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Tribunal de Meaux : « En colère contre les chats, papa a tapé maman »

Les hommes finiront-ils par comprendre que battre une femme n’est pas tolérable ? Que la justice sanctionne désormais sévèrement les conjoints à la main leste, surtout si des mineurs assistent aux violences ? Morgan, hébété devant le tribunal de Meaux (Seine-et-Marne), a paru intégrer les remontrances des magistrats. Le prévenu en pull bleu roi jette des […]

par Isabelle Horlans

Quelle régulation pour les meublés de tourisme dans les Yvelines ? L’exemple de la commune de Versailles

Les départements d’Île-de-France font face à un phénomène de développement inédit de la location de courte durée au risque de déséquilibrer le secteur hôtelier et de l’appauvrir. Les communes, les plus touristiques, comme celles de Versailles, y répondent par une politique de régulation de plus en plus volontariste. La location de meublés touristiques consiste à […]

par Frédérique Perrotin

La Journée du droit : « Sommes-nous tous égaux devant la justice ? »

Le 4 octobre dernier, les collèges franciliens ont ouvert la porte au droit. Me Nathalie Attias ne manque jamais cette occasion pour ouvrir les jeunes esprits à la citoyenneté et au vivre ensemble. Récit d’une journée du droit dans un collège des Hauts-de-Seine (92). Pour la cinquième édition de la Journée du droit, des avocats bénévoles […]

Cette semaine chez les Surligneurs : « De la triche, l’article 49.3 ? »

La députée LFI-NUPES Raquel Garrido estime que le recours à l’article 49.3 relève de la « triche ». Les décodeurs vous expliquent pourquoi elle se trompe. Cette semaine, les spécialistes du legal checking nous éclairent également sur le statut juridique du tableau ivoirien de Claude Guéant, la meilleure répartition des étrangers en France voulue par E. Macron, […]

par Les Surligneurs

Tribunal de Meaux : « Vu l’alcool que j’avais bu, je ne me rappelle pas l’accident »

Si Sébastien est soucieux de ses enfants, il l’est moins des usagers de la route. Le 30 juillet, avec 2,31 grammes d’alcool dans le sang, il a chuté à moto pilotée sans permis ni assurance, équipée d’une d’immatriculation inexacte. Le tribunal de Meaux (Seine-et-Marne) l’a sévèrement puni. Lorsque Sébastien, 36 ans, fait son entrée dans le […]

par Isabelle Horlans

Tribunal de Pontoise : « Nous, on se dit que vous n’avez aucune limite »

Lundi 11 octobre, Nicolas est jugé en comparution immédiate pour des menaces et appels malveillants contre son ex-compagne. Dans le box, le prévenu est un homme torturé qui admet les faits, mais prétend qu’on l’empêche de voir son fils. Assis dans le public de la salle d’audience, une famille soudée autour d’une femme impassible, qui regarde […]

par Julien Mucchielli

Hospitalisation à domicile et preuve des indus réclamés par la CPAM

L’hospitalisation à domicile peut parfois générer des indus de prestations dont les CPAM peuvent réclamer le remboursement. La présente décision précise la nature des éléments à fournir. Cass. 2e civ., 27 janv. 2022, no 20-11702, FS–B À la suite d’un contrôle, une association d’hospitalisation à domicile s’est vue notifier un indu par la caisse primaire d’assurance maladie. L’association a […]

par Marc Richevaux

Yvelines : Requiem – la mort joyeuse, de Brigitte Massin : célébrer la mort en dansant

La compagnie Fêtes galantes donne la première de son nouveau spectacle de danse, Requiem – la mort joyeuse, les 8 et 9 novembre au théâtre de Saint-Quentin-en-Yvelines. Requiem – la mort joyeuse Emmanuelle Stauble Requiem – la mort joyeuse est un spectacle joyeux et énergique, inspiré par le rapport à la mort dans la civilisation précolombienne, […]

par Rédaction Actu-Juridique.fr

Tribunal de Meaux : « J’ai l’impression d’être un monstre aux yeux de tous, ici ! »

Ahmed a difficilement supporté le regard des sept adolescentes assises au fond de la 1re chambre correctionnelle du tribunal de Meaux (Seine-et-Marne). Elles l’accusent d’agression sexuelle. Deux hommes ont porté plainte pour violence. « Vous êtes un danger pour la société », a déploré le représentant du parquet. Il a été besoin d’une page pour inscrire, au […]

par Isabelle Horlans