Arbitrage / MARL

L’arbitrage s’inscrit de nos jours comme l’un des modes alternatifs de règlement des conflits les plus utilisés. En conséquence, l’arbitre, acteur fondamental de l’arbitrage,...

Faut-il réglementer l’accès à la fonction d’arbitre ?

Les dernières publications

Regard sur la médiation

Aux premiers feux du XXIe siècle, la société de consommation rejette le conflit pour privilégier le modèle consensuel, jusque dans les relations entre le citoyen et sa justice. Les modes amiables de résolution des différends (MARD) apparaissent comme autant de moyens d’atteindre cet objectif avec notamment la médiation, destinée à rétablir le lien social et à chercher […]

par Éric B. Degros

Conflit masqué et conflit masquant

La médiation familiale bénéficie d’un franc succès dans la pratique. Le présent article, portant sur ses ressorts psychologiques, se propose de donner une des clefs de lecture de sa réussite. Il faut, en effet, pour bien comprendre l’intérêt de ce mode alternatif de règlement des conflits, dissocier le conflit masqué du masquant. D’un point de […]

par Laura Viaut

Les nouveaux marchés de l’arbitrage : vers une privatisation de la justice ?

L’université Paris-Nanterre et l’ENM organisent un colloque sur le thème : « Les nouveaux marchés de l’arbitrage : vers une privatisation de la justice ? », le 20 décembre prochain, de 9h à 17h. Programme : 9h : Mot d’accueil, par Olivier Leurent, directeur de l’ENM, et Anne-Sophie Choné-Grimaldi, directrice du Centre de droit civil […]

Les nouveaux marchés de l’arbitrage : vers une privatisation de la justice ?

Interview Arbitrage / MARL Ile-de-France

Le barreau de Paris met l’accent sur la médiation

Le 3 juin 2019, le barreau de Paris a inauguré une nouvelle plate-forme dédiée aux modes alternatifs de résolution des différends (MARD). Par cette initiative, l’Ordre souhaite continuer la promotion de ces nouveaux outils tant auprès des avocats que du grand public. Avec la promulgation de la loi de modernisation de la justice du XXIe siècle, le […]

par Hirbod Dehghani-Azar, Jonathan Vayr

Interview Arbitrage / MARL

Baromètre de la médiation : le CMAP dévoile ses chiffres 2018

Pour la 11e fois, le Centre de médiation et d’arbitrage de Paris (CMAP) livre son baromètre de la médiation. Cette base de données, dont Sophie Henry, sa déléguée générale, regrette qu’elle ne soit pas généralisée à l’échelle nationale, expose néanmoins une photographie de la médiation et apporte un éclairage sur ses principales tendances et […]

par Delphine Bauer

« On respecte toutes les règles de la médiation et de l’arbitrage »

L’association de professionnels du droit Eurojuris France, associée à la strat-up Ejust, acteur de la legaltech, lançait le 26 mars dernier leur plate-forme « madecision.com ». Animée par son réseau national d’arbitres et de médiateurs, ses fondateurs espèrent qu’elle permettra de mieux répondre aux besoins des entreprises et des particuliers, en résolvant les litiges de manière souple et […]

par Sophie Tardy-Joubert, Benjamin English

Le remaniement du principe compétence-compétence : la conception proposée du principe du bloc de compétences

Le principe compétence-compétence a pour vocation de rendre plus autonome l’arbitrage en limitant l’intervention du juge étatique mais surtout en faisant de l’arbitre un juge à part entière. De ce constat, le principe compétence-compétence serait en quelque sorte la clé de voûte de l’arbitrage. Mais depuis lors, ce principe a-t-il évolué à la même vitesse […]

par Tifany Labatut

Colloque annuel du Comité français de l’arbitrage

Le 23 novembre prochain se tiendra le colloque annuel organisé par le Comité français de l’arbitrage (CFA) sur le thème de l’arbitrage à l’épreuve des procédures pénales, sous la direction scientifique du professeur François-Xavier Train, professeur à l’université Paris Nanterre et rédacteur en chef de la Revue de l’arbitrage. Programme : – Matinée (9h – 12h30) […]

Colloque annuel du Comité français de l’arbitrage