Religion

Jeudi 17 février, au quatrième jour du procès, Roseline Hamel, la sœur du prêtre assassiné à Saint-Etienne-du-Rouvray, est venue raconter à la barre la terrible journée du 26 juillet 2016. Son « vous n’aurez pas ma haine » lancé aux accusés a bouleversé l’assistance. Lorsque la petite femme aux cheveux blancs bouclés s’approche de la barre, chacun pressent […]

Les premières heures du procès de l’attentat de Saint-Étienne du Rouvray qui s’est ouvert lundi matin devant les assises de Paris ont été l’occasion de se pencher sur la personnalité des accusés. Tous les trois racontent des enfances cabossées et des vies de jeunes adultes en panne de repères. Au début des procès de terrorisme […]

Par cette décision, la Cour de cassation rejette la demande de la partie civile qui se plaignait de l’absence de condamnation pour discrimination indirecte en raison d’une absence de promotion due à l’application d’un critère discriminatoire. Il est rappelé que les discriminations indirectes, punissables au titre civil ou professionnel, n’entrant pas dans le champ des […]

Par un jugement du Tribunal judiciaire de Paris, 17e ch., du 17 janvier 2022, Eric Zemmour et le directeur de la publication de la chaîne C News ont été condamnés pour injure raciale et provocation à la discrimination et à la haine raciales. La décision faisait suite aux déclarations du premier mettant en cause des mineurs […]

Après avoir entendu durant des semaines le témoignage des victimes et de leurs familles, le temps est venu d’interroger les accusés dans le procès des attentats du 13 novembre. Depuis le 12 janvier, la Cour se penche sur leur parcours et leur rapport à la religion. Certains se prêtent à l’exercice. Mais d’autres se taisent. […]

Cette plaque, avec son insigne de commanderie de l’ordre de Saint-Alexandre Nevski, a été adjugée 338 000 €. Millon On raconte que lors de sa visite en France, Pierre Ier, tsar de Russie, fut reçu à Versailles, en mai 1717. En réalité, l’autocrate et sa suite résidaient à l’hôtel de Lesdiguières, propriété du maréchal de […]

Le procès des attentats du 13 novembre a repris mardi 11 janvier avec le début des interrogatoires des accusés. Mohamed Abrini a été entendu sur la question de son rapport à la religion. Sept ans après les faits, il apparait très radicalisé, bien qu’il conteste l’utilisation de ce terme, et se refuse à condamner les […]

Plus bas, sous ses yeux, un jardin descend en terrasse couvert de vignes et plus loin, une forêt de chênes. BGF La fenêtre à meneaux ne permet pas de distinguer ce qui se passe dans la cour du château. Charles-Maximilien penche la tête, la plume qui orne son chapeau effleure la croisée de pierre qui […]

Les détenus doivent pouvoir jouir de leur liberté de religion dans les limites qu’impose leur incarcération. La jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’Homme apporte un éclairage utile sur les limites de certaines de ces manifestations, comme en matière de prescriptions alimentaires, ainsi que sur les obligations positives des États pour favoriser leur […]

Les 21 demandes de référé-liberté réclamant l’annulation de l’article 47 du décret re-confinement qui interdit les rassemblements dans les églises ont été examinées jeudi matin. La décision est attendue en principe vendredi. Ce jeudi 5 novembre place du Palais Royal, une file d’attente s’allonge devant l’entrée du Conseil d’Etat. Il est 11 heures, un soleil […]

Plusieurs institutions catholiques, dont la Conférence des évêques de France, mais aussi des dizaines de milliers de paroissiens ont décidé de contester les dispositions restreignant l’exercice du culte dans le décret du 29 octobre 2020 qui fixe les modalités du nouveau confinement. L’audience a lieu jeudi 5 novembre à 9h30. Explications. Question liberté religieuse, le nouveau confinement […]

A la suite de l’assassinat du professeur d’histoire-géographie Samuel Paty vendredi 16 octobre, il apparait nécessaire de rappeler que le blasphème n’existe pas en droit français. Cependant, si l’on peut critiquer librement la religion, on ne saurait insulter les personnes à raison notamment de leurs croyances religieuses. Evan Raschel, professeur à l’université Clermont-Auvergne, Droit privé et Sciences […]

Dans la décision du 18 mai 2020 n° 440366, le juge des référés du Conseil d’État estime que le gouvernement a porté à la liberté du culte une atteinte grave et manifestement illégale. En conséquence, il enjoint au Premier ministre de modifier, sous 8 jours, l’article 10, III, du décret n° 2020-548 du 11 mai 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires […]