Immobilier

Parmi le paysage urbain baigné dans son camaïeu de gris, on voit un vaste hangar, coloré, œuvre de l’artiste fontenaysien, Papa Mesk, puis en s’approchant, après avoir passé des bacs de fleurs et de tomates… apparaît une porte grande ouverte et l’on aperçoit un joyeux remue-ménage. La Grange est un nouveau tiers-lieu situé à Fontenay-sous-Bois […]

Fiscalement attractive, le régime de la location meublée est plébiscité pour sa fiscalité et sa flexibilité. Le point sur ce choix avec Alexandra Da Costa, expert-comptable, associée du cabinet L&A Conseil Audit, installé à Neuilly-sur-Seine, dans les Hauts-de-Seine (92). Le département des Hauts-de-Seine est plébiscité par les investisseurs immobiliers pour son attractivité et son dynamisme […]

Lundi 4 octobre, le maire de Montreuil et président d’Est Ensemble, Patrice Bessac, accueillait le président de l’Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), le directeur régional d’Action logement et le sous-préfet de Bobigny pour acter le lancement de la réhabilitation de deux cités de la ville, La Noue et Le Morillon. Des quartiers pour […]

Les règles d’encadrement des loyers visent à limiter leur augmentation dans les villes où la pression foncière est la plus forte. Onze communes d’un des trois établissements territoriaux du Val-de-Marne souhaitent appliquer ce dispositif, sans que les pouvoirs publics ne les aient pour l’instant intégré à cette expérimentation. Un dispositif expérimental Créé dans le cadre […]

Tandis que le marché de la location saisonnière se développe à un rythme très soutenu en Île-de-France, la Seine-Saint-Denis représente un terrain économique significatif de ce mouvement. L’occasion de dresser un état des lieux de la réglementation et son efficacité sur un marché en tension, avec la politique, toujours plus sensible, du logement. La progression […]

Les doutes de la crise sanitaire ne semble pas toucher le marché de l’immobilier en Île-de-France. Moins actif que celui d’autres régions, il n’en est pas moins vigoureux selon les professionnels du secteur. Le nombre de ventes sur toute la région a notamment presque retrouvé son activité d’avant Covid au deuxième trimestre. Tout va bien […]

Marché et réglementation de la location saisonnière dans les Hauts-de-Seine (92). État des lieux. La location saisonnière gagne du terrain en Île-de-France. En 2018, la région Île-de-France a accueilli 50,1 millions de visiteurs, dont 44 % d’origine étrangère, générant 191,9 millions de nuitées. La location saisonnière est choisie en moyenne par 6,2 % des visiteurs, majoritairement par […]

Neuf villes du territoire de Plaine Commune ont adopté le principe du plafonnement des loyers qui séduit toujours plus de communes. Le point sur le démarrage de cette expérimentation au 1er juin 2021, permise par la loi ELAN du 23 novembre 2018. Depuis le 1er juin 2021, le département de Seine-Saint-Denis (93) expérimente l’encadrement des […]

Les notaires du Grand Paris viennent de dévoiler les chiffres de l’immobilier du premier trimestre 2021 en Île-de-France. Conséquence directe de l’année écoulée, marquée par le sceau du Covid-19, c’est en banlieue que les principales hausses des volumes de ventes et des prix sont constatées. À Paris, le marché paraît encore groggy. Entre assurances et […]

Anne Aguilera est directrice adjointe du département aménagement-mobilité-environnement (AME) de l’université Gustave Eiffel, née de la fusion de l’université Paris-Est Marne-la-Vallée et de l’IFSTTAR. Ingénieure de formation et chercheuse au Laboratoire ville mobilité transport (LVMT), son domaine est la socio-économie des pratiques de mobilité. Depuis février dernier, elle co-encadre deux chercheuses au sein du laboratoire […]

Créée par la loi de finances pour 2020, la prime de transition énergétique, dite MaPrimeRenov, vient de voir son régime revisité par un décret et deux arrêtés du 25 janvier 2021. Tour d’horizon du nouveau dispositif MaPrimeRenov. D. n° 2021-59, 25 janv. 2021 : JO n° 0022, 26 janv. 2021, texte n° 16 Extrait : A., 25 janv. 2021, modifiant l’arrêté du 14 janvier 2020 relatif […]

Présentation du décret n° 2020-1229 du 7 octobre 2020, portant diverses mesures relatives à la copropriété. D. n° 2020-1229, 7 oct. 2020 Extrait : D. n° 2020-1229, 7 oct. 2020 Si l’on peut faire le deuil d’une codification prochaine du droit de la copropriété pourtant annoncée par l’article 215 de la loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l’aménagement et du […]

Selon la cour administrative d’appel de Bordeaux, un bien initialement vétuste et ne comportant pas l’accès à l’eau et à l’électricité n’est pas une résidence principale et effective exonérée de la plus-value immobilière des particuliers. CAA Bordeaux, 4e ch., 2 juill. 2020, no 18BX01825 Extrait : La cour : (…) Considérant ce qui suit : 1. M. B. a acquis le 7 juin 2005, […]

Impacté par la crise, le marché immobilier parisien n’en reste pas moins robuste. Des prix très élevés et une demande toujours importante constituent les fondements d’un marché dynamique d’après Nicolas Gay, président et cofondateur de Welmo, la première agence immobilière 100 % en ligne. Les Petites Affiches : Quel est l’état du marché immobilier à Paris […]

Les règlements relatifs à l’acquisition du bien immobilier opérés par un partenaire pacsé participent de l’exécution de l’aide matérielle entre partenaires qui ne peut prétendre bénéficier d’une créance à ce titre. Cass. 1re civ., 27 janv. 2021, no 19-26140, FS–P Extrait : La Cour : (…) Faits et procédure 1. Selon l’arrêt attaqué (Angers, 24 octobre 2019), le 6 septembre 2003, […]

Présentation des dispositions relatives à la copropriété de l’ordonnance n° 2020-1400 du 18 novembre 2020 portant adaptation des règles applicables aux juridictions de l’ordre judiciaire statuant en matière non pénale et aux copropriétés. Ord. n° 2020-1400, 18 oct. 2020 La loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d’urgence pour faire face à l’épidémie de Covid-19 a autorisé le gouvernement à légiférer par voie […]

Présentation du décret n° 2020-1585 du 14 décembre 2020 relatif aux informations obligatoires pour toute offre de location en meublé de tourisme et de l’arrêté du 14 décembre 2020 modifiant l’arrêté du 31 octobre 2019 précisant le format des tableaux relatifs aux transmissions d’informations prévues par les articles R. 324-2 et R. 324-3 du Code du tourisme. D. n° 2020-1585, 14 déc. 2020, NOR : NOR:LOGL2022332D […]

Présentation de l’arrêté du 22 décembre 2020 relatif au nouveau formulaire de demande de logement locatif social et aux pièces justificatives fournies pour l’instruction de cette demande. Arrêté du 22 décembre 2020 relatif au nouveau formulaire de demande de logement locatif social et aux pièces justificatives fournies pour l’instruction de la demande de logement locatif social L’arrêté […]