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Easonus La grande dame de l’école russe de piano revient à son cher Schumann. Pour nous offrir une anthologie placée sous le signe de la spiritualité, voire du spiritisme, ce dernier aspect ayant modelé les dernières années créatrices du musicien. Le programme est centré sur les Études symphoniques op. 13. L’histoire de cette œuvre est […]

Peu touché par la pandémie du Covid-19 il y a encore quelques semaines, les États-Unis sont désormais le pays qui dénombre le plus de décès du virus. Outre-Atlantique les mesures sanitaires varient selon les États, l’impact économique aussi. Laurence Ruiz, associée et cofondatrice d’Orbiss, un cabinet d’experts-comptables spécialisé dans la croissance des entreprises françaises aux […]

Aujourd’hui encore, près de 95 % des entreprises qui font l’objet d’une procédure de redressement judiciaire finissent par être liquidées. Cela revient à remettre en cause le principe même de la procédure de redressement judiciaire. Quelle est son utilité, si l’entreprise en état de cessation de paiements n’a quasiment aucune chance de survie ? Une des raisons […]

La crise du Covid-19 aura largement ébranlé le monde judiciaire. Quelques jours après la réouverture des tribunaux, la présidente du CNB, Christiane Féral-Schuhl a accepté de faire, pour les Petites Affiches, le bilan de ces deux mois de confinement. Elle tient un discours d’apaisement et appelle à l’union des professions judiciaires pour reconstruire une justice […]

L’activité judiciaire reprend doucement depuis le 11 mai dernier. Au Conseil de Prud’hommes de Créteil, avocats et conseillers s’accommodent tant bien que mal du port du masque à l’audience. La foule ne se presse pas à l’entrée de l’audience du bureau de jugement du Conseil des prud’hommes de Créteil, ce mardi 2 juin […]

Pour Carmelo Visconti, vice-président du Conseil des prud’hommes de Créteil, conseiller prud’homal depuis 22 ans, commercial et syndicaliste, la crise liée à la Covid 19 fragilise les fondements du conseil des prud’hommes que sont la procédure orale et l’accessibilité. Actu-Juridique : Comment le conseil des prud’hommes de Créteil a-t-il organisé la suspension puis la reprise de son […]

Certains cherchent à asseoir les relations de travail sur une autre figure juridique que celle du contrat de travail. Les juges, s’ils y trouvent un élément de subordination, n’hésitent pas à les requalifier en contrat de travail. La chose est ancienne et classique. Les affaires de chauffeurs Uber sont présentées comme un modèle économique révolutionnaire […]

Aux termes d’un arrêt rendu le 5 mars 2020, la troisième chambre civile de la Cour de cassation rejette le pourvoi et juge que le changement de destination qui était une condition déterminante de la vente à la charge des promettants, n’avait pas été présenté pour la totalité de la superficie du bien, ne pouvait […]

Présentation de la proposition de loi visant à sécuriser les propriétaires-bailleurs et à faciliter l’accès au logement des locataires. Le parc locatif privé, qui a augmenté de près de 27 % ces trente dernières années, compte 6,7 millions de logements détenus à 96 % par des bailleurs privés et 4 % par des investisseurs institutionnels. Seul un propriétaire sur trois ferait appel […]

Ne lui dites pas que la justice s’est arrêtée pendant deux mois, cela risquerait de l’agacer. Stéphane Noël, président du tribunal judiciaire de Paris affirme avoir mis ses services en ordre de marche pour assurer une continuité de l’activité. Celle-ci a cependant été fortement ralentie, en raison du faible développement numérique de l’institution. LPA : Comment […]

Sur fond de crise sanitaire, les compagnies aériennes s’obstinent à imposer à leurs clients des avoirs plutôt que de les rembourser en cas d’annulation de vol. Joyce Pitcher, avocate au barreau de Paris, traite beaucoup de dossiers en droit aérien. Elle rappelle que ces pratiques sont totalement illégales et dénonce l’exploitation par les compagnies aériennes de la détresse de […]

Au tribunal de commerce de Bobigny, l’activité judiciaire s’est poursuivie pendant le confinement. Francis Griveau, son président, plaide depuis longtemps pour la prévention et le développement des procédures de mandats ad hoc et de conciliation. Celles-ci, explique-t-il aux Petites Affiches, sont un outil indispensable pour passer la crise. Les Petites Affiches : Comment le tribunal s’est-il […]

Dès le début du confinement décidé dans le cadre de la pandémie du Covid-19, les pouvoirs publics ont invité les entreprises à mettre en œuvre l’activité partielle dans le but de limiter au maximum les licenciements économiques. Dans ce contexte, un décret du 25 mars 2020 a étendu le champ d’application de cette activité partielle à […]

En contrepartie de son prestige et de ses privilèges, le notaire supporte une responsabilité professionnelle significative. Cette dernière semble cependant contaminée par la complexité du droit fiscal qui tend à se répandre inexorablement jusqu’à prendre l’homme de l’acte authentique en étau. Tantôt collecteur et délateur au service de l’État, tantôt débiteur d’un conseil fiscal sans […]

Avec des recettes de 9 Mds€, l’administration fiscale se félicite des résultats enregistrés en matière de contrôle fiscal. En décembre dernier, la Cour des comptes critiquait les résultats de la lutte contre la fraude, soulignant dans son rapport « une évolution à la baisse depuis plusieurs années, des montants notifiés et recouvrés passant respectivement de 18 […]

Le 4 avril 2020, le Sénat a pour la première fois désavoué un gouvernement après que celui-ci a décidé de son propre chef, sur le fondement de l’article 50-1 de la Constitution, l’organisation d’un vote après avoir présenté une déclaration suivie d’un débat sur la stratégie nationale du plan de déconfinement dans le cadre de la lutte […]

Michel Piccoli et Brigitte Bardot dans Le Mépris. DR Inclassable Michel Piccoli. Il a habité le cinéma et « l’écran blanc de nos nuits blanches ». Il a traversé les genres, les époques et les modes. Il a tourné pour les classiques, pour la Nouvelle Vague, pour le nouveau cinéma français, celui de Leos Carax, […]

Tandis que l’activité reprend lentement dans les juridictions, Loeiz Lemoine, avocat au barreau de Hauts-de-Seine, analyse l’actualité (presque toujours) juridique avec son regard affuté de pénaliste. Mercredi 13 mai – Le racisme n’est pas un délit (tant qu’on le garde pour soi) Le Parisien : « Des hackers attaquent un cabinet d’avocats de stars avec un rançongiciel […]