Environnement

Pendant cinq ans, la journaliste Sophie Tardy-Joubert (collaboratrice régulière des Petites Affiches) a suivi l’avocat équatorien Pablo Fajardo, 45 ans, dans son combat contre les dommages écologiques et humains dramatiques causés par le départ de la compagnie pétrolière Texaco. Cette dernière a exploité les ressources amazoniennes de l’Oriente, tranche d’Amazonie qui s’étend sur 130 000 km², […]

À l’heure où l’engagement sociétal s’affiche partout sur les réseaux sociaux, les entreprises aussi sont obligées de se positionner. Écologie, féminisme, droits des LGBTQ+, autant de thématiques qui apparaissent dans des campagnes de pub ou lors de déclarations audacieuses. À l’occasion d’un petit déjeuner débat organisé le 6 avril dernier par l’association Sorbonne Communication, des acteurs du […]

La Fédération des amis de la terre, association de protection des droits de l’Homme et de l’environnement, organisait le 26 mars dernier une soirée intitulée : « Défendre l’environnement et les droits humains, à quel prix ? ». Cette soirée visait à alerter sur le sort des militants écologistes, et à recenser les menaces dont ils font l’objet. […]

C’est une femme qui a commencé sa carrière dans le secteur des énergies fossiles, avant de devenir une des plus enthousiastes ambassadrices de l’économie durable. Très engagée dans la lutte contre le changement climatique, Myriam Maestroni est fondatrice et dirigeante de la société Économie d’énergie. Elle est aussi coprésidente, avec Corinne Lepage, du Mouvement des […]

La Métropole du Grand Paris s’est associée à CDC Biodiversité pour un nouvel appel à projets, lancé le 18 février 2019. Son objectif est de déployer le programme « Nature 2050 » auprès des communes et territoires afin de préserver et restaurer la biodiversité de la métropole. Antoine Cadi est directeur de la recherche et de l’innovation à […]

Relève exclusivement de l’obligation d’information environnementale prévue à l’article L. 514-20 du Code de l’environnement la vente d’un terrain ayant supporté des installations classées soumise à autorisation ou à enregistrement. Cass. 3e civ., 22 nov. 2018, no 17-26209 Extrait : La Cour : (…) Attendu, selon l’arrêt attaqué (Paris, 23 juin 2017), qu’en 1992 et 1993, la société E, aux droits […]

Commet une erreur de droit la cour administrative d’appel qui a confronté l’autorisation litigieuse à une seule disposition du schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux 2016-2021 du bassin Rhône-Méditerranée (le SDAGE) au lieu d’apprécier sa compatibilité à l’égard de l’ensemble des orientations et objectifs fixés par ce SDAGE. CE, 6e-5e ch. réunies, 21 nov. 2018, no 408175 […]

Le 16 novembre dernier, le second volet du Grenelle du droit, dont la première édition avait été un succès, se tenait au Palais Brogniart, à Paris. La présence du Premier ministre, Édouard Philippe, qui a tenu le discours de clôture, a été perçue comme la marque rassurante d’un soutien du gouvernement à l’idée d’une grande […]

En novembre 2017, le Grenelle du droit avait constitué un rendez-vous important pour les juristes. Une nouvelle édition de l’événement a été organisée le 16 novembre dernier, avec cette fois-ci l’objectif de présenter des actions concrètes à mettre en place à l’issue de la journée. Les deux associations françaises de juristes, L’AFJE et le Cercle […]