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Trois grands procès qui ont marqué l’histoire, racontés par l’avocat Emmanuel Pierrat, viennent de paraître aux éditions Points dans la collection « Les Grands Procès ». Juger la guerre : les affaires Docteur Petiot et Brasillach • En 1944, Marcel Petiot, médecin assassin, escroc et profiteur de guerre, est arrêté. À la tête d’un véritable cabinet des horreurs, il […]

Depuis le 1er janvier 2019, l’organisation de la justice a évolué de manière importante avec la suppression de trois juridictions (TASS, TCI et CDAS) et le transfert de compétences à des TGI désignés. L’envergure de la réforme a d’ailleurs pu faire émerger la notion de pôle social au sein de ces juridictions. Au niveau précontentieux, la […]

Théâtre Dejazet Thomas Bernhard est très présent sur les planches des théâtres parisiens ; cette fois-ci avec Le Faiseur de théâtre, sur la scène du théâtre Déjazet, seul survivant mythique des salles du « Boulevard du crime » qui a servi de lieu de tournage pour le film Les enfants du Paradis de Marcel Carné. Son patron, le […]

Le TGI de Paris a tenu sa première rentrée solennelle dans le nouveau palais des Batignolles le 21 janvier dernier. Les trois chefs de juridiction n’ont pas caché leur inquiétude concernant le poids de la charge contentieuse qui s’annonce dans les mois, voire les années qui viennent. Jean-Michel Hayat est un homme d’action au tempérament […]

Les Assises juridiques de la consommation, de la distribution et de la compliance auront lieu le 18 mars prochain à Paris. L’accélération des évolutions technologiques dans toutes les industries provoque de grosses turbulences sur les positions acquises contraignant, pour des raisons vitales et de solidité des offres, des fusions et des acquisitions et parfois des […]

Le 24 janvier dernier, l’AFJE fêtait ses 50 printemps en grandes pompes. Une journée riche en débats qui s’est conclu par un gala le soir même, avec l’organisation d’un colloque sur le droit comme outil de souveraineté dans une Europe bousculée. « Le Brexit est paradoxalement l’occasion de mettre en lumière tous les avantages de […]

Trois enfants naissent à la suite d’une fécondation in vitro mais deux d’entre eux sont porteurs d’une grave maladie génétique. L’enfant sain de la fratrie obtient une indemnisation en compensation des handicaps de ses frères. Les juges de la cour administrative d’appel de Bordeaux ordonnent effectivement la réparation de son préjudice (privation de conditions d’existence […]

Le think tank Terra Nova interroge la nécessité de refondre la fiscalité de la transmission successorale et d’augmenter son rendement afin de mieux répartir les richesses, via une refonte du barème de l’impôt et des règles dérogatoires applicables à l’assurance-vie. Générer 3 à 4 M€ de recettes fiscales, propre à remplacer les gains fiscaux disparus […]

L’audience solennelle de rentrée du tribunal de commerce de Bobigny s’est tenue le 23 janvier dernier devant un public nombreux. Pour accueillir ceux qui étaient restés dehors, une retransmission vidéo était assurée dans une autre salle. Fabienne Klein-Donati, procureure de la République, et Francis Griveaux, président du tribunal de commerce, ont rendu un hommage à […]

Cet ouvrage, à jour des ordonnances Travail et de la loi n° 2018-771 « Avenir professionnel », dite Pénicaud II, du 5 septembre 2018, vise à exposer au manageur, à l’étudiant, au professionnel des ressources humaines, les règles du droit social, tant en matière de relations individuelles de travail que de relations collectives, ainsi que leurs implications et […]

Flammarion Florent-Claude Labrouste, 46 ans, déteste son prénom. Mais ce n’est pas la seule chose qu’il déteste vraiment chez lui ! Ce personnage nous raconte alors sa vie, et nous assistons, impuissants, à son inexorable descente aux Enfers… C’est jeune pour se laisser mourir, 46 ans. Non pas qu’il soit suicidaire, Florent-Claude. C’est plutôt que l’envie […]

Afin d’être le plus réactif lors des rendez-vous clients en droit de la famille, le cabinet d’avocats BWG Associés a imaginé un outil pratique permettant aux associés et aux collaborateurs d’avoir une première réponse immédiate aux questions qui se posent le plus fréquemment à eux. S’appuyant sur l’expertise de ce cabinet spécialisé, Réflexe Droit de la famille offre un […]

Le vendredi 1er mars se tiendra le colloque sur le sort des contrats bancaires et financiers conclus avant le Brexit, sous la direction scientifique de Jérôme Lasserre Capdeville, maître de conférences HDR à l’université de Strasbourg. Programme : 14h : Le Brexit en quelques dates, par les étudiants du Master 2 de droit bancaire et financier de […]

La loi de finances pour 2019 a opéré un alignement de la fiscalité des expatriés sur celle des contribuables ayant leur domicile fiscal en France : fiscalité immobilière, prélèvement à la source, prise en compte des pensions alimentaires versées, le droit commun s’étend aux non-résidents. Quant à la suppression des prélèvements sociaux sur les revenus du […]

L’activité touristique est régie par le Code du tourisme promulgué en 2006, mais elle continue aussi de nécessiter le recours à de nombreuses notions, règles ou principes empruntés à d’autres domaines du droit. NDLR –V. 1re, 2e et 3e parties parues in LPA 18 févr. 2019, n° 138y0, p. 1 à 11 ; LPA 19 févr. 2019, n° 142v2, p. 11 à 21 et […]

Jusqu’au 21 novembre 2019 se tiendront les conférences sur la bioéthique, organisées par la Cour de cassation. La bioéthique s’intéresse aux questions éthiques soulevées par les progrès techno-scientifiques. La loi a vocation à encadrer ces progrès afin de s’assurer que la science reste au service de la personne et non l’inverse. C’est dans cette optique […]

Jusqu’au 12 décembre 2019 se tiendront les conférences sur l’histoire de la justice, organisées par la Cour de cassation. Cette deuxième année du cycle sur « La justice et la paix » contribue à apporter un éclairage différent sur l’histoire de la justice durant des périodes de tourmentes. En effet, la justice est ce « Temple […]