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Le Saule pleureur d’Olivier Masmonteil, nouveau symbole du Carré Rive-gauche Olivier Masmonteil/Carré Rive Gauche Le Carré Rive-Gauche, ce quartier réunissant près d’une centaine de galeries d’antiquaires, a fêté l’année dernière ses quarante-cinq ans d’existence. Il vogue désormais vers son cinquantième anniversaire et confirme vaillamment sa volonté de conserver sa position unique en son genre. Ce […]

Peut-on licencier un salarié parce qu’il sent mauvais ? Notre chroniqueur de l’insolite, Raphaël Costa, a fouillé dans ses archives du bizarre et découvert quelques décisions de jurisprudence sur le sujet. Narines sensibles s’abstenir ! Si vous avez allumé votre transistor cette semaine, vous avez sans doute entendu parler de la validation, par la justice, […]

A l’occasion de la célébration du 20e anniversaire du Groupement européen des magistrats pour la médiation (GEMME) ce jour à Strasbourg, le garde des Sceaux Éric Dupond-Moretti a annoncé l’installation imminente du Conseil national de la médiation. Le récit de Fabrice Vert, premier vice-président au tribunal judiciaire de Paris et vice-président de Gemme, section France. […]

Depuis l’annonce, le 17 mai dernier, de la condamnation en appel de Nicolas Sarkozy à trois ans de prison dont un an ferme dans l’affaire dite « des écoutes », la magistrature est l’objet de nombreuses critiques dans les médias. Etienne Ortecan est le pseudonyme d’un magistrat exerçant au sein d’un parquet général. Il dénonce les dangers […]

Les ouvrages empiétant sur l’assiette de la copropriété édifiés par deux copropriétaires sur les parties communes de la copropriété impliquent la mise en œuvre de la responsabilité du syndicat des copropriétaires du fait de l’immeuble. Cass. 3e civ., 25 janv. 2023, no 22-12874 Parties communes et empiétement. Dans notre affaire1, un jugement du 1er juin 2015 a fixé les […]

Finance, santé, environnement, sport… Le numérique est partout. Sa propagation dans tous les pans de la société, utile à bien des égards, n’est pas sans poser de nombreux enjeux pour ses promoteurs comme pour les utilisateurs citoyens. C’est pour mieux les cerner que Myriam Quéméner, magistrat et docteur en droit, publie aux éditions Gualino son […]

À l’heure où la question des ressources en eau se pose de façon cruciale à travers le monde entier, les industriels et les infrastructures privées doivent revoir leurs copies. Mais sans l’accompagnement – parfois contraint – des collectivités, aucune chance que cela fonctionne. À Grigny, dans l’Essonne (91), Coca-Cola était jusqu’à présent la seule entreprise […]

Laurence et Graffensttaden créent des œuvres uniques révélant la beauté intérieure de chacun. Art conceptuel à partir des cellules salivaires, à la croisée de l’Art et de la Science. Laurence et Graffensttaden Qui n’a pas été ébloui enfant par la révélation des images issues d’un microscope ? Plantes, plumes, fossiles, pierres… se retrouvaient ainsi sous la […]

Ivre, Ludovic, 30 ans, est accusé d’avoir violenté deux femmes et l’homme leur ayant porté secours. Puis il aurait frappé les policiers au commissariat où il était en garde à vue parce qu’on voulait lui retirer son appareil auditif. La présidente des comparutions immédiates de Pontoise s’apprête à débuter, puis s’arrête. « Monsieur est sourd, s’il […]

Cet article présente les principaux apports en droit de la concurrence de la troisième loi sur les relations commerciales promulguée dans le prolongement des États généraux de l’alimentation lancés en 2017. Sont notamment concernées les pratiques commerciales déloyales, la revente à perte, la négociation commerciale et les pénalités logistiques. L. n° 2023-221, 30 mars 2023 Intervenant après les lois […]

Le 2 avril dernier avait lieu un vote par lequel une portion des Parisiens s’étant déplacée dans les urnes a majoritairement voté contre le maintien des trottinettes en libre-service dans la capitale. La maire de Paris s’est engagée à respecter la décision en ne renouvelant pas l’autorisation d’occupation temporaire du domaine public, jusque-là concédée à trois […]

Si vous n’avez pas de descendance, vous vous interrogez peut-être sur le sort de vos biens après votre décès, et sur votre marge de manœuvre testamentaire. Tout dépend de votre situation conjugale, – et de votre régime matrimonial -, puis de la composition de votre famille. En matière successorale, la transmission des biens dépend de […]

Illustration figurant dans l’Atlas du voyage vers les sources du Mékong par Francis Garnier, adjugé 5 200 € Le floc’h Ce n’est pas au bout de deux heures de course en forêt, comme Pierre Loti le vécut, que la ville d’Angkor « fabuleuse tout à coup se révèle à nos yeux ». À travers quelques arbres figés dans […]

L’article 3 du projet de loi d’orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027 modifie plusieurs dispositions du code de procédure pénale. Il introduit notamment une nouvelle technique « d’activation à distance d’un appareil électronique ». En clair, il s’agit de déclencher à distance un smartphone pour sonoriser une pièce et, par exemple, […]

Des magistrates dont l’impartialité est remise en cause en raison de leur engagement syndical ou de leurs prises de position publiques, des réformes qui tardent ou sont enterrées, un projet de restriction de la liberté d’expression confié à la réflexion du Conseil supérieur de la magistrature (CSM), autant de sujets qui inquiètent Valérie-Odile Dervieux. Cette […]

Notaire à Joinville-le-Pont, Guillaume Loiseau a décidé de rejoindre la Maison de justice et du droit de Champigny-sur-Marne (94) pour y donner des permanences gratuites. Ce bénévolat fait selon lui partie des missions des notaires. Il permet de se rendre disponible auprès d’une clientèle parfois très éloignée des offices. Actu-Juridique : Qu’est-ce qui vous a motivé […]

L’intérieur du Mamamia DR Un restaurant festif : le concept est assez récent et fleurit dans la capitale ! Mais connaissez-vous cette tendance ? Il s’agit d’un établissement où on peut dîner tard, un lieu pour les noceurs qui veulent s’encanailler gentiment, entre gens branchés et cosmopolites, sur fond de musique, avec le plus souvent un DJ aux platines. […]

S’il est une lutte perpétuelle contre les clauses abusives, la portée de l’arrêt du 8 février 2023 est significative. Puisant directement dans la jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE), la chambre commerciale de la Cour de cassation renforce l’office du juge, à travers l’obligation d’examiner le caractère abusif des clauses contractuelles, aux dépens […]

Depuis plusieurs années, les sociologues Yoann Demoli et Laurent Willemez, enseignants-chercheurs au laboratoire Printemps de l’université de Versailles Saint-Quentin en Yvelines (78), scrutent à la loupe les origines et les carrières des magistrats. En 2021, ils avaient publié un rapport intitulé : « L’âme du corps ». Ils ont poursuivi leurs réflexions et publient aujourd’hui […]

La chambre commerciale rejoint la troisième chambre civile de la Cour de cassation. L’auteur d’une promesse unilatérale de vente, même consentie antérieurement à l’entrée en vigueur de l’ordonnance du 10 février 2016, s’engage définitivement et ne peut se rétracter même avant l’ouverture du délai d’option offert au bénéficiaire. Cass. com., 15 mars 2023, no 21-20399 1. La promesse unilatérale de […]