Pénal

Face aux magistrats du tribunal de Bobigny (Seine-Saint-Denis) qui le jugeaient pour avoir agressé un touriste, Nour n’a pas compris qu’en donnant trois versions des faits reprochés et 17 identités aux policiers qui l’ont arrêté plusieurs fois depuis 2019, il n’était pas crédible. Assise au premier rang de la 17e chambre correctionnelle, ce lundi 9 […]

Christian se défend d’être « un mari violent ». Néanmoins, il admet que « le ton monte » lorsque Ndeye ne lui montre pas le respect qu’il attend d’elle. Déjà condamné pour viol et séquestration par une cour d’assises, il s’est employé à convaincre le tribunal de ne pas le renvoyer en prison. Ndeye a déposé sa première plainte […]

Ce vendredi 6 août, seule la 12e chambre correctionnelle du tribunal de Créteil (Val-de-Marne) assure la permanence judiciaire. Six dossiers lui sont soumis, dont celui de Nadie arrêté à Orly en possession de 26 995 € et de 405 grammes de cannabis dissimulés dans sa console de jeux. Si Nadie est « une mule » au […]

Parmi les quatre dossiers examinés ce 13 juillet par la 12e chambre correctionnelle du Val-de-Marne, celui d’un jeune boulanger sans casier et impliqué dans un casse sans ITT illustre la sévérité du tribunal. Des mèches blondes sur une chevelure noire. C’est sa coquetterie qui apparaît en premier lorsqu’Ali, 35 ans, pénètre avec timidité dans le […]

Le 13 juillet 2020, le tribunal correctionnel de Créteil jugeait trois hommes et une femme soupçonnés de trafic de stupéfiants à Vitry. A partir d’un dossier d’enquête confus, les juges vont tenter de discerner le rôle de chacun. La présidente fait la police de l’audience dans le public. « Masques sur le nez. Portables éteints ! Qui […]

Alcoolique et violent, Mâran est jugé lundi 6 juillet pour des violences en récidive sur sa compagne, en comparution immédiate, par le tribunal de Nanterre. La petite fille de 8 ans a laissé un mot à son père : « I love you ». Aux policiers, elle a dit : « Je voudrais qu’ils arrêtent […]

Mardi 20 juillet, devant la 18e chambre correctionnelle à Bobigny (Seine-Saint-Denis), Clarisse Sauvant, avocate commise d’office, a enchaîné les dossiers de prévenus jugés en comparution immédiate. Un kleptomane et des maris violents. Rien d’inhabituel, pourtant elle regrette que cette procédure ne permette pas d’approfondir la relation avec le client. « Monsieur, vous avez le choix. Vous […]

En dépit de la chaleur, de leur escorte de policiers et du lieu peu propice aux effusions, Béatrice* et Mourad* ont comparu collés l’un à l’autre et mains jointes devant le tribunal de Bobigny (Seine-Saint-Denis). Seule la décision des juges a fini par les obliger à se séparer, dans la douleur. Il est rare que […]

Au tribunal correctionnel de Créteil (Val-de-Marne), vendredi 9 juillet, deux thèses se sont affrontées : à huit jours de l’épreuve de philosophie du baccalauréat, un lycéen risquerait-il l’incarcération en menaçant un policier ou ce dernier a-t-il tout inventé au motif qu’il ne l’apprécie pas ? La 12e chambre correctionnelle de Créteil affiche complet, ce vendredi, les dernières […]

Deux avocates ont partagé leur inquiétude avec les magistrats de Créteil (Val-de-Marne), le 9 juillet : sous prétexte de rembourser une dette, de plus en plus de jeunes sont enrôlés par des gangs. L’un d’eux, qui avait accidentellement brisé le portable « d’un grand » en jouant au foot, a été forcé de convoyer des voitures volées. Jonathan* […]

On estime que près de 20% des personnes incarcérées souffrent de troubles psychiatriques sévères. Une situation que notre chroniqueuse, Me Julia Courvoisier, juge révoltante. Elle nous livre ce récit inspiré de l’un de ses dossiers. Je m’appelle Tony. J’ai 30 ans et je suis né à des milliers de kilomètres de Paris, dans un département […]

Aux comparutions immédiates de Nanterre, lundi 6 juillet, un homme comparaît libre pour des violences sur son épouse, présente à l’audience. Il nie tout, ce qui agace le tribunal. Cela fait trois bonnes heures qu’Erkan trépigne dans la salle. « — Monsieur ? Avancez à la barre », ordonne la présidente. Vous avez un conseil […]

Le tribunal correctionnel de Bobigny, mercredi 30 juin, a jugé Aymen, auteur de violences pour avoir frappé à coups de béquille un SDF alcoolisé, et s’est aussi penché sur le sort de Mohamed, 38 ans, un schizophrène accusé d’avoir incendié un véhicule. Aymen fulmine, il en bégaierait presque, mais on devine qu’il n’en mène pas […]

Le procès des neuf accusés qui comparaissaient depuis le 22 juin devant les assises de Seine-Saint-Denis pour avoir séquestré une famille juive en 2017 s’est achevé vendredi soir. La circonstance aggravante d’antisémitisme a été retenue. « Vous êtes juifs donc vous avez de l’argent (…) Vous êtes les gâtés de la Terre et nous, les laissés-pour-compte ». La famille […]

Alors que le principe d’interprétation stricte de la loi pénale, reconnu par l’article 111-4 du Code pénal, constitue, en tant que corollaire du principe nullum crimen, nulla poena sine lege, une véritable clé de voûte du système pénal français, il semble mis à mal par l’arrêt rendu par la chambre criminelle le 3 mars dernier. Plus largement, […]

Aux comparutions immédiates de Bobigny, mercredi 30 juin, une femme de 37 ans a comparu pour avoir transporté et détenu plus de 7 kilos d’héroïne, dissimulés dans le double fond de ses valises, entre Abidjan et l’aéroport de Roissy-Charles de Gaulle. Quand Mariama entre dans le box, elle peut voir à sa droite six jeunes […]

Le 11 juin, l’audience de la 18e chambre correctionnelle était entièrement consacrée aux petits trafiquants de drogue, si nombreux qu’il a fallu les juger sans discontinuer durant dix heures. Un marathon dans une étuve. Bénédicte Berry, qui préside ce vendredi-là les débats sous une verrière et qui peste contre l’architecture du tribunal de Bobigny (Seine-Saint-Denis), […]