Droit pénal

Une femme appelle la police à son secours, des policiers font face à une violente rébellion. Le prévenu, 45 ans et jamais condamné, arrive en béquilles dans le box des comparutions immédiates ; nerveux, affligé, bavard, et pinailleur. Perché sur deux béquilles, un petit homme rond et poilu est accompagné avec douceur par l’escorte de […]

Mardi 3 décembre, la cour d’assises a entendu Abdelhakim Sefrioui. Il encourt 30 ans de prison pour association de malfaiteur terroriste. Alléguant du fait que le terroriste n’a pas vu sa vidéo, il nie toute responsabilité dans l’assassinat de Samuel Paty. Cheveux blancs, courte barbe, chemise bleu ciel, Abdelhakim Sefrioui s’apprête à s’expliquer sur les […]

Lundi 2 décembre, la cour d’assises a interrogé pendant toute une journée le père de l’élève qui a menti, Brahim Chnina. Selon lui, tout aurait été différent si Abdelhakim Sefrioui n’avait pas été là et si la principale lui avait dit que sa fille était absente. Pull blanc à col rond sur une chemise bleue, […]

« Au début, c’étaient des gifles, des coups de poing. Mais plus le temps passait, plus ça devenait difficile. » Ainsi Julia* décrit-elle l’atmosphère au foyer. Stefan, son conjoint, répond de « violences habituelles », qu’il minimise. Il admet juste « des bousculades quand elle me titille », des empoignades « réciproques ». Le président du tribunal émet un doute : « Quand […]

Selon le député LFI Ugo Bernalicis, des abus, parmi lesquels la condamnation en avril d’un responsable de la CGT, imposeraient d’abroger le délit d’apologie du terrorisme. Il a déposé une proposition de loi en ce sens le 19 novembre dernier. Emmanuel Derieux, professeur émérite de l’université Paris II Panthéon-Assas et auteur du Manuel de Droit […]

La cour d’assises a entendu mardi 26 novembre Zohra*, l’élève qui a menti à propos de Samuel Paty. Son père encourt trente ans de réclusion criminelle. Elle n’avait que treize ans et demi lorsque, en octobre 2020, elle a lancé de fausses accusations contre Samuel Paty. Jugée et condamnée à dix-huit mois avec sursis par […]

Si la victime est souvent la grande oubliée du procès pénal, la victimologie est pour sa part la grande oubliée des sciences criminelles. Elle éclaire pourtant certains aspects singuliers du procès des viols de Mazan et nous permet notamment de mettre en lumière l’existence d’une nouvelle catégorie de victimes, les victimes en série, qui font […]

Un homme de 36 ans comparaît, le 14 novembre, pour des violences sans ITT commises en récidive sur sa femme. Plus que des violences physiques, la partie civile fait le récit d’un homme méchant qui la dénigre et la trompe, la laissant dans un désarroi psychologique visible à l’audience – et qui semble agacer le […]

La météo du moment peut donner envie de tenter une bataille de boules de neige. Mais prudence si vous ne voulez pas finir au tribunal, ou pire : au chômage… Le « gardien » de la boule de neige Commençons par un étrange débat sur le contrôle juridique des boules de neige soumis à la Cour de cassation […]

Un jeune homme au comportement étrange a frappé sa mère avec un manche à balai (violence sur ascendant) et a résisté à son interpellation (violence sur personne dépositaire de l’autorité publique), le 9 novembre. Il est jugé le 14 novembre en comparution immédiate, par le tribunal de Pontoise, en état de récidive légale. Léon*, 22 […]

Hichem, 35 ans, est prévenu d’avoir commis des violences sur sa femme, en récidive, en présence de leur fils. Il était en fuite depuis huit mois lorsqu’il a été contrôlé par hasard. À l’audience, il fait pénitence. Le 8 novembre 2024, Hichem est contrôlé au volant de son véhicule. Aux policiers, il donne un faux […]

À la barre, mercredi 13 novembre, les deux professeurs qui se sont désolidarisés de Samuel Paty tentent de s’expliquer. L’un, rigide, maintient sa position tout en admettant avoir été trop dur. L’autre était visiblement terrifié. Voilà quatre ans qu’ils intriguent, ces deux professeurs qui se sont « désolidarisés » de Samuel Paty. La cour d’assises […]

La première semaine du procès a permis de découvrir le parcours de vie des accusés, avant d’aborder le fond. Après les amis du terroriste, et les auteurs des vidéos mettant en cause Samuel Paty, voici le troisième et dernier volet de notre série de portraits, consacré aux quatre accusés membres de la djihadosphère (3/3). Yusuf […]

La présentation des accusés au travers des rapports des enquêteurs de personnalité permet de se pencher sur le parcours des intéressés, en mettant de côté le fond du dossier qui sera abordé plus tard. Après les amis du terroriste (notre article), voici le portrait des deux hommes accusés d’avoir diffusé des vidéos mettant en cause […]

Les premiers jours du procès ont été consacrés aux interrogatoires de personnalité des huit accusés. Deux d’entre eux encourent la perpétuité pour complicité. Ils ont aidé le terroriste à trouver une arme et à se rendre sur le lieu de l’attaque (1/3). Comme un réalisateur qui zoomerait sur les personnages de son film après un […]

« L’homme est en transe totale », hurle la voisine d’Anita* lors de son 3e appel à Police Secours. Un marteau à la main, Grishka est effectivement enragé contre son épouse, qu’il vient de mordre et frapper devant quatre enfants en bas âge. Cet « élu de Dieu », ainsi qu’il se définit, ne supporte pas que sa famille […]

Le premier enquêteur à témoigner mercredi 6 novembre devant la cour d’assises a évoqué la « place prépondérante des réseaux sociaux » dans l’attentat commis contre Samuel Paty. On savait les réseaux sociaux dangereux, l’affaire Paty en révèle les aspects terrifiants quand ils sont utilisés à des fins criminelles. Dans ce dossier, ils ont joué un rôle […]