Pénal

Au début du XXe siècle, à deux ans d’écart, deux affaires vont aboutir à l’acquittement de deux femmes ayant tué leur mari respectif. Lucie Vaudard et Fernande Barfus ne se connaissaient pas mais elles ont connu un parcours similaire : d’abord victimes de violence conjugale, puis meurtrières et finalement acquittées. Un siècle après ces deux procès, la […]

Un jeune homme comparaissait devant le tribunal judiciaire de Versailles pour détention et trafic de stupéfiants en récidive légale. À 21 ans, il est apparu en fragilité psychologique face au juge. Sous l’emprise et violenté par une personne rencontrée en détention, il se trouve dans l’engrenage du trafic de drogue tout en étant un consommateur […]

Une bagarre de voisinage a bien failli prendre une tournure dramatique après une tentative d’incendie. Un homme originaire de Moldavie a dû en répondre devant la justice. Monsieur C. a attendu patiemment assis dans la salle d’audience de la 10e chambre correctionnelle du tribunal judiciaire d’Évry-Courcouronnes. C’est enfin son tour et il s’avance accompagné d’une interprète […]

Un prévenu sous bracelet qui n’aurait pas dû prendre le volant s’est retrouvé – une fois de plus – devant la justice. Sa compagne est venue à la barre pour éclairer les circonstances des faits. L’avocate de Monsieur F. arrive en courant dans la 10e chambre correctionnelle du tribunal judiciaire d’Évry-Courcouronnes alors que son client a […]

Messieurs M. et N. ont été arrêtés en possession d’une grande quantité de prégabaline, médicament antiépileptique et anxiolytique. Tous les deux assurent qu’ils n’en font pas trafic mais en consomment en grande quantité : jusqu’à cinq fois la dose thérapeutique maximale ! Deux prévenus comparaissent à la même audience pour les mêmes faits. Le premier, Monsieur M. sort du dépôt, […]

Deux hommes âgés et affaiblis par la maladie ont fait une demande de mise en liberté sous contrôle judiciaire en attendant leur audience pour des faits de vols. La juge a dû décider si leur état de santé était suffisamment préoccupant pour y accéder. Ils sont deux à entrer ensemble dans le box, lents, le […]

C’est « la médiocrité de la délinquance » que les juges de Créteil vont avoir à juger : une série de vols de bijoux à l’arraché commis contre des dames âgées. De maigres butins qui risquent de coûter cher, puisque le procureur requiert six ans de prison contre le prévenu à l’audience. Quand Monsieur C. entre dans le box […]

Un jeune homme incarcéré depuis presque un an est jugé par le tribunal correctionnel de Pontoise pour des faits liés à un trafic de cannabis. Il avait été interpellé le 19 décembre 2023 à l’issue d’une course poursuite avec la police, dans les rues d’Herblay-sur-Seine. Marouane, 23 ans, est presque arrivé à destination. Au […]

Messieurs M. et B. sont présentés en comparution immédiate pour du trafic de cannabis. Au total, près de 5 kg sont retrouvés et les réquisitions lourdes : cinq ans de prison ferme pour celui qui semble être un donneur d’ordre, deux ans pour son co-prévenu et colocataire. « — Je travaillais, j’étais en CDI et j’ai eu un accident de […]

Aux audiences d’échec de comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité, curiosité juridique méconnue, se présentent les délinquants qui ont refusé la peine proposée par le procureur ou qui ont négligé leur convocation. Comme Eddy qui, selon le rapport du président, a « plaqué un piéton contre un mur, lui a saisi le cou et arraché […]

Un acte de violence gratuit contre l’employée d’une petite épicerie de quartier va conduire un prévenu, coutumier de cette chambre correctionnelle, a une nouvelle condamnation. Monsieur B. entre dans le box de la 16e chambre correctionnelle en baissant la tête, tant sa taille dépasse l’encadrement de la porte, et même la vitre qui le sépare de […]

« Lesimple écrasait la tête de ses victimes à coups de bûche ou de pilon », titre en 1948, le journal Ce Soir. Roger Lesimple, 31 ans au moment des faits, a tué deux personnes à quelques jours d’intervalle pour quelques milliers de francs… Guillotiné en 1951, il a fait partie des condamnés à mort sélectionnés pour […]

Le tribunal correctionnel de Versailles traite ce jour-là un dossier concernant deux vols de cartes Pokémon au sein de l’entrepôt de la société éditrice Asmodee par un ancien salarié. Quand Pikachu, Salamèche ou encore Bulbizarre s’invitent au cœur d’une affaire au tribunal judiciaire de Versailles. La sixième chambre correctionnelle examine ce jour-là un dossier concernant […]

Pendant une audience qui s’étale sur plus de deux heures, Monsieur A. et Madame C. racontent leur relation commune mais semblent n’avoir presque rien vécu en commun. Madame C., qui a porté plainte contre le père de sa fille, relate des insultes, menaces, gifles, coups de tête, strangulations. Monsieur A. assure ne l’avoir jamais frappée, ou […]

Le 11 septembre 2024, la chambre criminelle de la Cour de cassation a établi un précédent important en reconnaissant que l’état de sidération pouvait caractériser une absence de consentement dans les cas de viol ou d’agression sexuelle. Selon la chambre, l’état de sidération, qui résulte de la surprise, est considéré comme un des éléments matériels constitutifs […]

Un jeune homme de 21 ans est jugé le 21 novembre par le tribunal correctionnel de Pontoise, pour de la détention de cannabis et une rébellion, dont il se défend. Ayoub est assis au premier rang avec sa mère. Le tribunal entre. Ayoub et sa mère se lèvent, elle se rassoit, il s’avance à la […]

Un homme est jugé par le tribunal correctionnel de Pontoise, jeudi 21 novembre, pour des violences volontaires sans interruption totale de travail contre un fonctionnaire de police. Pour lui, il y a méprise. Ce chauffeur de VTC, jamais condamné, vient clamer sa bonne foi devant les juges. Cergy-Pontoise, 27 juin 2024. Les policiers de la […]

Un différend pour des papiers administratifs entre ex-conjoints a pris une tournure violente. Devant le tribunal judiciaire, le prévenu a assumé sa responsabilité et a tenté d’expliquer son déchaînement d’agressivité. Monsieur T. a une certaine prestance, prend le temps de parler et d’expliquer le contexte. Il comparaît devant la 6e chambre correctionnelle du tribunal judiciaire […]

Patron d’un haras de Conches-sur-Gondoire (Seine-et-Marne), Romuald est « peut-être atteint d’une phobie administrative », phénomène rendu célèbre par un éphémère secrétaire d’État du gouvernement Valls. Ainsi la présidente du tribunal de Meaux analyse-t-elle l’absence du fantôme des audiences, poursuivi pour banqueroute et travail dissimulé. « On en est arrivé à devoir compter sur la victime pour nous […]