Publications

Les 27 et 28 septembre prochains, l’ACE organise, à Antibes, son 26e congrès sur le thème « Réussir ! ». Le congrès sera présidé par Gilles Petit, président du conseil régional Aix/Marseille et Bénédicte Bury, directrice des congrès, vice-présidente de l’ACE, ancien membre du CNB, présidente de la commission Formation ACE. Programme : – Accueil régional, intervention de […]

Pour son 5e colloque, le Réseau européen de recherche en droits de l’Homme (RERDH, association loi 1901, créée en 2009 par des doctorants de l’Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques, et regroupant des jeunes chercheurs en droit de nationalités différentes) a choisi de s’interroger sur le principe de « fraternité ». Ce sujet de colloque a émergé […]

Structurée autour de deux droits à valeur constitutionnelle que sont le droit à l’emploi et le droit à la santé, la protection du corps humain en entreprise fait l’objet d’une activité législative et jurisprudentielle dynamique aussi bien en droit interne qu’en droit européen. Cette protection mérite cependant d’être (re)cadrée pour tenir compte de l’étendue des […]

L’ouvrage que le collectif l’Unité du droit a le plaisir et l’honneur de présenter au sein de sa collection « Unité du droit » a reçu le premier prix de thèse de cette association qui fête en 2019 ses quinze premières années d’existence. Alors que les débats (parfois houleux) se sont récemment multipliés en doctrine […]

La profession de directeur d’EHPAD a connu une profonde mutation : alors que dans les années 2 000, celui-ci était avant tout un gestionnaire en charge des questions administratives, financières et juridiques ; l’aire est désormais au directeur manageur qui ne doit plus rester seul dans son coin mais travailler en réseau et surtout, savoir comment mobiliser son équipe, […]

Le 23 novembre prochain, le Centre européen de recherche sur le risque, le droit des accidents collectifs et des catastrophes et l’université de Haute-Alsace organisent les « Premiers entretiens du Grillenbreit ». Il s’agit d’une table ronde sur le thème « La mémoire industrielle facteur de prévention du risque ». Programme : – Désindustrialisation et fabrique du futur : les enjeux […]

Les 27 et 28 septembre prochains c’est à Antibes Juan-les-Pins que se déroulera le 26e Congrès de l’ACE sur le thème « Réussir ! ». L’objectif est de permettre à la profession de se projeter dans l’avenir et faire face positivement aux mutations que rencontre la profession. « L’avocat doit regarder l’avenir, accepter de réussir ! », explique Denis […]

L’AFDR (Association française de droit rural) organise son 34e congrès, les 12 et 13 octobre prochains, à la faculté de droit de Bourges, sur le thème : « L’agriculture face à la firme : concentration, régulation, évolution ». Programme du vendredi 12 octobre : 9 h : Accueil des participants. 9 h 30 : Allocutions de bienvenue par Pascal Blanc, […]

La présente chronique, qui couvre la période allant de juillet 2017 à juin 2018, dresse un panorama de l’actualité législative, française et européenne, ainsi que de la jurisprudence, judiciaire et administrative, concernant les sources du droit de l’énergie, les énergies renouvelables et les hydrocarbures. Concernant les sources du droit de l’énergie, les sources européennes sont […]

Figure respectée des facultés de droit, Henri Lévy-Bruhl (1887-1964) occupe une place singulière dans le champ juridique en raison de ses options méthodologiques et de son engagement socialiste. Traversant tout à la fois les territoires du droit romain, de l’histoire du droit commercial, de l’ethnologie juridique ou de la sociologie criminelle, son œuvre abondante, construite […]

Une formation intitulée « La justice pénale internationale en questions » est organisée conjointement par l’institut Présaje, l’Association française des docteurs en droit, le Centre d’études internationales et européenne de l’université de Strasbourg ainsi que Bruylant, le 1er octobre prochain, de 8h 30 à 12h 30, à Paris. Programme : Accueil, par Francis Megerlin, professeur à l’université de […]

À Saint-Denis (93), la concertation sur l’aménagement du site de la Plaine Saulnier où se trouvera le futur centre aquatique olympique se poursuit jusqu’au 2 octobre 2018. Ouverte par la Métropole du Grand Paris, la discussion porte sur la transformation du secteur après les Jeux olympiques et paralympiques de 2024. Le futur centre aquatique olympique […]

Le Conseil constitutionnel et le Club des juristes organisent, à l’attention des étudiants et des professionnels du droit, le Salon du livre juridique, le 6 octobre prochain au Conseil constitutionnel. 21 éditeurs juridiques et plus de 200 auteurs seront présents afin de présenter leurs ouvrages et d’échanger avec les participants de ce rendez-vous incontournable. L’entrée y […]

La chambre commerciale de la Cour de cassation apporte de nouvelles précisions en matière de recours contre les perquisitions fiscales. La Cour de cassation vient de juger que la voie de l’appel est ouverte à toutes personnes concernées par les perquisitions fiscales, et notamment aux occupants des lieux dont la visite a été autorisée ainsi […]

DR Romain Bernini Il y a un côté exotique dans la peinture de Romain Bernini, un côté qui déroute car on ne sait pas exactement où l’on est. Ses paysages comme Grans Bwa IX ou Fritzcarroldo font penser au Douanier Rousseau, tandis que ses personnages, la plupart, sans visage, grimés ou revêtus d’un masque, nous […]

La présente chronique, qui couvre la période allant de juillet 2017 à juin 2018, dresse un panorama de l’actualité législative, française et européenne, ainsi que de la jurisprudence, judiciaire et administrative, concernant les sources du droit de l’énergie, les énergies renouvelables et les hydrocarbures. Concernant les sources du droit de l’énergie, les sources européennes sont […]

Le vendredi 23 novembre prochain, de 9h 30 à 17h, se tiendra à la Maison de la Chimie, la nouvelle édition des Entretiens du dommage corporel, organisée par la Gazette du Palais. Sous la direction scientifique de Claudine Bernfeld et Frédéric Bibal, l’objectif de ces entretiens est de permettre la diffusion des toutes dernières jurisprudences […]