Droit du sport

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Chronique de droit du sport (Janvier 2016 – Janvier 2017) (3e partie)

La présente chronique couvre la période située entre les mois de janvier 2016 et janvier 2017. NDLR –V. 1re partie in LPA 10 août 2017, n° 127g4 et 2e partie in LPA 11 août 2017, n° 128w1. NDA –Les auteurs de cette chronique sont également membres ou membres associés du Centre de droit économique (CDE EA 4224) et du Centre de droit du sport de l’université d’Aix-Marseille. […]

par Centre de droit du sport de l'université d'Aix-Marseille

Chronique de droit du sport (Janvier 2016 – janvier 2017) (2e partie)

La présente chronique couvre la période située entre les mois de janvier 2016 et janvier 2017. NDLR –V. 1re partie in LPA 10 août 2017, n° 127g4. NDA –Les auteurs de cette chronique sont également membres ou membres associés du Centre de droit économique (CDE EA 4224) et du Centre de droit du sport de l’université d’Aix-Marseille. I – Le cadre juridique du sport A – Les […]

par Centre de droit du sport de l'université d'Aix-Marseille

Chronique de droit du sport (Janvier 2016 – Janvier 2017) (1re partie)

La présente chronique couvre la période située entre les mois de janvier 2016 et janvier 2017. NDA –Les auteurs de cette chronique sont également membres ou membres associés du Centre de droit économique (CDE EA 4224) et du Centre de droit du sport de l’université d’Aix-Marseille. I – Le cadre juridique du sport A – Les législateurs du sport Fédérations, ligues et […]

par Centre de droit du sport de l'université d'Aix-Marseille

Dugout, ou une rivalité annoncée avec Facebook quant au contenu digital des clubs sportifs professionnels

Le 28 novembre 2016, un nouveau réseau social dénommé Dugout a été créé afin que les fans de sport puissent avoir accès à des contenus exclusifs sur les coulisses des clubs, l’avant et l’après match. Cet accès implique une réflexion autour des droits d’exploitation du spectacle sportif. À l’heure du web 2.0 et du tout numérique, […]

par Emmanuel Tessier

La responsabilité objective des clubs du fait de leurs supporters peut légitimement entraîner la suspension du stade

La sécurité dans les stades relevant de la responsabilité des clubs sportifs professionnels, leur responsabilité objective est engagée même lors d’incidents impliquant des supporters. CAA Marseille, 6e ch., 17 oct. 2016, no 15MA01533, Sporting Club de Bastia SASP Extrait : La Cour : (…) 1. Considérant qu’à l’occasion d’une rencontre de la 27e journée de ligue 1 du championnat de France de […]

par Emmanuel Tessier
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