Environnement

Les dernières publications

« Faire reconnaître le crime d’écocide sera très difficile »

Pendant cinq ans, la journaliste Sophie Tardy-Joubert (collaboratrice régulière des Petites Affiches) a suivi l’avocat équatorien Pablo Fajardo, 45 ans, dans son combat contre les dommages écologiques et humains dramatiques causés par le départ de la compagnie pétrolière Texaco. Cette dernière a exploité les ressources amazoniennes de l’Oriente, tranche d’Amazonie qui s’étend sur 130 000 km², […]

par Delphine Bauer, Pablo Fajardo

Écologie, féminisme, cause LGBT+ : les marques, toutes engagées ?

À l’heure où l’engagement sociétal s’affiche partout sur les réseaux sociaux, les entreprises aussi sont obligées de se positionner. Écologie, féminisme, droits des LGBTQ+, autant de thématiques qui apparaissent dans des campagnes de pub ou lors de déclarations audacieuses. À l’occasion d’un petit déjeuner débat organisé le 6 avril dernier par l’association Sorbonne Communication, des acteurs du […]

par Delphine Bauer

« On peut parfaitement conjuguer croissance et écologie »

C’est une femme qui a commencé sa carrière dans le secteur des énergies fossiles, avant de devenir une des plus enthousiastes ambassadrices de l’économie durable. Très engagée dans la lutte contre le changement climatique, Myriam Maestroni est fondatrice et dirigeante de la société Économie d’énergie. Elle est aussi coprésidente, avec Corinne Lepage, du Mouvement des […]

par Sophie Tardy-Joubert, Myriam Maestroni

Premier appel à projets « Nature 2050 – Métropole du Grand Paris »

La Métropole du Grand Paris s’est associée à CDC Biodiversité pour un nouvel appel à projets, lancé le 18 février 2019. Son objectif est de déployer le programme « Nature 2050 » auprès des communes et territoires afin de préserver et restaurer la biodiversité de la métropole. Antoine Cadi est directeur de la recherche et de l’innovation à […]

par Raphaëlle Sochon, Antoine Cadi

Précisions sur l’obligation d’information environnementale prévue par l’article L. 514-20 du Code de l’environnement

Relève exclusivement de l’obligation d’information environnementale prévue à l’article L. 514-20 du Code de l’environnement la vente d’un terrain ayant supporté des installations classées soumise à autorisation ou à enregistrement. Cass. 3e civ., 22 nov. 2018, no 17-26209 Extrait : La Cour : (…) Attendu, selon l’arrêt attaqué (Paris, 23 juin 2017), qu’en 1992 et 1993, la société E, aux droits […]

par Paul-Ludovic Niel, Juliette Bureau-Simonpietri

Les autorisations délivrées au titre de la législation sur l’eau soumises à l’obligation de compatibilité à l’égard des schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux

Commet une erreur de droit la cour administrative d’appel qui a confronté l’autorisation litigieuse à une seule disposition du schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux 2016-2021 du bassin Rhône-Méditerranée (le SDAGE) au lieu d’apprécier sa compatibilité à l’égard de l’ensemble des orientations et objectifs fixés par ce SDAGE. CE, 6e-5e ch. réunies, 21 nov. 2018, no 408175 […]

par Paul-Ludovic Niel, Juliette Bureau-Simonpietri