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Les « tiers-lieux » du 93 inspirent le gouvernement

Le secrétaire d’État chargé du numérique, Cédric O, était en visite à Montreuil le 25 octobre dernier pour découvrir les « tiers-lieux » de la ville. Nous l’avons suivi dans les couloirs d’Ici Montreuil, un espace de 1 800 mètres carrés réunissant artistes, artisans et startuppers, pilier d’une nouvelle économie, numérique et collaborative. Autour de la machine à café, […]

par Sophie Tardy-Joubert

Déclaration de performance extra-financière : soyez pertinent, concis et cohérent

L’association Ima France organise régulièrement des conférences petit-déjeuner sur des thèmes d’actualité touchant à l’information financière. C’est dans ce cadre qu’elle recevait, mardi 10 décembre dernier, Camille Noisette, chargée de mission à la Direction de la régulation et des Affaires Internationales de l’Autorité des marchés financiers (AMF), et Florence Priouret, Directrice de la Division Emetteurs […]

par Patrick Iweins

Les grands arrêts de la propriété intellectuelle

La France fut parmi les premiers pays, voici plus de deux siècles, à reconnaître la propriété intellectuelle. Mais il n’est plus temps d’être nostalgique de ce passé que naguère incarnait encore pour beaucoup la « grande loi » de 1957. Aujourd’hui, la propriété intellectuelle est partout, ouvertement ou insidieusement, elle est présente dans la vie […]

par Rédaction Actu-Juridique.fr

Dans les Hauts-de-Seine, lancement réussi pour le Catalyseur

Lancé en avril 2019, le Catalyseur, niché au cœur du quartier d’affaires de La Défense, se positionne comme « le » point d’entrée pour l’innovation et l’entrepreneuriat sur le territoire Paris Ouest La Défense (POLD). Accélérateur de développement, il a pour vocation de faciliter les synergies entre tous les acteurs de l’entrepreneuriat et de l’innovation du territoire, des […]

par Delphine Bauer

Représentants des salariés actionnaires : formation et conditions d’exercice des mandats

Pris en application de l’article 186 de la loi PACTE du 22 mai 2019, le décret du 6 décembre 2019 prévoit les modalités de formation et de préparation des réunions des administrateurs ou membres du conseil de surveillance élus par l’assemblée générale des actionnaires sur proposition des actionnaires en les alignant sur celles des administrateurs et membres […]

par Rédaction Actu-Juridique.fr

Tracfin : l’enjeu de la cybercriminalité financière

Tracfin, le dispositif français de lutte contre le blanchiment et financement du terrorisme placé sous l’autorité du ministère de l’Action et des Comptes publics, vient de rendre son rapport consacré aux tendances en matière de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme. Cette édition 2018/2019, qui se concentre sur les axes fondamentaux : criminalité organisée, […]

par Rédaction Actu-Juridique.fr

« La Seine-Saint-Denis est une terre d’avenir »

L’Association pour le droit à l’initiative économique (Adie) fête ses 30 ans ! Née en 1989 en Seine-Saint-Denis (93), elle entend s’y développer fortement dans les années à venir. Matthias Avignon, directeur des opérations en Île-de-France, revient pour les Petites Affiches sur le fonctionnement et l’ambition de cette association encore trop peu connue, qui accompagne 30 000 […]

par Matthias Avignon, Sophie Tardy-Joubert

Organismes de financement spécialisé : publication du décret d’application de la loi PACTE

La loi PACTE du 22 mai 2019 a complété l’article L. 214-190-2 du Code monétaire et financier concernant les statuts des sociétés de financement spécialisé (art. 77) et créé deux nouveaux articles afin de fixer les conditions de rachats, de suspension des rachats ainsi que de scission du fonds lorsque la cession de certains actifs n’est pas conforme […]

par Rédaction Actu-Juridique.fr

« Industrie 4.0 et Territoires » à Antony

Le pôle Systematic Paris-région et la ville d’Antony ont organisé l’événement « Enjeu Day » sur l’industrie future et son implantation en Île-de-France, le 20 novembre dernier. L’objectif était de rassembler les acteurs de l’innovation et du territoire afin d’échanger sur les pratiques et les opportunités du secteur.      L’innovation et l’attractivité sont les enjeux des […]

par Raphaëlle Sochon