Publications

Le 30 juin 2024, les dispositions du règlement MiCA (markets in crypto-assets) sur les émetteurs de jetons de monnaie électronique (EMT) et les jetons se référant à un ou des actifs (ART) sont entrées en application. À cette occasion, l’Autorité bancaire européenne (ABE) et l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) ont publié des communiqués afin […]

Cette montre figurant Titus et Bérénice, datée du milieu du XIXe siècle, est estimée 30 000/50 000 € Aguttes La maison de ventes Aguttes fête cette année ses cinquante ans. Installée à Neuilly-sur-Seine depuis 1995, elle a été fondée à Clermont-Ferrand en 1974 par Claude Aguttes, et est restée familiale. Avec trois enfants actifs au […]

L’art contemporain et l’archéologie, bien qu’appartenant à des univers distincts, se croisent et se complètent de manière surprenante. Le musée ARCHÉA, situé dans la communauté d’agglomération Roissy Pays de France, propose depuis le 16 mars 2024 l’exposition temporaire « ARTchéologie, des vestiges et des œuvres ». Ce musée, dédié à l’histoire et à l’archéologie […]

Aux magistrats du tribunal de Meaux (Seine-et-Marne), Éric* assure que jamais il n’aurait « pu faire ça ». Soit l’agression sexuelle dont il répond : la vendeuse d’une parfumerie l’accuse d’avoir « mimé une sodomie » sur son lieu de travail, alors qu’il se trouvait en état d’érection. « Ma religion m’interdit pareil acte », se défend le catholique pratiquant. Éric*, un […]

Musée de Rambouillet Jusqu’au 30 septembre, le château de Rambouillet ouvre ses portes sur un pan méconnu de son histoire. Grâce à un partenariat inédit avec le Mobilier national, une exposition immersive nous transporte dans les années 1950, à l’époque où le château était la résidence d’été des présidents de la République. Un écrin de […]

Le festival America, rendez-vous des amoureux de la littérature d’outre-Atlantique, revient à Vincennes du 26 au 29 septembre prochain. Cette nouvelle édition, placée sous le signe des relations entre l’Europe et l’Amérique, promet des échanges riches et variés. Festival America 2024 Tous les deux ans depuis 2002, le festival America a pour ambition d’inviter de grands […]

En cette rentrée vous avez décidé ou projetez de réaliser des travaux d’aménagement ou de construction. Devez-vous alors prendre une assurance dommages ouvrage ? Que couvre cette assurance et pourquoi est-il nécessaire de la prendre ? Que risquez-vous si vous ne la prenez pas ? À compter de quand joue-t-elle ? Le point avec Benjamin Naudin, avocat spécialiste en […]

Christophe Bigot, président de l’Association des avocats praticiens du droit de la presse (AAPDP) nous raconte de son point de vue l’évolution de la 17e chambre du tribunal judiciaire de Paris. 5e division, protection des libertés, affaires civiles et militaires, section AC2 Presse et protection des libertés publiques… Au palais de justice de Paris dans […]

Le passé et les conditions de vie ont été au cœur de cette audience, où était présenté un jeune prévenu, sans domicile fixe, pour recel et conduite sans permis. Dans le box, vêtu d’un maillot rouge des Chicago Bulls, Steve* écoute attentivement la juge énoncer les faits pour lesquels il est présenté en comparution immédiate […]

Mercredi 4 septembre, le tribunal de Pontoise juge Mouloud, un Algérien de 39 ans prévenu d’avoir frappé sa compagne en pleine rue. Son avocate débute l’audience en attaquant la procédure et, au fond, plaide la relaxe. L’avocate de Mouloud a demandé que sa garde à vue soit annulée car il n’a pas été assisté d’un […]

Le Fil, réalisé par Daniel Auteuil, est l’adaptation du recueil de nouvelles « Au guet-apens : chroniques de la justice pénale ordinaire » du regretté Me Jean-Yves Moyart. La magistrate Valérie-Odile Dervieux est allée voir le film. Récit de séance. Il s’agit, pour reprendre l’exergue du blog de Me Mô, de la « chronique judiciaire, […]

« Je ne souhaite pas m’exprimer, Madame la présidente ». C’est par ces mots que Peter Cherif a refusé de raconter son parcours de vie à l’ouverture de la deuxième journée d’audience, mardi. Jusqu’à ce qu’un témoignage l’après-midi fasse sauter brutalement les digues. Le premier jour de son procès, Peter Cherif avait accepté de répondre aux […]

Coupes rases, bulldozers, spéculation et grignotages, les forêts et bois franciliens sont exposés à bien des dangers. Selon les associations, elles ne sont pas assez protégées de la convoitise de certains. Le 28 mai dernier, au tribunal de Versailles, une audience particulièrement attendue a rempli une salle d’amoureux des arbres. Il s’agissait du procès d’un bûcheron […]

La ville de Saint-Cloud, située dans les Hauts-de-Seine (92), organise une exposition jusqu’au 22 septembre 2024 retraçant l’histoire du sport à l’occasion des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024. Musée des Avelines L’exposition « Saint-Cloud, le sport à la Une (1880-1950) », mise en place par le musée des Avelines et le service patrimoine et archives de […]

Monsieur Poney*, pris d’une « envie de galoper » selon son avocat, n’est pas retourné dans le centre de semi-liberté où il venait d’être placé par le juge d’application des peines. Face à l’évidence, il reconnaît l’évasion sans difficulté et, avec plus de 30 mentions au casier, risque gros : la procureure requiert un an de prison avec […]

Sylvie Tubiana Le musée de la Toile de Jouy, dont la mission est d’honorer la mémoire et de préserver les savoir-faire liés à la production de ces étoffes de coton indiennes, sur lesquelles sont représentés des personnages, décors ou paysages, accueille le quatrième volet de l’exposition consacrée au travail de l’artiste Sylvie Tubiana, visible jusqu’aux […]

Le procès-verbal de description des lieux saisis établi par le commissaire de justice, conformément à l’article R. 322-2 du Code des procédures civiles d’exécution, a vocation à inclure les éléments relatifs à la situation juridique du bien. Cass. 1re civ., 26 juin 2024, no 23-13236 Une banque avait initié, en avril 2008, une première procédure de saisie immobilière, laquelle avait […]

Du 22 septembre au 6 octobre, le Pégazz Festival invite les mélomanes à découvrir une programmation riche et éclectique à Fontenay-sous-Bois. Organisé par le collectif Pégazz & l’Hélicon, ce rendez-vous célèbre la créativité et l’expérimentation musicale. En organisant ce festival, le collectif affirme son désir de promouvoir la création contemporaine et de faire découvrir de nouveaux talents. […]

Liber Floridus, manuscrit sur parchemin composé à l’Abbaye Saint-Pierre de Gand au XVe siècle RHT-CNRS L’arbre le plus célèbre de la période médiévale, serait-il le chêne de Vincennes, sous le feuillage duquel Louis IX rendait la justice ? Il est vrai que cette espèce a toujours symbolisé la force et la fidélité. Les arbres, quels qu’ils […]

Pour les 41e Journées Européennes du Patrimoine, la Seine-et-Marne invite le public à découvrir gratuitement plusieurs de ses monuments et sites emblématiques. Voici quelques-unes des animations et découvertes proposées les 21 et 22 septembre. Château de Blandy-les-Tours Olympiades culturelles : Découvrez les mystères du château à travers des épreuves d’adresse tout en explorant le lien […]