Publications

Le 30 janvier dernier se tenait la 2e édition du prix de l’ANDRH. Une cérémonie résolument tournée vers les enjeux sociétaux qui se jouent à l’intérieur de l’entreprise et auxquels sont confrontées les directions des ressources humaines. « Des projets innovants », « audacieux », « loin des pratiques habituelles ». Audrey Richard, présidente de l’ANDRH, s’est réjouie, le 30 janvier, du cru […]

Stéphane Erouane Dumas/Galerie Pierre-Alain Challier Attiré par les paysages du Nord, comme le titre de cette exposition le révèle, Stéphane Erouane Dumas peint des paysages et réalise des sculptures issus de son admiration pour la mer, les forêts et la lumière qui les anime ; ses œuvres seront exposées jusqu’au 30 mars 2024 à la Galerie Pierre-Alain […]

Dans un monde dans lequel le déploiement de l’intelligence artificielle (IA) est déjà une réalité tangible, se pose la question de l’adaptation de notre arsenal juridique pour faire face aux enjeux créés par ces nouvelles technologies. Formulée en termes aussi généraux, la réponse ne peut vraisemblablement être que négative. Pour autant, qu’en est-il du droit […]

Les allégations vantant des produits cosmétiques « sans » substances controversées, élaborés sans avoir été testés sur les animaux ou encore contenant des produits naturels tels que l’aloe vera, l’acide hyaluronique ou autres ingrédients en vogue pullulent. Pourtant ces allégations ne sont pas toujours licites et conduisent souvent à tromper le consommateur tout en dénigrant les concurrents. […]

tangofox/AdobeStock On l’entendait de loin, la voiture de poste. À l’approche du relais, le postillon soufflait dans un cor, couvrant à peine le staccato des sabots des chevaux lancés au trot. Les clients du relais sortaient alors sur la route et apercevaient la lourde voiture dans un nuage de poussière, ou les jours de pluie, […]

Le 25 janvier dernier avait lieu l’audience solennelle du tribunal judiciaire de Versailles. Comme il est de tradition, le président du TJ, Bertrand Menay, a prononcé un discours relatant les faits marquants de l’année. Toutefois, cette année, il a articulé sa prise de parole autour de « trois sentiments » : le soulagement, la satisfaction et la préoccupation. Lors […]

Philippe de Villiers a-t-il raison lorsqu’il dénonce la « toute-puissance » de la Commission européenne ? Les Surligneurs vous répondent. Cette semaine, les spécialistes du legal checking se penchent aussi sur la volonté d’Éric Zemmour d’instaurer la prédominance des lois nationales sur les traités, sur la perpétuité réelle réclamée par Jordan Bardella et sur les droits perçus […]

La restitution du prix suite à l’annulation du contrat de vente ne constitue pas en elle-même un préjudice indemnisable. Lorsque la faute de l’agent immobilier a concouru, au moins en partie, au prononcé de la nullité de la vente, ce dernier peut être condamné à garantir l’insolvabilité du vendeur. Cass. 1re civ., 28 juin 2023, no 21-21181 Un […]

Au cours d’un dîner à Rome, l’hôte, d’origine sicilienne, lança au cours de la conversation : « Ma ! Vous savez que notre cité est occupée. » Devant notre air surpris, il poursuivit : « Si, si, par les Lombards. » Il est vrai que ce peuple venu de la Germanie constitua au VIe siècle un royaume dans le nord de l’Italie. Celui-ci […]

Il reste une année aux chefs d’entreprise seniors qui envisagent de céder leur entreprise et de partir à la retraite pour bénéficier d’une fenêtre fiscale intéressante. La loi n° 2017-1837 du 30 décembre 2017 de finances pour 2018 a instauré un abattement exceptionnel de 500 000 € sur la plus-value de cession du dirigeant qui vend son […]

Développer la formalisation des échanges entre un chef d’entreprise et ses salariés, c’est la mission des observatoires d’analyse et d’appui au dialogue social institués par l’article 9 de l’ordonnance n° 2017-1385 du 22 septembre 2017 relative au renforcement de la négociation collective et par un décret n° 2017-1612 du 28 novembre 2017 relatif à la mise […]

Adama, 38 ans, est convoqué devant le tribunal correctionnel de Pontoise pour répondre d’un homicide involontaire. Dix-huit mois auparavant, il a perdu le contrôle de son véhicule, percuté un scooter et tué son conducteur. Sur une route droite, un scooter et une voiture roulent dans le sens contraire. Les deux véhicules sont sur le point […]

Le M Musée du vin Pour un dîner intime, en groupe d’amis ou en séminaire (privatisable pour une centaine de personnes assises et deux cents en cocktail), ce lieu méconnu du grand public est une pépite pour ceux et celles qui cherchent l’inédit et qui sont de fins gourmets passionnés de vin. Les carrières de […]

Un homme d’une trentaine d’années est présenté au tribunal judiciaire d’Évry-Courcouronnes pour des faits de violences conjugales sur son épouse. Face à la juge, ce prévenu a rechigné à aborder le fond du problème, minimisant même de façon outrancière les coups portés. Monsieur S. s’avance à la barre, tenant avec lui une liasse de papiers […]

Malgré la prise de conscience croissante de la réalité des violences faites aux femmes, le nombre de féminicides reste stable. En France, une femme meurt encore tous les trois jours en moyenne sous les coups de son conjoint ou ex-conjoint. Ce sont autant de familles endeuillées qui doivent faire face du jour au lendemain à […]

Malgré les avancées législatives ainsi qu’une jurisprudence relativement protectrice de la Cour européenne des droits de l’Homme, les souhaits des parents d’intention se heurtent aux traditions familiales et aux normes juridiques établies et socialement prescrites. L’enregistrement à l’état civil des enfants nés à l’étranger d’une maternité de substitution fait toujours l’objet de vives controverses. Faut-il […]

Un homme, accusé d’avoir tué sa femme. Une avocate pénaliste et féministe. Tout les oppose, et pourtant, cette mort mystérieuse va les réunir dans un huis clos théâtral. Dans la pièce « La Grue », qui se tient actuellement au théâtre Clavel, Stéphane Lecallo joue et met en scène une pièce de l’auteur belge, Thierry Pochet, endossant […]

Durant deux jours, la cour s’est penchée sur le cas de Marine Pequignot, 18 ans au moment des faits. Elle-même radicalisée, la jeune femme était la petite amie du terroriste Radouane Lakdim qui a assassiné quatre personnes le 23 mars 2018. Depuis le début du procès, Marine Pequignot est assise au premier rang de la salle […]

De la défense des sans-papiers de l’église Saint-Bernard à celle des militants contre l’islamophobie, en passant par les travailleurs migrants ou les Roms roumains… Les dossiers défendus par Henri Braun, 55 ans, varient au gré de l’évolution des cibles du racisme en France. Son seul cap : porter la voix des plus dominés. Portrait de cet […]

Connaissance insuffisante des étiquettes énergétiques, aides d’État encore peu lisibles difficultés à engager des travaux de rénovation jugés coûteux et difficiles à initier en copropriété : les ménages ont une large marge de progression pour atteindre les objectifs de rénovations énergétiques que s’est fixé le gouvernement. Le secteur résidentiel représente 31 % de la consommation d’énergie globale […]