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Harmonia Mundi Marcel Proust aimait la musique et ses goûts étaient éclectiques. Il nourrissait une vraie passion pour celle de Gabriel Fauré, de laquelle il se déclare tout simplement « amoureux », dans une lettre qu’il lui adresse en 1897. Il éprouve aussi un vif intérêt pour d’autres musiciens de son époque, comme d’un passé récent ou […]

Portant application des dispositions de l’article 38 quater de la loi du 29 juillet 1881, introduit par la loi du 22 décembre 2021, relatives à l’enregistrement sonore ou audiovisuel des audiences des juridictions, le décret et l’arrêté du 31 mars 2022 (1) précisent les conditions dans lesquelles ces enregistrements peuvent être réalisés et diffusés. L’éclairage […]

À Nogent-sur-Marne (94), un établissement hébergeant des personnes âgées dépendantes est entièrement orienté vers l’art et la culture : il s’agit de la Maison nationale des artistes, qui accueille depuis 1945 bon nombre de résidents plasticiens, musiciens, peintres ou encore poètes… À ne pas confondre avec la Maison des artistes, qui elle est l’association des […]

La bonne foi est une notion transversale. Elle se retrouve dans tous les domaines du droit. Si de nombreuses études doctrinales lui sont consacrées, son rôle spécifique au sein du droit des sûretés n’a jamais été analysé. Le présent article propose une telle analyse et met en évidence les deux aspects de la bonne foi […]

La CCI Paris Île-de-France (IDF) publiait, en janvier 2022, sa dernière étude sur le paysage commercial en Île-de-France. Après deux ans de crise sanitaire, le nombre de commerces actifs dans la région a reculé de 1 %, passant de 155 809, en 2018 à 153 992, au printemps 2021. Face à ce coup de frein, l’enjeu est d’« accompagner les […]

La loi n° 2022-46 du 22 janvier 2022 renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le Code de la santé publique aménage une nouvelle fois la tenue des assemblées générales des copropriétaires. L. n° 2022-46, 22 janv. 2022 : JO, 23 janv. 2022, texte n° 1 La nouvelle vague dite « Omicron » a conduit le gouvernement à adopter une nouvelle […]

Cette tapisserie de la Manufacture de Beauvais, Grotesques à fond jaune et tabac, époque Louis XIV, est estimée 50/80 000 €. Delon-Hoebanx L’éléphant est un sage. Mieux encore, il incarne aussi un dieu, comme c’est le cas en Inde. Selon Aristote, il est « la bête qui dépasse toutes les autres par l’intelligence et l’esprit ». Les […]

Cela faisait maintenant depuis plusieurs semaines qu’une construction en bois de bambou s’érigeait tout en long sur l’esplanade de La Défense, à quelques pas du Cnit. Cette structure moderne n’est pas sans rappeler les huttes que l’on aperçoit dans la forêt amazonienne… Le suspens a pris fin aujourd’hui, le 1er avril, puisque ce « pavillon » si singulier […]

Spécialistes du legal checking, les Surligneurs se penchent cette semaine sur les sujets concernant Emmanuel Macron. Celui-ci promet la mise en oeuvre de la taxe carbone, mais en fait il n’a pas le choix. Quant aux contrats Mc Kinsey qui font la une de l’actualité, ils pourraient relever de la compétence de la trop méconnue […]

La Cour de cassation a examiné jeudi 31 mars quatre pourvois relatifs à l’application du « barème Macron », ce dispositif mis en place en 2017 qui plafonne les indemnités dues aux salariés en cas de licenciement sans cause réelle et sérieuse. C’est la première fois que la haute juridiction est saisie de ce contentieux. Me Michèle […]

La présente étude porte sur les arrêts rendus par la Cour de cassation et le Conseil d’État en droit de la concurrence. Plusieurs domaines sont théoriquement concernés. La haute juridiction judiciaire se prononce d’abord sur les arrêts que la cour d’appel de Paris rend lorsqu’elle est saisie d’un recours contre les décisions de l’Autorité de […]

Au-delà d’être un outil indispensable pour le renouvellement d’une tutelle, la Cour de cassation rappelle utilement que le certificat médical doit être actualisé afin d’établir la persistance de l’altération des facultés mentales de la personne protégée. Cass. 1re civ., 17 nov. 2021, no 19-14872 Extrait : La Cour : (…) Faits et procédure 1. Selon l’arrêt attaqué (Rennes, 5 février […]

Pour le gouvernement, la lutte contre l’évasion fiscale internationale constitue une priorité. Le renforcement des moyens mis à la disposition de l’administration fiscale par la loi relative à la lutte contre la fraude témoigne de cette résolution. Ainsi, pour mener cette lutte, Bercy dispose d’outils spécifiques et éprouvés et dresse le bilan des dispositifs anti-abus […]

Toile de Decamps. Château de Chantilly – Cabinet d’arts graphiques L’orientalisme a pris une importance nouvelle dans les années 1830, avec l’arrivée des Français dans l’ancienne Barbarie, inféodée aux Ottomans. Très vite, des peintres qui avaient déjà circulé en Égypte, en Grèce et en Turquie, prirent leur boîte de couleurs, leurs pinceaux et des toiles […]

Dans sa propre adaptation de son roman Les animaux dénaturés, Vercors a proposé sous la forme dramaturgique du procès, un débat sur la définition de l’humain. Zoo ou l’Assassin philanthrope est une proposition avant-gardiste invitant à (re)penser à la fois les droits de l’Homme et des animaux, qui est très joliment mise en scène au […]

On emploie souvent indifféremment l’expression attaque ad hominem ou ad personam alors qu’elles visent deux techniques rhétoriques distinctes. Le 23 mars dernier dans l’émission Face à Baba, Marion Marechal a utilisé l’attaque ad hominem contre Valérie Pécresse. Les explications de Corentin Eveno, coach en prise de parole. Mercredi 23 mars, Cyril Hanouna recevait Valérie […]

Depuis le 14 mars 2022 le gouvernement a supprimé l’obligation du port du masque en intérieur, exception faite dans les transports collectifs et les établissements de santé. Mais seulement 15 jours après, l’épidémie est de nouveau à la hausse. L’employeur peut-il dès lors rétablir l’obligation du port du masque dans son entreprise ? Le point […]

Emmanuel Poinas, conseiller à la Cour d’appel d’Aix-en-Provence et délégué général de CFDT Justice, vient de publier un ouvrage critique sur le statut de la magistrature (1). Pour lui, il est temps que les magistrats s’emparent de leur réglementation pour conquérir leur indépendance. Actu-Juridique : Votre livre ressemble à un manuel de droit de la magistrature, […]