Divers

L’Annuaire du droit de la sécurité et de la défense 2020 se concentre sur des thématiques diversifiées et controversées (violences policières, opérations extérieures, économie de la défense, cybersécurité, drones et intelligence artificielle), traitées par des spécialistes reconnus sur ces sujets. Cet ouvrage pluridisciplinaire vise à répondre, de façon solide, à ces nombreuses questions qui ont […]

Le cours de « droit administratif des biens » fait suite au cours de « droit administratif », dont il reprend la présentation. À l’exposé actualisé du droit accompagné d’encadrés destinés à rendre réalistes et vivants des concepts parfois austères, s’ajoutent des exercices pratiques (thèmes de réflexion, commentaires d’arrêts, questions à réponse courte, notes de […]

Depuis quelques années, les réformes se succèdent par le biais de lois, décrets, ordonnances et circulaires, complexifiant la procédure prud’homale quel que soit le degré de juridiction. Parmi les plus significatives : la modification en profondeur du mode de saisine du conseil de prud’hommes, l’instauration de la représentation obligatoire devant la cour d’appel par un […]

Michel Vivant n’est pas au terme de sa carrière mais le moment est venu, peu de temps après son départ de la direction de la spécialité propriété intellectuelle du master de « Droit économique » à Sciences Po, de lui dédier des mélanges. Doyen de la faculté de droit et des sciences économiques de Montpellier […]

Cet ouvrage vise à présenter de manière tout à la fois complète et synthétique le droit de l’énergie. Ouvrage unique en son genre, il expose de manière pédagogique les données essentielles de la matière. Enjeu économique et stratégique de premier ordre, le secteur de l’énergie soulève dans le même temps des enjeux écologiques et climatiques […]

Avec plus de 400 entrées, ce dictionnaire est un véritable outil de travail qui regroupe toutes les notions fondamentales du droit constitutionnel, qui s’entend comme le droit de la Constitution, mais également comme l’ensemble des règles relatives à l’organisation et au fonctionnement des institutions politiques de l’État, sans négliger l’histoire constitutionnelle, l’analyse de la vie […]

La nuit du droit revient le 1er octobre prochain, avec une soirée-débat, coorganisér par l’INFN et la Chambre des notaires de Paris, sur le thème : « l’évolution de l’image du notariat à travers les médias ». Les clichés sur la profession du notariat sont légion. Une image caricaturale et d’un autre temps est souvent véhiculée par […]

Mots et expressions : 1 600 définitions essentielles pour l’étudiant de licence, à jour de la loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice. À jour de la loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice, cette quatrième édition du Petit lexique juridique compte plus de 1 600 mots et expressions, […]

Longtemps critiquée pour son engorgement, sa lenteur et son manque de moyens, la justice française s’est donné de grandes ambitions avec la loi du 23 mars 2019. Ce texte vise en effet à rendre la justice à la fois plus simple, plus accessible, plus efficace, plus moderne également avec le recours important aux technologies numériques. […]

Le langage du droit constitue un continent à part. Mais si les dictionnaires juridiques sont très utiles pour les juristes, on ne comprend pas plus le droit avec un dictionnaire qu’en lisant un code article par article… En revanche, des notions-clés structurent cette discipline et, quel que soit son domaine de spécialisation, on ne peut […]

Ce Précis présente une vue d’ensemble du droit des sociétés commerciales et des groupes de sociétés ainsi qu’une étude détaillée du fonctionnement de chaque type de société, spécialement la SARL, la SA et la SAS. Le droit fiscal est analysé le plus souvent sous forme de tableaux et d’exemples. Les règles applicables sont exposées avec […]

Le vocabulaire constitutionnel nomme les acteurs que l’actualité met quotidiennement en scène (le président de la République, le Premier ministre, les députés…) et des activités tout aussi présentes dans les médias (le vote d’une loi ou sa censure par le Conseil constitutionnel). S’il est souvent familier et apparemment sans difficulté, ce vocabulaire présente aussi un […]

La différence entre un bon et un mauvais étudiant n’est pas seulement une question de travail. Elle tient aussi beaucoup à la méthode. Le bon étudiant domine sa pensée et ses connaissances par la rigueur et la logique. Le mauvais accumule les mots, les phrases et les paragraphes en se laissant guider par la fantaisie […]

Fondé sur l’analyse systématique des textes et de la jurisprudence, cet ouvrage sur la procédure contentieuse administrative offre un exposé complet des principes et des règles, de la stratégie et de la technique du procès administratif. Cette neuvième édition, largement enrichie, rend compte des évolutions qui ont marqué la matière, notamment les nouvelles restrictions au […]

En marge de la société, les SDF – personnes dépourvues de « chez-elles » et vivant dans une situation de grande précarité – se situent a priori aussi en marge du droit. Ils restent pourtant des sujets de droit et peuvent, à ce titre, faire l’objet d’une étude juridique.La thèse entend démontrer que le droit positif interne est ainsi […]