Pénal

La fiction, dans son acception courante comme dans son acception juridique, semble occuper une place importante au sein des sciences juridiques et criminologiques. Déterminer l’ampleur exacte de cette place reste cependant difficile. De façon générale, les affinités entre droit et fiction sont mises en évidence par une hypothèse relevant de la théorie générale du droit, […]

Anis et Ibrahim, deux jeunes Algériens, sont arrivés en 2021 à Paris pour « améliorer [leur] vie ». Depuis, ils « volent pour manger » quand ils ne travaillent pas dans le bâtiment, non déclarés. À leur procès au tribunal de Meaux (Seine-et-Marne), pour cambriolage, ils assurent avoir trouvé leur butin « près d’une poubelle ». Difficile de croire Anis, 26 ans, […]

Des hurlements. De violents coups dans la porte menant à la souricière du palais de justice de Meaux (Seine-et-Marne). Les juges ont convenu que Rida, qui s’est débattu avec fureur entre quatre policiers, n’était pas en état de comparaître pour menaces à l’encontre de deux avocates. Rida, 31 ans, apparaît dans le box des prévenus […]

En trois mois, Loïc* a perdu son travail et ses économies. Bipolaire sans traitement, victime d’un burn-out, il est à fleur de peau. Alors, quand le préposé de la Banque postale lui a refusé ses 300 derniers euros, Loïc est revenu avec une hache et a détruit le matériel de l’agence. Dans le box des […]

Au procès de l’attentat de Nice, l’audition des parties civiles a débuté mercredi 21 septembre et doit durer jusqu’au 7 octobre. Ce jeudi après-midi, Sébastien est venu raconter comment il a sauvé Emma, ce soir-là. Un attentat c’est comme une pierre que l’on jette dans l’eau, mais contrairement à celle du poète, elle ne fait pas des […]

Ce week-end, Adrien Quatennens, député LFI a reconnu avoir commis des violences contre son épouse dans le cadre de leur divorce. Plusieurs autres figures politiques sont actuellement dans la tourmente, dont Julien Bayou (EELV). La plupart de ces dossiers ont en commun de faire l’objet de traitements parallèles à la justice, que ce soit dans les médias ou […]

Moussa, 35 ans, est jugé en comparution immédiate par le tribunal de Pontoise pour des violences et des menaces de mort contre sa compagne, commises le 26 juillet. Ces faits sont le dernier épisode d’une série de violences physiques et psychologiques que Julia*, la plaignante, est venue dénoncer à la barre. Moussa nie avoir agi ainsi. […]

Au procès de David*lundi 12 septembre à Meaux (Seine-et-Marne), on a ri plusieurs fois. Doté d’humour, très intelligent, le prévenu a détendu l’atmosphère alourdie par ses propres malheurs. Le tribunal l’a entendu, et a su trouver le juste équilibre « pour ne pas l’enfoncer ». David*parle comme un militaire. « Affirmatif ! », tonne-t-il à l’adresse de la présidente Verissimo qui […]

À Arronville, dans le Val d’Oise, Guillaume a injurié sa femme, sa fille, et bousculé cette dernière. Ce n’est pas la première fois que cet homme alcoolique, à la dérive, agit ainsi. Jugé à Pontoise le 2 septembre, la prison de nouveau le guette. Depuis son box, Guillaume, la quarantaine, en convient : il savait […]

Ce devait être une audience calme, bien qu’elle fût consacrée à la révolte au Centre de rétention administrative (CRA) du Mesnil-Amelot (Seine-et-Marne), dans la nuit du 25 au 26 août. À Meaux, Abdou et Mohamed subissaient passivement leur procès, jusqu’à ce que des activistes crient leur haine du « système ». Elles sont deux jeunes filles assises […]

Trois jeunes prévenus sont jugés en comparution immédiate par le tribunal de Pontoise, mercredi 17 août, pour recel de voiture. Ils jurent ne pas savoir qu’ils avaient été embarqués dans une voiture volée, ce que le tribunal semble avoir peine à croire. Mercredi 17 août, Fabrice est assis au premier rang du tribunal correctionnel de […]

La loi pour la confiance en l’institution judiciaire (loi n° 2021-1729 du 22 décembre 2021) a permis de franchir une étape dans l’appréhension de l’enquête préliminaire au regard des droits de la défense. Le dossier peut devenir plus accessible et la participation du suspect en cours d’enquête est amorcée. La pratique et la jurisprudence à venir donneront […]

Dans une motion votée le 9 septembre en assemblée générale, le Conseil national des barreaux demande au gouvernement de retirer son projet de réforme de la police judiciaire. Mais pourquoi diable les avocats se sentent-ils concernés par l’organisation interne des services de police ? Explications. Le projet de réforme de la police visant à placer […]

Jean en convient : « Avec l’alcool, je deviens con. » Ainsi explique-t-il la raclée infligée à la mère de sa fille le 24 août. Problème : le tribunal de Meaux (Seine-et-Marne) révèle qu’il a déjà été condamné trois fois pour violence conjugale et passe outre l’interdiction de voir sa femme. « C’est fâcheux », commente le président. Sylvie*n’assiste pas aux débats […]

Condamnés en décembre 2020 pour leur participation aux attentats de janvier 2015, deux des onze accusés ont décidé de faire appel. Le procès doit durer un peu plus d’un mois. Le procès en appel des attentats de janvier 2015 s’est ouvert ce lundi 12 septembre devant la cour de Paris à 10 heures. Sur les 11 […]

Au propre et au figuré, Paul* en a pris plein la tête. D’abord le 14 juillet quand un tir de Flash-Ball l’a gravement blessé au visage. Puis au procès à Meaux (Seine-et-Marne) lorsque le président a jugé son comportement « inexcusable ». En dépit de la légèreté du dossier, il a été écroué. Il arrive que l’on s’interroge […]

Le procès de l’attentat de Nice s’est ouvert ce lundi 5 septembre au palais de justice de Paris. Il doit durer jusqu’à fin décembre. Le premier jour a été consacré à la question délicate de la recevabilité des parties civiles. Autrement dit qui, parmi les 25 000 personnes dans la rue à Nice ce soir-là, […]

Versailles a une longue histoire judiciaire, en témoignent entre autres la présence dans la ville de sa cour d’appel, troisième du pays en termes d’activité, et son tribunal judiciaire, tous deux situés non loin du château. Alors que certains lieux de justice déménagent dans des constructions neuves, Versailles de son côté conserve son patrimoine. Dans […]

Un soir de 2018, Hugo a tiré sur Sofiane avant de s’enfuir au Maroc. Devant le tribunal, les deux hommes qui n’en sont pas à leur premier délit racontent chacun une version différente de l’altercation. Hugo déambulait dans les rues de sa ville avec son groupe d’acolytes. La soirée n’avait même pas commencé, mais […]