Collectivités territoriales

Collectivités territoriales

Les dernières publications

Une marque « Employeur Hauts-de-Seine » lancée par le département

Le département des Hauts-de-Seine (92) lance une campagne de recrutement axée sur les notions de territoire, développement, avenir, attractivité et épanouissement. Elle sera portée par les agents départementaux. Son objectif est de valoriser les offres d’emploi à pourvoir en les rendant plus attractives et visibles. Dans le cadre du développement de cette marque employeur, deux […]

Publié le 6 décembre 2018 par Rédaction Actu-Juridique.fr

Les collectivités territoriales soutiennent l’égalité femmes-hommes

Suivant la prise de conscience collective des inégalités femmes-hommes, les collectivités territoriales agissent pour replacer les femmes dans l’espace public. Le 2 octobre dernier, le centre Hubertine Auclert du conseil régional d’Ile-de-France organisait ainsi la 4e journée du réseau territoires franciliens : « Les collectivités s’engagent pour l’égalité ! ». Depuis plusieurs années, les collectivités territoriales se sont […]

Publié le 9 novembre 2018 par raphaëlle Sochon

La région Ile-de-France va encourager le social business

Faire travailler ensemble entreprises classiques et entreprises de l’économie sociale et solidaire : tel est l’objectif du club social business lancé par la région. 500 dirigeants d’entreprises (grands groupes, ETI, PME et entrepreneurs de l’économie sociale et solidaire) se sont réunis à l’initiative de la région Île-de-France, ce 15 octobre, à la cité internationale universitaire de Paris (dans […]

Publié le 30 octobre 2018 par Rédaction Actu-Juridique.fr

Un nouveau système territorial ?

Abadie M., Auby J.-B. et Renaudie O. (dir.), Un nouveau système territorial ?, 2017, Paris, Berger-Levrault, 192 p., 29 €. Ces dernières années, et tout particulièrement la décennie 2010, ont été marquées par de nombreuses évolutions affectant l’organisation territoriale et l’action publique locale. On pense bien sûr aux lois NOTRe et MAPTAM, qui ont affecté les compétences des collectivités, mais […]

Publié le 19 juin 2018 par Jérôme Onno

Un employeur peut-il être indemnisé du versement transports dont il ne peut bénéficier ?

Une société qui s’acquitte du versement destiné au financement des transports en commun mais qui ne bénéficie ni de la desserte de son site par le réseau de transport, ni des possibilités de remboursement de cette imposition ouvertes par l’article L. 2333-70 du Code général des collectivités territoriales n’est pas fondée à invoquer la rupture d’égalité […]

Publié le 6 juin 2018 par Samuel Deliancourt

La Métropole du Grand Paris s’engage contre le changement climatique

Pièce maîtresse du dispositif de lutte contre le changement climatique, le projet de Plan Climat Air Énergie Métropolitain a été arrêté le 8 décembre 2017. Un schéma qui s’articulera avec les douze plans climat territoriaux de l’intercommunalité francilienne. Avec l’entrée en vigueur officielle de ses compétences opérationnelles au 1er janvier 2018, la Métropole du Grand Paris […]

Publié le 20 mars 2018

Faut-il abroger le Code des communes ?

Contrairement aux apparences, l’existence du Code général des collectivités territoriales depuis 20 ans n’a pas mis fin au Code des communes. Avec plus de 300 articles, ce dernier dépasse le statut de simple anecdote pour interroger à la fois la portée du travail de codification et le vocabulaire utilisé en droit des collectivités territoriales. NDA –L’auteur remercie le professeur […]

Publié le 28 décembre 2017 par Jean-Baptiste Bouet

Une nouvelle présidente au conseil de développement de la Métropole du Grand Paris

La Métropole du Grand Paris et son président, Patrick Ollier, ont désigné la nouvelle présidente du Conseil de développement, Méka Brunel. Entrée en fonction le 26 octobre dernier, elle mettra en place des réflexions sur les projets de la métropole avec un comité qui se veut productif et efficace. Le Conseil de développement réunit les […]

Publié le 12 décembre 2017 par raphaëlle Sochon

Le futur écoquartier de Rueil Malmaison (92) se dévoile

La mairie de Rueil-Malmaison a organisé une nouvelle exposition pour présenter à la population les contours du futur écoquartier de l’Arsenal. Le projet, résolument ambitieux, devrait faire sortir de terre un lieu de vie qui se veut exemplaire sur son empreinte écologique. DR Il deviendra le « 13e village de Rueil-Malmaison ». Annoncé en mai 2014 par la […]

Publié le 4 décembre 2017

« Il n’existe pas de jeune qui soit devenu délinquant par hasard »

Chaque année, la Protection judiciaire de la jeunesse ouvre ses portes le temps d’une journée. Une façon de faire découvrir une institution essentielle mais peu médiatisée. Focus sur le service territorial éducatif de Pantin, en Seine-Saint-Denis (93). Un territoire qui souffre d’une précarité sociale et économique importante mais à la vitalité étonnante. « D’abord nous ne […]

Publié le 29 novembre 2017 par Delphine Bauer

La métropole mise sur la revitalisation des centres-villes

Annoncée en avril dernier par le président de la Métropole, l’opération « centres-villes vivants » commence peu à peu à prendre forme. Avec à terme, l’objectif de revitaliser les centres-villes qui souffrent trop souvent de la disparition des petits commerces, mais aussi des transformations profondes de l’espace urbain. C’est à son programme dédié aux centres-villes vivants que […]

Publié le 9 octobre 2017 par Jonathan Vayr

Jubilé impérial pour Rueil-Malmaison

Depuis 5 ans maintenant, Rueil-Malmaison (92) fait revivre la légende de Napoléon et a transformé son patrimoine en atout touristique. Pour son 3e jubilé impérial, la commune a prévu une grande fête de reconstitution historique avec plus de 100 000 visiteurs attendus. L’empereur est mort, vive l’empereur ! Deux siècles plus tard, on peut dire que la ferveur pour Napoléon 1er, empereur des […]

Publié le 15 septembre 2017

« Développer la Vallée de la Seine est un enjeu majeur pour notre pays »

Depuis 2012, les régions Normandie et Île-de-France se rapprochent pour aménager et développer le territoire de la Vallée de la Seine. François Philizot, délégué interministériel au développement de la Vallée de la Seine, nous présente un projet peu connu du grand public francilien, qui devrait pourtant avoir un impact important sur le transport de personnes, […]

Publié le 4 août 2017

« Anne Hidalgo fait comme si la banlieue n’existait pas »

Lundi 26 septembre, le conseil de Paris a adopté sans surprise le projet de piétonisation de la voie sur berge de la rive droite de la capitale. Le projet ferme donc définitivement la voie Georges-Pompidou à la circulation automobile sur 3,3 km du quai bas, depuis l’entrée du tunnel des Tuileries (1er arrondissement) jusqu’à la sortie du tunnel […]

Publié le 10 octobre 2016