Pénal

Dans les juridictions d’Île-de-France, on constate un phénomène assez inquiétant : de plus en plus de prévenus exercent une activité « au noir » dans le bâtiment ou au bénéfice de sociétés américaines. Au tribunal de Meaux (Seine-et-Marne), des Moldaves en séjour irrégulier ont reconnu des vols afin d’améliorer leur salaire de misère. « Je bosse pour un Roumain. […]

Vendredi 7 octobre, Aimen, 22 ans, est jugé en comparution immédiate pour deux séries de faits sans liens entre eux, commis à près d’un an d’intervalle. Dans les deux cas, des policiers ont porté plainte. Le prévenu conteste une partie des accusations. Les policiers d’Argenteuil sont presque arrivés à destination, un immeuble de Bezons, quand […]

Deux hommes sont jugés par le tribunal correctionnel de Pontoise, en renvoi de comparution immédiate. Ils sont mis en cause pour vol et tentative de vol avec effraction. L’un des prévenus est absent, il avait reconnu les faits, l’autre nie. Dans le box : Walid, 20 ans, grosse barbe et bras croisés. À la […]

Le manque de moyens dans la justice engendre des désordres variés. Par exemple, il peut avoir pour effet d’empêcher un détenu de voir son juge physiquement dans le cadre d’une instruction dans une affaire de meurtre, au motif que l’administration pénitentiaire n’a pas le personnel nécessaire pour procéder à son extraction. Une atteinte aux droits de […]

Le procureur de Meaux (Seine-et-Marne) a parlé de « fossé abyssal entre les fautes et les conséquences » pour requérir contre Martin* qui, soûl au volant, a tué Laurent, époux et père. En présence des deux familles, ce procès a rappelé que conduire sous l’empire de l’alcool cause encore des milliers de drames chaque année. La nuit […]

Comment parvenir à bloquer efficacement l’accès des mineurs aux contenus pornographiques sur internet ? C’est à cette difficile question que s’est attaquée l’ARCOM (Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique). avec pour l’instant un succès mitigé. Début septembre, alors que le régulateur demandait au juge de bloquer les cinq sites n’ayant pas obéi à […]

« C’est une erreur, je ne vends plus de cigarettes à la sauvette », assure Bouna aux magistrats du tribunal de Pontoise (Val-d’Oise). Arrêté pour la sixième fois en 19 mois, il peine à convaincre la justice qui lutte, avec le préfet et la police, pour réduire la contrebande exponentielle de tabac. Bouna, un Africain âgé de 31 […]

Au tribunal de Meaux (Seine-et-Marne), le prévenu est aussi agité qu’un cocktail dans son shaker. Analogie de circonstance tant il aime l’alcool. Hélas, elle le rend violent et sa maîtresse en a fait les frais sur un terrain de pétanque. « J’ai les boules », dit-il fort à propos en guise de regrets. Harrat, 50 ans, petit […]

Le 1er septembre 2022, la police s’apprête à contrôler un véhicule pour un feu défectueux. Mais l’automobiliste refuse d’obtempérer et démarre en trombe. À l’issue d’une folle cavalcade Dylan*, 20 ans, est interpellé. Il doit maintenant s’expliquer aux comparutions immédiates de Pontoise. Il est 20 h 50, ce jeudi 1er septembre, lorsqu’une patrouille de police avise sur un rond-point […]

Les prévenus sont poursuivis pour trafic de cannabis durant neuf mois, dans quatre communes du Val-d’Oise. Ils ont été arrêtés le 19 septembre 2022 à l’issue d’une enquête de la gendarmerie. La procédure, longue de 600 pages, n’a révélé ni saisies ni bénéfices. Mais les écoutes ont parlé. Djamel, Amine et Jean* font une entrée remarquée […]

Dimitri voulait rendre service à son pote Gérald, incarcéré. Aussi a-t-il accepté de réceptionner chez lui un colis expédié des Antilles. Il a même suivi son parcours avec ses téléphones. La Douane a saisi le paquet et la cocaïne ; la police a arrêté le destinataire. Et « Gérald » s’est évaporé… A-t-il seulement existé, « l’ami Gérald » ? Inconnu à […]

Intitulé « Porno, l’enfer du décor », le rapport publié ce mercredi par les sénatrices Annick Billon (UDI), Alexandra Borchio-Fontimp (LR), Laurence Cohen (PCF) et Laurence Rossignol (PS) dénonce une industrie dans laquelle la violence est « systémique ». Les témoignages atroces recueillis par les auteurs du rapport sénatorial « Porno, l’enfer du décor » laissent sans voix. On découvre une […]

La fiction, dans son acception courante comme dans son acception juridique, semble occuper une place importante au sein des sciences juridiques et criminologiques. Déterminer l’ampleur exacte de cette place reste cependant difficile. De façon générale, les affinités entre droit et fiction sont mises en évidence par une hypothèse relevant de la théorie générale du droit, […]

Anis et Ibrahim, deux jeunes Algériens, sont arrivés en 2021 à Paris pour « améliorer [leur] vie ». Depuis, ils « volent pour manger » quand ils ne travaillent pas dans le bâtiment, non déclarés. À leur procès au tribunal de Meaux (Seine-et-Marne), pour cambriolage, ils assurent avoir trouvé leur butin « près d’une poubelle ». Difficile de croire Anis, 26 ans, […]

Des hurlements. De violents coups dans la porte menant à la souricière du palais de justice de Meaux (Seine-et-Marne). Les juges ont convenu que Rida, qui s’est débattu avec fureur entre quatre policiers, n’était pas en état de comparaître pour menaces à l’encontre de deux avocates. Rida, 31 ans, apparaît dans le box des prévenus […]

En trois mois, Loïc* a perdu son travail et ses économies. Bipolaire sans traitement, victime d’un burn-out, il est à fleur de peau. Alors, quand le préposé de la Banque postale lui a refusé ses 300 derniers euros, Loïc est revenu avec une hache et a détruit le matériel de l’agence. Dans le box des […]

Au procès de l’attentat de Nice, l’audition des parties civiles a débuté mercredi 21 septembre et doit durer jusqu’au 7 octobre. Ce jeudi après-midi, Sébastien est venu raconter comment il a sauvé Emma, ce soir-là. Un attentat c’est comme une pierre que l’on jette dans l’eau, mais contrairement à celle du poète, elle ne fait pas des […]

Ce week-end, Adrien Quatennens, député LFI a reconnu avoir commis des violences contre son épouse dans le cadre de leur divorce. Plusieurs autres figures politiques sont actuellement dans la tourmente, dont Julien Bayou (EELV). La plupart de ces dossiers ont en commun de faire l’objet de traitements parallèles à la justice, que ce soit dans les médias ou […]