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Déjà condamné à 12 ans de réclusion criminelle par la cour d’assises de Seine-et-Marne, David a agressé sexuellement trois femmes dans la rue. L’une d’elles, âgée de 75 ans, se déplaçait à l’aide d’un déambulateur. Le tribunal correctionnel de Meaux a renvoyé le récidiviste en prison. « Je reconnais les faits, je suis désolé… » Tout […]

Le Musée du département de la Seine-et-Marne accueillera le dimanche 12 novembre à 15 h 00 une conférence animée par Vincent Joris sur les débuts du rugby en France pendant la période de la Grande Guerre. Cette conférence retracera l’histoire de ce jeune sport athlétique qui a été projeté sur le front ainsi que dans […]

Cet exemplaire de la « seconde édition originale » datée de 1861, dans un coffret signé Julie Nadot reproduisant les plats de couverture et le dos de l’ouvrage, était affiché 23 000 € Le Feu Follet Quoique l’on dise, quoique l’on fasse, en matière de bibliophilie, l’édition originale des Fleurs du mal de Charles Baudelaire […]

Actu-Juridique : Pourquoi avoir choisi le thème du logement il y a deux ans et en quoi résonne-t-il particulièrement aujourd’hui ? Éric Cévaër : C’est vrai, il est rare que le thème du congrès des notaires soit à ce point relié à l’actualité. Pourtant, ce choix n’a rien d’opportuniste, car je rappelle que l’équipe est à l’œuvre […]

Bruno Levy Actu-Juridique : La crise du logement fait la une des journaux depuis quelques semaines. Le CNR Logement a rendu ses premières conclusions qui semblent être plus des intentions que des solutions concrètes. Comment tout cela a-t-il inspiré vos travaux ? Xavier Lièvre : Le premier travail des rapporteurs est de faire l’inventaire de […]

Vincent Morati, Agnès Maurin et Emmanuelle Courchelle Bruno Levy Actu-Juridique : Pourquoi disposer d’un logement ne constitue pas en fait une situation pérenne ? Il est vrai que se noue ici un certain paradoxe. Investir dans l’acquisition d’un logement, c’est investir dans la durée, la stabilité, le très long terme, compte tenu du poids financier […]

Sophie Lambert, Alexandre Leroux et Raphaël Léonetti Bruno Levy Actu-Juridique : Le développement de l’offre de logements répond-il uniquement à une évolution quantitative ? On parle de « crise du logement » depuis 30 ans. Derrière cette expression se cache nécessairement une réalité. L’offre de logements est insuffisante. Pour autant notre constat est limpide. Favoriser cette offre de logements […]

La 2e édition de la Caravane des discriminations s’est baladée du 3 juin au 13 juillet 2023. Informer, sensibiliser et donner des clés juridiques sur les recours possibles en cas de discriminations, voici les missions de ce dispositif itinérant, chapeauté par le conseil départemental de Seine-Saint-Denis (93) et qui s’est arrêté dans 25 communes à la rencontre des […]

Un grand nombre de clients de banque sont aujourd’hui des majeurs sous tutelle. Le banquier se devra alors de respecter, en plus du droit bancaire, les dispositions légales propres à ce régime de protection. Or l’application conjointe de ces règles n’est pas toujours simple. Il en va d’autant plus ainsi lorsque les textes ne sont […]

Jusqu’au 13 novembre 2023, le Musée de l’Hôtel-Dieu de Mantes-la-Jolie (78), accueille une exposition temporaire consacrée à Raymond Marabout, un architecte emblématique de l’Art déco. Cette exposition met en lumière le travail de cet architecte prolifique qui a marqué l’urbanisme de la ville au cours de la première moitié du XXe siècle. Raymond Marabout, élève à l’École […]

Le procès de l’attentat de Magnanville, qui a coûté la vie à deux policiers, en 2016 s’est ouvert lundi devant la cour d’assises spécialement composée de Paris. L’audience a été marquée par un moment inédit dans les annales judiciaires. Cheveux longs et barbe noire, polo clair, Mohamed Lamine Aberouz est accoudé sur le rebord du […]

À l’occasion du prochain congrès des notaires qui se tiendra les 27, 28 et 29 septembre à Deauville la rédaction d’Actu-juridique à tester pour vous certaines adresses. Alors, que vous soyez en vacances ou que vous veniez à Deauville pour travailler, un repas au restaurant, de temps en temps, s’impose ! Un étoilé avec L’Essentiel Voilà […]

Avec une européanisation de nos règles juridiques de plus en plus importante, provenant à la fois de l’Union européenne et de la Cour européenne des droits de l’Homme, il existe un risque de création de droits qui relèvent plus de l’accessoire que de l’autonomie. La question se pose pour le droit de l’environnement à travers […]

CD92/WILLY LABRE À l’occasion de la Semaine européenne du développement durable (SEED), qui se déploiera cette année sur 3 semaines, du 18 septembre au 8 octobre 2023, une quarantaine d’animations auront lieu sur 10 sites des Hauts-de-Seine (92). Ces animations permettent de découvrir les circuits de pistes cyclable, les espaces verts et les îles, s’initier […]

Le Tribunal suprême de Madrid, l’équivalent de notre Cour de cassation, a rendu le 24 juillet 2023 un arrêt déboutant les ONG qui l’avaient saisi pour qu’il enjoigne à l’État espagnol de modifier sa politique climatique pour accélérer sa transition énergétique. Constatant la conformité de cette politique avec le droit interne, le droit de l’Union et […]

Le Conseil d’État rejette, par une ordonnance rendue publique ce lundi, le référé-suspension déposé à l’encontre de l’interdiction de l’abaya par La voix lycéenne, Le poing levé et le syndicat Sud Education, estimant qu’aucun doute sérieux ne pèse sur la légalité de la note de service du 31 août 2023 du ministère de l’éducation. C’est le deuxième revers […]

Dans le département du Val d’Oise, les amateurs d’art ont la possibilité de plonger dans l’univers préservé du célèbre artiste néerlandais Vincent Van Gogh à l’Auberge Ravoux, à Auvers-sur-Oise. Située au cœur de ce village de peintres, l’auberge est un lieu chargé d’histoire qui a hébergé de nombreux artistes tels que Daumier, Cézanne et le […]

Près de trois mois après les émeutes ayant embrasé la France fin juin, les policiers de Meaux ont arrêté neuf hommes, dont trois mineurs. Ils sont soupçonnés de vols et dégradations. Ils seront jugés vendredi. Les enquêteurs du commissariat de Meaux n’ont jamais désemparé. Avec leurs collègues techniciens de la scientifique, ils ont étudié chaque […]

Jean-Auguste-Dominique Ingres (Montauban, 1780 – Paris, 1867) Autoportrait d’Ingres à vingt-quatre ans, 1804 (Salon de 1806) Chantilly, musée Condé Grand admirateur de l’Antiquité classique et du peintre Raphaël, Jean-Auguste-Dominique Ingres fut l’élève du chef néoclassique Jacques-Louis David. Étant cependant éloigné de la conception artistique de son maître, Ingres demeure comme un peintre de grand talent […]