Pénal

C’est l’histoire d’un livre que son auteur aurait voulu ne jamais avoir à écrire ! Philippe Jaenada, qui a consacré plusieurs romans à des faits divers du passé, s’était juré de ne jamais écrire sur une affaire contemporaine… Il a tenu parole, jusqu’à ce qu’il croise au hasard d’une rencontre en librairie la route d’un […]

Lundi 28 novembre, Mohamed est jugé en comparution immédiate pour appels malveillants et menaces de mort – en récidive sur ce point. Ce trentenaire nerveux semble prendre à la légère les agissements qui l’ont conduit ici. Une expertise psychiatrique a mis au jour un profil inquiétant. Mohamed est le premier de la journée, la présidente n’a […]

Mardi 22 novembre, le tribunal de Pontoise a jugé Kadi, 31 ans, en comparution immédiate, pour des faits classiques de rébellion, et pour des faits plus rares de tentative de vol. Il s’agissait de l’arme de service de l’un des fonctionnaires. Trois policiers étaient dans la salle, mais sont repartis ; leur avocat explique : « excusez-les, ils ont […]

Abdel, 33 ans, est jugé pour des « violences habituelles » sur sa conjointe, sur fond de conflit pour voir leur enfant. En quelques mois, il a envoyé des milliers de SMS comminatoires et a menacé sa compagne, faits qu’il nie devant le tribunal de Pontoise. Inès est née le 17 octobre 2021. Deux mois plus tard […]

Emma affirme que Maxens a changé « depuis sa conversion à l’islam ». Elle le trouve « bizarre » : « il se scarifie », la « harcèle » à son domicile, sur son lieu de travail. Déjà condamné deux fois pour violences sur son amie, il explique « l’aimer trop » et ne « pas supporter la rupture ». Maxens, jeune homme de 24 ans tout maigrichon en […]

Entre le Centre de rétention administrative du Mesnil-Amelot, en Seine-et-Marne, et l’avion à destination de la Côte d’Ivoire, l’escorte policière a mystérieusement disparu. Ulrich, 22 ans, n’a donc pas quitté la France comme il en avait l’obligation après une série de cafouillages. Depuis le meurtre de la petite Lola, 12 ans, dont le corps fut […]

Durant un an, des détenus du centre pénitentiaire de Meaux-Chauconin (Seine-et-Marne) se sont procuré ce qu’ils souhaitaient : douze kilos de cannabis, de la viande, 400 téléphones, des consoles de jeux et même un placard à chaussures ! Principale suspecte de la combine : la buandière. Il y a des maisons d’arrêt où des avocates doivent ôter […]

Le 14 septembre 2022, la ville de Nanterre (92) inaugurait sa Maison des femmes. Le maire et conseiller départemental des Hauts-de-Seine, Patrick Jarry, se félicitait alors d’ « accélérer la lutte contre les violences faites aux femmes », grâce à ce nouveau lieu qui leur est dédié, « pour combattre les stéréotypes et toutes les inégalités qui sont le […]

Mourad est jugé en comparution immédiate pour le calvaire qu’il a infligé à son épouse, Nacera, qui a finalement réussi à prévenir la police des violences dont elle était victime. Il nie tout en bloc. L’interprète est immense et très baraqué, ainsi son corps offre-t-il un rempart naturel à Nacera, 30 ans, terrorisée à l’idée […]

La décision est très attendue ! Le 7 novembre prochain, la Cour de cassation doit se prononcer en assemblée plénière sur le point de savoir si la législation existante impose ou non de communiquer son code de déverrouillage de téléphone portable. Me Julien Brochot explique pourquoi l’application de l’article 434-15-2 du Code pénal servant de fondement actuel […]

Dylan estime que « ce n’est pas [sa] faute » s’il a convoyé pour les vendre 298 grammes de cannabis. Il devait payer une dette. Les deux trafics de drogue auxquels il avait déjà pris part ? Une erreur. Les trois années de prison purgées à seulement 24 ans ? Pas de chance. Le jeune détenu dans le box […]

L’article 39 quinquies de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse incrimine la diffusion de l’image ou de renseignements relatifs à l’identité d’une victime d’atteinte sexuelle sans son autorisation. Sont rejetées deux QPC qui invoquaient le manque de précisions de la notion de victime et une atteinte disproportionnée à la liberté d’expression. Cass. crim., […]

Arif, la trentaine finissante, est sous curatelle et alcoolique. Pour payer son alcool, il vole. Quand il est ivre, il fait un peu n’importe quoi, et se fait souvent attraper. Il admet toujours les faits, comme ce mercredi 12 octobre, devant les comparutions immédiates de Pontoise. Arif entre dans le box, son frère est dans la […]

En mars, un mécanicien est tombé dans un guet-apens à Noisiel (Seine-et-Marne). Agressé par dix jeunes, la plupart mineurs, son état de santé n’est pas consolidé en octobre 2022. Au tribunal de Meaux, il a fait face à l’animateur scolaire qui l’a frappé à coups de matraque. « Vous avez eu beaucoup de chance : votre victime n’est […]

Quatre mois après le verdict pénal, la cour d’assises spécialement composée de Paris a rendu le 25 octobre son verdict sur les intérêts civils dans le procès des attentats de novembre 2015. Elle reconnaît comme victimes du terrorisme les habitants de l’immeuble de Saint-Denis dans lequel s’étaient cachés Abdelhamid Abaaoud et Chakib Akrouh, deux membres des commandos. […]

Yacine, 22 ans, aurait dû comparaître libre pour ce dossier qualifié « d’évasion », mais entre-temps il a commis une nouvelle infraction, ce qui l’a conduit en garde à vue puis dans le box des comparutions immédiates du tribunal de Pontoise, lundi 10 octobre. Un peu chiffonné et hirsute après 48 heures en cellule, Yacine se gratte la tête […]

Au tribunal de Meaux (Seine-et-Marne), Franck, 57 ans, a enfin reconnu les agressions sexuelles sur sa fille, longtemps considérée comme une menteuse par sa famille. Il s’est excusé d’avoir détruit la vie d’Eva* qui a ressenti un profond soulagement, même si jamais elle ne pardonnera. Une fois n’est pas coutume, c’est d’abord à la présidente […]

Au tribunal de Pontoise, Kevin comparaît pour délit routier. Il a déjà été condamné 19 fois pour ce motif. Ce chef d’entreprise bien inséré évoque une addiction au cannabis comme cause probable de ses récidives, aux yeux du procureur c’est surtout un danger public. Kevin est un jeune trentenaire triomphant, entrepreneur à la tête d’une […]

Les hommes finiront-ils par comprendre que battre une femme n’est pas tolérable ? Que la justice sanctionne désormais sévèrement les conjoints à la main leste, surtout si des mineurs assistent aux violences ? Morgan, hébété devant le tribunal de Meaux (Seine-et-Marne), a paru intégrer les remontrances des magistrats. Le prévenu en pull bleu roi jette des […]