Publications

Fort de son expérience de la vie en entreprise, Joseph Aoun en tire un ouvrage qui condense le fruit de ses réflexions et observations sur les différents éléments qui font les succès ou les échecs des uns et des autres sur le marché du travail. Les fruits de cette expérience prennent la forme de 69 […]

Le 13 septembre prochain l’université Panthéon-Assas et les éditions Lextenso organisent une formation sur le thème « Cessions et restructurations d’entreprises, aspects de droit des affaires et de droit social ». Objectif(s) : décrypter les futures ordonnances Macron, rendues publiques fin août 2017 ; maîtriser l’actualité législative découlant de la loi dite Sapin 2 et la jurisprudence liée […]

. NDA –Avec les contributions de Carine Brière, maître de conférences HDR à l’université de Rouen Normandie ; Amélie Dionisi-Peyrusse, maître de conférences HDR à l’université de Rouen Normandie ; Johanna Guillaumé, agrégée des facultés de droit, professeur à l’université de Rouen Normandie, doyen de la Faculté de droit, sciences économiques et gestion de Rouen ; Julie Ha Ngoc, maître de conférences […]

Le CERSA, centre de recherche placé sous la double tutelle du CNRS et de l’université Panthéon-Assas (Paris 2), organise un séminaire de recherches pluridisciplinaires sur le thème : « Géographie et finances publiques ». Les séances seront programmées d’octobre 2018 à juin 2019 ; les deux premières étant fixées aux vendredi 5 octobre et 23 novembre, de 10h […]

Le 20 septembre prochain l’université Panthéon-Assas et Lextenso organisent une formation sur le thème « Actualité trimestrielle du droit social ». Objectif(s) : Identifier les évolutions législatives et jurisprudentielles du droit social Gérer le contentieux du contrat de travail et de la représentation du personnel La formation sera animée par Arnaud Martinon, professeur à l’université Panthéon-Assas (Paris […]

Avocat d’une partie des opposants au projet d’enfouissement des déchets nucléaire de Bure (Meuse), Étienne Ambroselli a été arrêté et placé en garde à vue le 20 juin dernier. Son matériel informatique — ordinateur, clé USB et disque dur — a été saisi à son domicile, qui lui sert également de cabinet d’avocat. Si la […]

L’attribution d’une voiture de société est aujourd’hui un point central de la politique salariale des entreprises. À l’impôt des sociétés, la déduction des frais de déplacement est intimement liée à la manière dont on interprète leur imposition ou leur exonération à l’impôt des personnes physiques. En TVA, la déduction est quant à elle déterminée par […]

Il semble impérieux de pouvoir penser les rapports qu’entretient le droit avec la technique, afin de faire le meilleur usage possible de ce que l’on nomme la « technique juridique » et de donner à celle-ci la place qu’elle mérite vraiment d’occuper dans l’univers du droit. Le présent ouvrage, issu d’un colloque organisé en 2015 […]

L’allocation d’aide au retour à l’emploi est subordonnée à la résidence du bénéficiaire sur le territoire relevant du champ d’application du régime d’assurance chômage. L’interruption du service de cette allocation du jour où le bénéficiaire cesse de résider sur le territoire national ne constitue pas une atteinte à la liberté d’aller et venir de celui-ci […]

Hormis des décisions relatives à la fonction publique et à la procédure administrative contentieuse, cette chronique printanière inclut des décisions par lesquelles le Conseil d’État poursuit ses constructions jurisprudentielles en matière de contrat administratif, en indiquant qu’une délégation de service public ne saurait être modifiée substantiellement par avenant, et en matière de délai de recours, […]

Reportée au 1er janvier 2019, la mise en œuvre du prélèvement à la source de l’impôt sur le revenu comporte des mesures pérennes et des dispositions particulières pour 2018, l’année de transition. Salariés ou employeurs, dirigeants de sociétés, retraités, exploitants individuels ou propriétaires fonciers, nous sommes tous concernés. Pour vous aider à y voir clair […]

DR À deux pas du jardin du Luxembourg, le musée Zadkine offre un petit écrin de verdure et de sculptures. Il fut rénové en 2012, pour être au plus près de l’esprit d’atelier où Zadkine travailla et habita, les pièces de la collection dialoguant merveilleusement dans un décor dépouillé et sous la lumière des verrières. […]

Un magistrat a posé, successivement, deux questions préjudicielles à la CJUE sur la conformité de la pratique française consistant pour les banques à arrondir leur TEG à la directive n° 2008/48/CE du 23 avril 2008. Leur lecture de cet encadrement juridique est en effet bien incertaine. Or, dans les deux affaires, la banque concernée a préféré se désister de son action en paiement, […]

Vue de Belmont / Office de tourisme de la ville. DR Expériences buissonnières dans la vallée de la Bruche, en Alsace, dépaysement et authenticité sont garantis. L’Alsace et ses villages fleuris, ses maisons avec colombages et nids de cigognes ou ses communes aux pentes escarpées couvertes de vignes ; tout le monde connaît ou a […]

Le 20 septembre prochain l’université Panthéon-Assas et Lextenso organisent une formation sur le thème « Actualité trimestrielle du droit de la concurrence, de la consommation et de la distribution ». Objectif(s) : Sécuriser les relations contractuelles dans les relations B2B et B2C ; Maîtriser les règles de concurrence, notamment celles qui sont en relation avec les pratiques de […]

Quelques jours après l’entrée en vigueur du règlement européen sur la protection des données, le Conseil constitutionnel se prononce sur la loi française relative à la protection des données à caractère personnel. Ce règlement, s’il est d’effet direct, selon les règles européennes, laisse une série de marges de manœuvre aux États. Ce qui explique que […]

La collection Anthologie du droit a vocation à accueillir la réédition d’ouvrages juridiques parus depuis deux siècles, et dont les auteurs comptent aujourd’hui parmi les grands juristes de notre temps. Animée par le désir de rendre ces publications accessibles, la collection Anthologie du droit permet de redécouvrir des ouvrages aujourd’hui rares ou inaccessibles. Thèses, traités, […]

La multiplication des juridictions internationales puise ses racines dans le « fait régional », notamment africain, qui est de loin « le pourvoyeur du plus grand nombre d’instances juridictionnelles ». L’Afrique compte ainsi, à elle seule, douze juridictions régionales sur un total de vingt répertoriées dans le monde. Cet ouvrage s’intéresse à ces juridictions, plus particulièrement celles qui s’insèrent […]

Depuis plus de huit décennies, l’association Henri Capitant œuvre à la diffusion, la modernisation et la promotion du droit continental. Dans la lignée de ces objectifs, elle a décidé de créer la Bibliothèque de l’association Henri Capitant. Les différents groupes de l’association sont ainsi invités à exposer les grandes lignes de leur droit dans des […]