Pénal

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Tribunal de Pontoise : « Je crois que le maître a tout dit »

Le prévenu est-il une nourrice ou un trafiquant ? Une affaire de stupéfiants en deux temps était jugée le 8 juillet à Pontoise, lors de l’audience de comparution immédiate. Cet après-midi, il n’y avait que trois affaires au rôle, mais en y regardant de plus près deux affaires visaient le même prévenu. Elles n’en forment qu’une, celle […]

Publié le 20 août 2024 par Julien Mucchielli

Tribunal de Pontoise : « Je suis désolé pour ma mère et mon petit frère »

Vendredi 5 juillet, les comparutions immédiates de Pontoise ont dû renvoyer un gros dossier que la présidente n’avait pas eu le temps d’étudier. L’audience a donc porté sur les mesures de sûreté qui seraient prises en attendant le procès au fond, renvoyé au 30 juillet. Si ce dossier de « proxénétisme aggravé » a été orienté en […]

Publié le 30 juillet 2024 par Julien Mucchielli

Irresponsabilité pénale : quand la justice « passe la main » aux soignants

L’agression d’un militaire de la force Sentinelle, qui patrouillait en gare de l’Est dans la soirée du 15 juin, a suscité des réactions indignées contre la justice. Supposée laxiste, elle aurait laissé libre un suspect de meurtre commis en 2018. Critique injustifiée : l’attaquant au couteau a été déclaré irresponsable pénalement en 2020. Dès lors, il […]

Publié le 17 juillet 2024 par Isabelle Horlans

Les extractions judiciaires soumises à un visa préfectoral ?

Alors que Mohamed Amra, le détenu dont l’attaque du fourgon le 14 mai dernier a causé la mort de deux surveillants pénitentiaires, n’a toujours pas été retrouvé, une circulaire sur les extractions judiciaires suscite l’inquiétude chez les magistrats. Elle soumet en effet certaines demandes d’extraction à l’autorité du préfet… Valérie-Odile Dervieux nous explique les enjeux […]

Publié le 16 juillet 2024 par Valérie-Odile Dervieux

Tribunal de Meaux : « La société ne supporte plus les voyous dans des immeubles ! »

Les poches remplies de cannabis, l’argent dans ses chaussettes, Nuno a été arrêté à la tour Aquitaine de Meaux (Seine-et-Marne). Ses résidents vivent un cauchemar depuis que les dealers bloquent l’aile B du 3e étage. Contraint d’avouer sa participation au trafic, le jeune homme de 19 ans, déjà condamné, a servi au tribunal un tas […]

Publié le 16 juillet 2024 par Isabelle Horlans

Référé en matière de presse : le juge estime le délai entre l’assignation et la comparution

Un chirurgien maxillo-facial à Marseille, estimant être victime d’une campagne de diffamation de la part de la société Le Chirurgien Digital et des associés de cette société, les assigne d’heure à heure, à l’audience du juge des référés afin de voir ordonner l’interdiction de la diffusion publique de tout message le concernant et leur suppression. […]

Publié le 12 juillet 2024 par Catherine Berlaud

Tribunal de Meaux : « Si je ne suis pas respecté en France, je rentre au Mali ! »

Dramane est miséreux. Sans titre de séjour ni travail, il survit de-ci de-là en région parisienne depuis 2019, année de son arrivée du Mali. Il est hébergé dans un hôtel social « où il y a toujours du bruit ». Le 24 mai, à Claye-Souilly (Seine-et-Marne), l’homme a craqué et s’en est pris à deux […]

Publié le 26 juin 2024 par Isabelle Horlans

TJ Créteil : « Monsieur H. n’est pas la tête de réseau, il est tout en bas, c’est celui qui vend et celui qui se fait attraper ! »

Le prévenu, 23 ans, a été interpellé alors qu’il vendait du cannabis au pied d’une cité où la justice lui avait déjà interdit de paraître. Présenté en comparution immédiate, Monsieur H. explique qu’il voulait récolter un peu d’argent pour se rendre à la fête foraine. L’audience commence par une demande de nullité : l’avocate de Monsieur H. assure […]

Publié le 26 juin 2024 par Adèle Cailleteau

Tribunal de Meaux : Le procès d’un cambrioleur de policier renvoyé pour la 5e fois

Faute d’interprète, le tribunal de Meaux ( Seine-et-Marne) a encore été contraint de reporter le procès de Marcos emprisonné à Orléans (Loiret). En visioconférence, le prévenu a fait part de sa résignation. Il a reconnu le cambriolage chez un policier, et le vol de son arme, en décembre 2021. Pourquoi n’a-t-il pas fait l’objet d’une […]

Publié le 21 juin 2024 par Isabelle Horlans

TJ d’Évry : « On a l’impression que vous n’êtes responsable de rien, que ce sont les autres qui mentent » !

Un seul prévenu, mais deux dossiers. Un homme était présenté devant la justice pour des faits de violences conjugales, puis des faits de violences et d’outrage contre un homme chargé de la sécurité devant une école. Dans les deux cas, il n’a cessé de contester ce qui lui était reproché. C’est pour deux affaires de […]

Publié le 20 juin 2024 par Maëlle Le Corre

Tribunal de Meaux : « J’ai vu mon épouse par terre, et monsieur qui lui tenait la tête… »

Il s’est formé comme une bulle de chagrin, mardi 18 juin, sur la chambre correctionnelle de Meaux (Seine-et-Marne). D’un côté du prétoire, Éric*, conducteur de car, prévenu d’homicide involontaire. De l’autre, un veuf, un Américain désespéré par la mort de son épouse. Mais qui a toutefois remercié Éric pour les soins qu’il a prodigués à […]

Publié le 19 juin 2024 par Isabelle Horlans

TJ Créteil : « Elle n’est pas tout en haut du trafic, mais elle n’avait pas non plus de la cocaïne dans le ventre ! »

La prévenue est présentée en comparution immédiate devant la 12e chambre correctionnelle du tribunal judiciaire de Créteil pour avoir tenté de transporter près de 300 000 euros issus du trafic de drogues de l’Hexagone à la Guyane. Malgré un casier vierge et la reconnaissance totale des faits, la procureure requiert une peine de prison ferme, tandis que […]

Publié le 18 juin 2024 par Adèle Cailleteau

TJ Créteil : « Les bras m’en tombent, face à ces réquisitions ! 14 euros volés et six mois de prison qui devraient permettre la réinsertion ? »

Monsieur E., 24 ans et déjà dix mentions au casier, est poursuivi pour vol avec destruction. Durant l’audience de comparution immédiate, apparaît qu’il a volé un gel douche pour sa mère, a été frappé par l’agent de sécurité du magasin sans rendre aucun coup et n’a pas eu son traitement contre la bipolarité en garde […]

Publié le 13 juin 2024 par Adèle Cailleteau

TJ d’Évry : « Je vais être claire : vous n’avez pas le droit d’être violent ! »

Après deux plaintes pour des violences contre son ex-compagne, un homme a été présenté au tribunal judiciaire d’Évry-Courcouronnes. L’impact de ce climat de séparation délétère pour leur enfant a été régulièrement rappelé au cours de l’audience. Il reconnaît les faits, « mais pas tout ce qui est énoncé », se presse-t-il d’ajouter ! « C’est déjà de trop », […]

Publié le 12 juin 2024 par Maëlle Le Corre

Faits divers et enquêtes policières : visite guidée à Versailles

Depuis 2017, l’Office de tourisme de Versailles propose ponctuellement des visites guidées avec une thématique police et justice. Les faits divers comme les affaires historiques ne manquent pas dans cette ville qui s’est développée autour du célèbre château. Intrigues de cours et procès illustres font tout le sel du parcours. Vue aérienne du domaine de […]

Publié le 11 juin 2024 par Hélène Molinari

TJ de Nanterre : « C’est une constante que d’outrager et de menacer ! »

Parce qu’il a insulté une employée d’une agence Pôle Emploi, Monsieur B. est convoqué à l’audience de la 17e chambre correctionnelle du tribunal judiciaire de Nanterre. La juge commence par faire le point sur la situation personnelle de Monsieur B. en énumérant chaque mention à son casier. Et la liste semble interminable : violences, dont certaines avec armes, […]

Publié le 10 juin 2024 par Maëlle Le Corre

Tribunal de Pontoise : « la panique, ça fait cracher sur le conducteur ? »

Un rodéo à Gonesse, un accident avec un bus. Un copain de l’accidenté s’énerve sur le chauffeur du bus et finit à l’audience de comparutions immédiates de Pontoise. Le temps est radieux, c’est le week-end, la rue déborde de vie dans ce quartier populaire de Gonesse. Le chemin de la justice est empli de la […]

Publié le 6 juin 2024 par Julien Mucchielli

TJ de Nanterre : « La prison ça sert à rien, je vais sortir plus dangereux que je suis rentré » !

Des morsures, des coups, un balai fracassé : pour de graves violences sur sa compagne, un homme aux lourds antécédents médicaux a été présenté en comparution immédiate au tribunal judiciaire de Nanterre. Monsieur E. est introduit dans le box de la 16e chambre correctionnelle, une expression dure et tendue sur son visage. Il scrute la salle. La […]

Publié le 6 juin 2024 par Maëlle Le Corre