Pénal

George, 36 ans, a pris le volant sans permis pour aller acheter des sucreries pour sa compagne enceinte, mais il a grillé un feu rouge devant la police. Au vu de son casier très rempli, le parquet ne croit pas à cette histoire de chevalier servant. George a conduit sans permis, encore une fois. Et […]

Ahmed a difficilement supporté le regard des sept adolescentes assises au fond de la 1re chambre correctionnelle du tribunal de Meaux (Seine-et-Marne). Elles l’accusent d’agression sexuelle. Deux hommes ont porté plainte pour violence. « Vous êtes un danger pour la société », a déploré le représentant du parquet. Il a été besoin d’une page pour inscrire, au […]

Au cinéma, la police judiciaire continue de faire rêver. Mais dans la réalité, le métier devient de plus en plus dur au point de décourager les plus motivés. Julien Sapori, commissaire divisionnaire honoraire, explique les raisons du profond malaise qui frappe la filière investigation. Alors que le gouvernement envisage une départementalisation contre laquelle s’élèvent, unanimes, tous les […]

Moussa, 27 ans, comparait devant le tribunal de Pontoise pour recel, usurpation du nom d’un tiers, détention et usage de faux document administratif. Très agité, il perturbe les débats au point que la présidente le fait évacuer. Une nouvelle illustration de la difficulté de juger les personnes atteintes de troubles psychiatriques. L’audience de comparution immédiate […]

Un jeune homme de 21 ans, installé légalement en France où vit toute sa famille, a effectué une plongée brutale dans la quatrième dimension au tribunal de Meaux (Seine-et-Marne) vendredi 14 octobre. Les magistrats ont eux-mêmes paru décontenancés par l’imbroglio. Depuis le début de l’après-midi, Ali* est assis parmi le public, à gauche de son avocat […]

Aux comparutions immédiates de Pontoise vendredi 7 octobre, Nicolas, 37 ans, demande un délai pour préparer sa défense. Faut-il le maintenir en détention ou prendre le risque de le libérer sachant qu’il est accusé de menaces de mort en récidive sur son ex-compagne ? Lui est tout en os et en nœuds, à se tordre dans son […]

L’affaire, délicate et bancale, aurait mérité une instruction judiciaire. Au lieu de cela, le viol de mineure sous tutelle a été requalifié en agression sexuelle sur personne vulnérable et jugé en comparution immédiate par le tribunal de Meaux (Seine-et-Marne). Le dossier de Youcef a été expédié en deux heures, le 7 octobre, devant la 1re chambre […]

Dans les juridictions d’Île-de-France, on constate un phénomène assez inquiétant : de plus en plus de prévenus exercent une activité « au noir » dans le bâtiment ou au bénéfice de sociétés américaines. Au tribunal de Meaux (Seine-et-Marne), des Moldaves en séjour irrégulier ont reconnu des vols afin d’améliorer leur salaire de misère. « Je bosse pour un Roumain. […]

Vendredi 7 octobre, Aimen, 22 ans, est jugé en comparution immédiate pour deux séries de faits sans liens entre eux, commis à près d’un an d’intervalle. Dans les deux cas, des policiers ont porté plainte. Le prévenu conteste une partie des accusations. Les policiers d’Argenteuil sont presque arrivés à destination, un immeuble de Bezons, quand […]

Deux hommes sont jugés par le tribunal correctionnel de Pontoise, en renvoi de comparution immédiate. Ils sont mis en cause pour vol et tentative de vol avec effraction. L’un des prévenus est absent, il avait reconnu les faits, l’autre nie. Dans le box : Walid, 20 ans, grosse barbe et bras croisés. À la […]

Le manque de moyens dans la justice engendre des désordres variés. Par exemple, il peut avoir pour effet d’empêcher un détenu de voir son juge physiquement dans le cadre d’une instruction dans une affaire de meurtre, au motif que l’administration pénitentiaire n’a pas le personnel nécessaire pour procéder à son extraction. Une atteinte aux droits de […]

Le procureur de Meaux (Seine-et-Marne) a parlé de « fossé abyssal entre les fautes et les conséquences » pour requérir contre Martin* qui, soûl au volant, a tué Laurent, époux et père. En présence des deux familles, ce procès a rappelé que conduire sous l’empire de l’alcool cause encore des milliers de drames chaque année. La nuit […]

Comment parvenir à bloquer efficacement l’accès des mineurs aux contenus pornographiques sur internet ? C’est à cette difficile question que s’est attaquée l’ARCOM (Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique). avec pour l’instant un succès mitigé. Début septembre, alors que le régulateur demandait au juge de bloquer les cinq sites n’ayant pas obéi à […]

Le projet de réforme de l’organisation de la police nationale est source d’inquiétudes pour de nombreux acteurs du monde judiciaire : policiers, magistrats, avocats. Inscrite dans le cadre d’un rapport annexé au projet de loi de programmation du ministère de l’Intérieur présenté le 7 septembre 2022, cette nouvelle organisation territoriale de la police nationale vise, aux […]

« C’est une erreur, je ne vends plus de cigarettes à la sauvette », assure Bouna aux magistrats du tribunal de Pontoise (Val-d’Oise). Arrêté pour la sixième fois en 19 mois, il peine à convaincre la justice qui lutte, avec le préfet et la police, pour réduire la contrebande exponentielle de tabac. Bouna, un Africain âgé de 31 […]

Au tribunal de Meaux (Seine-et-Marne), le prévenu est aussi agité qu’un cocktail dans son shaker. Analogie de circonstance tant il aime l’alcool. Hélas, elle le rend violent et sa maîtresse en a fait les frais sur un terrain de pétanque. « J’ai les boules », dit-il fort à propos en guise de regrets. Harrat, 50 ans, petit […]

Le 1er septembre 2022, la police s’apprête à contrôler un véhicule pour un feu défectueux. Mais l’automobiliste refuse d’obtempérer et démarre en trombe. À l’issue d’une folle cavalcade Dylan*, 20 ans, est interpellé. Il doit maintenant s’expliquer aux comparutions immédiates de Pontoise. Il est 20 h 50, ce jeudi 1er septembre, lorsqu’une patrouille de police avise sur un rond-point […]

Les prévenus sont poursuivis pour trafic de cannabis durant neuf mois, dans quatre communes du Val-d’Oise. Ils ont été arrêtés le 19 septembre 2022 à l’issue d’une enquête de la gendarmerie. La procédure, longue de 600 pages, n’a révélé ni saisies ni bénéfices. Mais les écoutes ont parlé. Djamel, Amine et Jean* font une entrée remarquée […]

Dimitri voulait rendre service à son pote Gérald, incarcéré. Aussi a-t-il accepté de réceptionner chez lui un colis expédié des Antilles. Il a même suivi son parcours avec ses téléphones. La Douane a saisi le paquet et la cocaïne ; la police a arrêté le destinataire. Et « Gérald » s’est évaporé… A-t-il seulement existé, « l’ami Gérald » ? Inconnu à […]

Intitulé « Porno, l’enfer du décor », le rapport publié ce mercredi par les sénatrices Annick Billon (UDI), Alexandra Borchio-Fontimp (LR), Laurence Cohen (PCF) et Laurence Rossignol (PS) dénonce une industrie dans laquelle la violence est « systémique ». Les témoignages atroces recueillis par les auteurs du rapport sénatorial « Porno, l’enfer du décor » laissent sans voix. On découvre une […]