Arbitrage / MARL

L’un des atouts de l’arbitrage est la confidentialité. Mais qu’entend-on par confidentialité ? Au sens large, l’obligation de confidentialité recouvre un grand nombre d’éléments de la procédure arbitrale. Toutefois, cette notion n’étant pas définie et ne possédant pas de critère permettant d’évaluer le degré d’intensité propre à chacun des éléments de procédure qu’elle recouvre, cela conduit, […]

L’arbitrage est un mode juridictionnel de règlement des litiges qui présente de nombreux avantages : choix de l’arbitre, confidentialité, célérité, etc. Toutefois, au fil des années, certains acteurs du commerce international ont commencé à remettre en question certains d’entre eux. Il en est ainsi de la célérité (allongement des délais de procédure) et du coût de l’arbitrage […]

Le médiateur a refait son apparition en droit français à la fin du siècle dernier. Son activité est régulièrement jugée efficace, par les praticiens comme la doctrine. Mais l’activité manque encore d’une ferme réglementation. C’est depuis le début des années 2000, et plus encore depuis la loi de 2016 portant modernisation de la justice au XXIe siècle1, que […]

Depuis le début du XXe siècle, sous l’acronyme MARC, les mécanismes alternatifs de règlement des conflits s’insèrent en droit positif français. La matière, si elle est prometteuse, est toutefois encore en gestation. Peut-on, en l’état, la considérer comme une discipline juridique autonome ? La loi n° 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la […]

Il faut bien nous habituer à cette idée qu’un jour viendra où, dans le monde du droit, les juges céderont, au moins pour partie, la place aux algorithmes… C’est du moins ce que laissent entendre les discours favorables au recours à la justice digitale. Le numérique opère un bouleversement profond des pratiques sociales et la […]

L’arbitrage s’inscrit de nos jours comme l’un des modes alternatifs de règlement des conflits les plus utilisés. En conséquence, l’arbitre, acteur fondamental de l’arbitrage, se voit exiger au fil du temps toujours plus de compétences (obligatoires et non obligatoires). Or le standard du bon arbitre est-il à la portée de tout arbitre ? Comme il n’existe […]

Aux premiers feux du XXIe siècle, la société de consommation rejette le conflit pour privilégier le modèle consensuel, jusque dans les relations entre le citoyen et sa justice. Les modes amiables de résolution des différends (MARD) apparaissent comme autant de moyens d’atteindre cet objectif avec notamment la médiation, destinée à rétablir le lien social et à chercher […]

La médiation familiale bénéficie d’un franc succès dans la pratique. Le présent article, portant sur ses ressorts psychologiques, se propose de donner une des clefs de lecture de sa réussite. Il faut, en effet, pour bien comprendre l’intérêt de ce mode alternatif de règlement des conflits, dissocier le conflit masqué du masquant. D’un point de […]