut Paris Région a lancé un cycle de réflexions sur l’avenir du territoire à l’horizon 2040. Après la question de l’habitat, la deuxième rencontre en ligne qui a eu lieu le 30 mars dernier, s’est focalisée sur le travail et la production. Économie sociale et solidaire, impact du numérique, foncier, attractivité : […]

Si le droit du travail est une matière autonome du droit civil, celle-ci n’est que relative. Certains auteurs préconisent un retour au droit commun des contrats, à chaque fois que le droit du travail est silencieux. Ainsi, loin des « dangers du match retour » on observe que le terrain civiliste de l’obligation précontractuelle d’information est au […]

Que peut le droit dans le contexte de crise sociale qui s’annonce ? Le Conseil national des barreaux a posé cette question d’actualité à Pascal Brice, président de la Fédération des acteurs de la solidarité et Patrice Blanc, président des Restos du Cœur, le 3 décembre dernier. Pour l’avant dernier e-débat de l’année, la présidente du Conseil […]

Alors que les élections professionnelles des salariés des très petites entreprises (TPE) et des employés à domicile ont pris fin le 6 avril dernier, l’avocat Guillaume Brédon, fondateur du cabinet Edgar Avocats, invite les syndicats à « faire évoluer leurs pratiques, en tenant compte des nouvelles organisations du travail ». Pour lui, le dialogue social doit se […]

Le 26 janvier dernier, le monde des RH était bouleversé par l’assassinat d’une directrice des ressources humaines dans le Haut-Rhin. Un crime lié aux meurtres d’une autre DRH et d’une conseillère Pôle emploi, commis deux jours plus tard dans la Drôme et en Ardèche, ainsi qu’à une tentative de meurtre à Wattwiller. Ces faits dramatiques ont […]