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Harmonia Mundi Après Haydn, Beethoven, Schubert, Brahms, Dvorák, Fauré et Chostakovitch, le Trio Wanderer ajoute à son prestigieux palmarès discographique les Trios de Schumann, avec en plus le Quatuor et le Quintette pour piano. Cette somme chambriste qui incorpore aux cordes le piano, l’instrument romantique par excellence et tant célébré par Schumann pour sa muse […]

Mal caractérisée, la volonté criminelle reste insuffisamment dissociée de la conscience sans que la notion voisine de libre-arbitre vienne réellement l’éclairer. Requise comme élément constitutif de l’infraction, elle est également consubstantielle à la mise en jeu de la responsabilité pénale. Faute de caractérisation certaine et pour démêler l’écheveau du discernement, le législateur contemporain prend le […]

Difficile d’imaginer des puits de pétroles battant les airs comme au Texas, à quelques encablures de Brétigny-sur-Orge (91). Et pourtant : le bassin parisien est avec le bassin aquitain la première zone pétrolifère de France. La campagne autour de Brétigny-sur-Orge est verdoyante : les champs de céréales partagent le panorama avec des petits bois, des étangs, des […]

Brique à décor. MNAAG « Si vous possédez une bibliothèque et un jardin, vous avez tout ce qu’il vous faut », écrivait Cicéron. Le jardin est une idéalisation de la nature jouxtant la demeure, c’est un lieu d’évasion. Des jardins de l’Inde moghole à ceux du Japon et de la Chine, ces pays ont apporté […]

L’article R. 533-1 du Code de la sécurité sociale, en ce qu’il pose la règle de l’unicité de l’allocataire, doit être modifié. CE, 19 mai 2021, no 435429 Extrait : Le Conseil : (…) Considérant ce qui suit : 1. Aux termes de l’article L. 512-1 du Code de la sécurité sociale : « Toute personne française ou étrangère résidant en France (…) ayant […]

Le passeport de Victor Hugo, établi à Bruxelles le 13 mai 1878, est estimé 800/1 000 €. Drouot Le marché de l’art ne s’arrête jamais. Même si les vacations sont un peu plus rares durant la période estivale, notamment avec la fermeture de l’hôtel Drouot, le mois de septembre marque une rentrée. Celle-ci est toujours […]

Dans cette décision, la première chambre civile de la Cour de cassation s’aligne sur la position adoptée par la deuxième chambre, considérant que l’allocation d’éducation de l’enfant handicapé et son complément ne revêtent pas de caractère indemnitaire. Cass. 1re civ., 2 juin 2021, no 20-10995 Extrait : La Cour : (…) Faits et procédure 1. Selon l’arrêt attaqué (Nancy, 18 novembre […]

Place du Panthéon, la porte du bureau de la directrice de l’École de droit de la Sorbonne s’ouvre sur une jeune femme brune à l’allure juvénile et au rire chaleureux. Agnès Roblot-Troizier a pris en fin d’année 2020 la tête de cette prestigieuse institution, sur les bancs de laquelle elle a appris le droit il […]

L’Exit tax, un dispositif qui vise principalement les entrepreneurs qui seraient tentés de vendre leur entreprise une fois installés à l’étranger pour bénéficier de conditions fiscales plus favorables, permet à Bercy d’imposer les candidats à l’exil sur l’impôt sur le revenu et de recolleter les prélèvements sociaux sur leurs plus-values latentes. Les contribuables qui transfèrent […]

Avec plus de 30 000 structures et près de 400 000 emplois, l’Île-de-France est la première région française dans le domaine de l’économie sociale et solidaire (ESS). Associations, coopératives, entreprises, mutuelles ou fondations, ce modèle économique prend différentes formes et a une définition depuis la loi relative à l’économie sociale et solidaire du 31 juillet […]

Le Conseil d’État a fait usage pour la première fois jeudi 9 septembre de la faculté ouverte par le décret du 18 novembre 2020 d’organiser un débat oral. Un succès ! Toutes les révolutions ne s’annoncent pas de manière fracassante. Il arrive que certaines se glissent dans l’énoncé aride d’un décret. C’est le cas de l’entrée […]

Comment la crise sanitaire bouscule-t-elle les libertés fondamentales et la vie des institutions ? Des enseignants-chercheurs de l’université de Rennes-I répondent à ces questions dans l’ouvrage collectif : « Covid-19, approches de droit public et de science politique ». Paru en février 2021 aux éditions Berger-Levrault, il est plus que jamais d’actualité. Marie-Laure Moquet-Anger, présidente de l’Association française […]

Piégés dans un rapport de force entre les États-Unis et l’Union européenne, plusieurs milliers de citoyens européens ont, sans le savoir, des comptes à rendre au fisc américain, au risque d’être exclus de leurs établissements bancaires pour non-régularisation d’une situation qu’ils ont pu ignorer. En cause : la question de la validité des accords FATCA au […]

Cet article présente le décret n° 2021-829 du 28 juin 2021 modifiant le décret n° 48-1881 du 10 décembre 1948 déterminant les prix de base au mètre carré des locaux d’habitation ou à usage professionnel. D. n° 2021-829, 28 juin 2021 : JO, 29 juin 2021, texte n° 21 Extrait : D. n° 2021-829, 28 juin 2021 : JO, 29 juin 2021, texte n° 21 Les augmentations des loyers des locaux […]

Les qualités de la blockchain ont déjà été mises en avant auparavant pour protéger et valoriser une œuvre. Avec le smart contract, les possibilités semblent décuplées. Cependant la confiance donnée au protocole informatique au détriment de l’humain procède d’une conception excessivement simplificatrice du contrat et d’une vision exagérément parfaite du code informatique qui doivent être […]

« Je ne suis pas expert et je ne veux point l’être. J’aime les vieilles choses pour le plaisir qu’elles me procurent, sans chercher à m’ériger en pontife de la curiosité », assurait Paul Eudel (1837-1912) dans son ouvrage intitulé : Trucs et truqueurs,au sous-titre évocateur : « altérations, fraudes et contrefaçons dévoilées », dont […]

Pour lutter contre le dérèglement climatique, le législateur a défini dans la loi du 22 août 2021 un certain nombre de dispositions relatives à l’information et à la publicité. Emmanuel Derieux, professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris 2) et auteur de Droit des médias. Droit français, européen et international, décrypte les nouveautés touchant au droit de la communication. Il […]

Tallandier Voilà des années que le monde du droit, mais également les passionnés d’histoire contemporaine ou des citoyens tout simplement, attendent une autobiographie de Robert Badinter. Mais rien ne vient… L’homme préfère écrire du théâtre (v. Théâtre I, LPA du 11 mai 2021) ou les mémoires de sa grand-mère (Idiss, LPA du 17 janvier 2019), […]

Les décisions concernant le partage d’informations entre professionnels de la protection sont rares. Aussi, cet arrêt de la chambre criminelle de la Cour de cassation en date du 8 juin 2021 mérite une attention particulière. Cass. crim., 8 juin 2021, no 20-86000 Extrait : La Cour : (…) Faits et procédure 1. Il résulte de l’arrêt attaqué et des pièces […]

Septembre 2021 était censé être le début d’un grand retour à la normale pour l’économie francilienne. Avec la paralysie du tourisme et de l’événementiel, les avions cloués au sol, la région a été plus impactée économiquement que tous les autres territoires français. Didier Kling, président de la Chambre du commerce et de l’industrie (CCI) de […]