Pénal

Pour rébellion, violences et outrages contre des policiers et des pompiers, un homme était poursuivi par le tribunal judiciaire de Nanterre. La question de son discernement a été soulevée par son avocate. Hospitalisé récemment, le prévenu est absent de la 16e chambre correctionnelle du tribunal judiciaire de Nanterre dans ce dossier qui a déjà été […]

Âgés de 19 à 23 ans, quatre prévenus sont présentés en comparution immédiate pour avoir tenté de remettre trois téléphones portables au sein du centre pénitentiaire de Fresnes par l’intermédiaire d’un drone. Dans une ambiance électrique et devant un public nombreux, le conducteur du drone reconnaît les faits mais accuse l’un des coprévenus de l’avoir […]

Un salarié et son entreprise sont entendu devant le tribunal judiciaire de Nanterre pour statuer de leur responsabilité après un grave accident de travail sur un chantier, au cours duquel un homme a perdu un œil. Le 25 octobre 2018, Monsieur O. a été victime d’un terrible accident de travail lors d’une manœuvre sur un chantier au […]

Pour harcèlement moral, outrage et menaces de mort contre l’assistante sociale qui l’a aidé à trouver un logement, un homme est présenté devant le tribunal judiciaire d’Évry-Courcouronnes. Il a minimisé les faits et surtout, passablement agacé la juge par ses prises de parole intempestives. Monsieur M. s’avance, un peu agité et nonchalant, à la barre de […]

Monsieur B., 28 ans, comparaît devant la 12e chambre correctionnelle du tribunal judiciaire de Créteil pour apologie du terrorisme et détention de faux papiers d’identité. Entre les réquisitions du procureur et la plaidoirie de la défense, un fossé : quatre ans de prison ferme au nom de « l’intérêt collectif » d’un côté, la relaxe de l’autre… Monsieur […]

Un interprète prête serment en attendant que les deux prévenus soient conduits dans le box de la 10e chambre correctionnelle du tribunal judiciaire d’Évry-Courcouronnes. La sonnerie d’un portable – celui d’un avocat – retentit, ce qui donne l’occasion à la juge de faire un rappel aux lycéens présents sur le silence exigé durant les audiences. […]

Deux ans que le Pôle national des crimes sériels et non élucidés (PSCNE) existe au parquet de Nanterre (92). Comme pour célébrer cet anniversaire – contrasté selon certaines familles et avocats – un nouvel outil a été présenté à la presse en avril, pour resserrer l’étau autour des criminels impunis. La vidéo commence comme une […]

Un homme est présenté au tribunal d’Évry-Courcouronnes pour des violences conjugales. Si la violence physique n’avait jamais été présente dans ce couple auparavant, la victime a signalé des insultes et des remarques humiliantes fréquentes. Martin* s’avance à la barre de la 6e chambre correctionnelle du tribunal judiciaire d’Évry, et derrière lui Laura* qui prend place […]

Une annonce sur Le Bon Coin, un rendez-vous donné à Colombes… et un guet-apens au cours duquel un homme a été dépouillé et frappé. Deux vingtenaires ont été présentés à la justice, mais déterminer leur implication n’a pas été chose aisée. L’un est assis dans le box, l’autre, juste devant lui, est venu libre devant […]

Contrarié de ne pas pouvoir récupérer de l’argent à la banque, un homme a multiplié insultes et menaces de mort contre une employée, puis contre des fonctionnaires de police. Devant le juge, son comportement n’a pas joué en sa faveur. Monsieur H., grand homme emmitouflé dans sa doudoune noire, entre dans le box de la […]

Monsieur O., présenté en comparution immédiate, souffre visiblement d’une pathologie psychiatrique qui a pu altérer son jugement. Pour que le prévenu puisse voir un expert psychiatre, le tribunal renvoie l’affaire. Reste à savoir ce qu’il va devenir dans l’attente de son jugement : détention provisoire ou libération sous contrôle judiciaire ? Avec son bras gauche dans le […]

Mandatée par une députée, la Commission nationale consultative des droits de l’homme (CNCDH), institution nationale française de protection et de promotion des droits de l’homme, fondée en 1947, à l’initiative de René Cassin, rendait en décembre dernier un avis sur les morts violentes d’enfants. Ses rapporteures alertent sur la difficulté d’estimer ces morts et invitent à […]

Un prévenu présenté en comparution immédiate au tribunal judiciaire d’Évry-Courcouronnes pour détention de stupéfiants et menaces de mort a multiplié les provocations jusqu’à un rebondissement inattendu obligeant la juge à demander un renvoi. « J’ai la dalle, ouais ! » Le prévenu qui vient d’être amené dans le box sort la 10e chambre correctionnelle bien remplie du tribunal […]

Des violences conjugales sur fond d’adultère et de jalousie ont conduit Monsieur K. devant le tribunal judiciaire de Nanterre. Il a maintenu que son épouse cherchait à lui porter préjudice, tandis qu’elle a, de son côté, exprimé son intention de maintenir la relation. Alors que Monsieur K. prend place dans le box des accusés de la 16e […]

Un homme vulnérable et sous traitement médical a menacé de mort sa propre mère, et a commis des violences contre une policière après son interpellation. Son lourd casier, mais aussi sa capacité à minimiser ses actes et leur impact ont joué dans la balance lors de sa comparution immédiate au tribunal judiciaire d’Évry-Courcouronnes. Monsieur K. est […]

Rébellion, outrage, usage de cannabis, port d’arme et dégradation : c’est pour tous ces faits que Monsieur B. est présenté en comparution immédiate. Avec 21 mentions au casier et 17 ans passés en prison, l’habitué des tribunaux ne reconnaît presque aucun des faits reprochés et trouve de bonnes raisons à tout… « On a perdu l’avocate », soupire la […]

Face à la menace cyber, entreprises et pouvoirs publics font feu de tout bois. L’île-de-France, parce qu’elle concentre les pouvoirs politiques stratégiques et économiques du pays et qu’elle est hôte des Jeux olympiques, est particulièrement vulnérable. C’est pourquoi, elle voit naître des écoles et formations en cybersécurité, et des start-up innovantes, comme Yes We Hack, […]

Monsieur S. est jugé en comparution immédiate pour des violences ayant entraînées au moins 15 jours d’ITT. Les faits sont très graves et les réquisitions lourdes (4 ans de prison dont un avec sursis). Pourtant, le prévenu n’a pas d’avocat. Non pas qu’il n’en voulait pas, mais parce qu’il n’a pas fait les démarches nécessaires depuis […]

Pour une tentative de vol dans un garage, deux jeunes majeurs sont présentés en comparution immédiate au tribunal judiciaire d’Évry-Courcouronnes. L’un reconnaît les faits, l’autre conteste. Monsieur C. et Monsieur M. pénètrent dans le box de la 10e chambre correctionnelle. Tous les deux ont été interpellés par des policiers appelés à intervenir en pleine nuit dans un […]

En comparution immédiate devant le tribunal judiciaire de Nanterre, un homme arrivé en France quelques mois plus tôt a dû répondre de vol et d’escroquerie avec récidive. Un geste désespéré, motivé par la seule nécessité de subvenir à ses besoins. Une interprète prête serment alors que Monsieur M. pénètre dans le box de la 16e chambre […]