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Karim, SDF de 42 ans toxicomane et alcoolique, vole dans les magasins des produits qu’il revend pour se nourrir. Il a déjà été condamné à trente-huit reprises. En procédure de comparution immédiate, on demande toujours au prévenu s’il veut être jugé immédiatement ou s’il préfère un délai pour préparer sa défense. Karim le sait, mais […]

Georges Lafenestre (1837-1919) était autant poète qu’historien et critique d’art. Conservateur au musée du Louvre, il fut élu à l’Académie des Beaux-Arts, le 6 février 1892, au fauteuil de Jean-Charles Adolphe Alphand. Lié avec José-Maria de Heredia, il fréquenta Emmanuel des Essarts, Sully Prudhomme, Henri de Régnier, Barrès, Colette, Henry Gauthier-Villars, et Pierre Louÿs. Il a […]

La Chambre interdépartementale des notaires de Versailles est une instance professionnelle créée en 1804. En 1980, l’instance a évolué vers une chambre interdépartementale regroupant les départements des Yvelines et du Val d’Oise. Aujourd’hui, 560 notaires exercent sur ces deux territoires. Les professionnels ont en moyenne 45 ans et sont à 65 % des femmes. Au total en […]

La France accueillera prochainement deux évènements sportifs majeurs : la Coupe du monde de rugby et les Jeux olympiques. Dans le même temps, on n’a jamais autant évoqué les fédérations sportives à la rubrique judiciaire des médias. Cela a conduit les auteurs à s’interroger sur les cadres juridiques de ces fédérations et leur adéquation à leurs […]

Dès lundi, l’abaya et son pendant masculin le kamis seront interdits dans les établissements scolaires en application de la loi du 15 mars 2004. Alors que La France Insoumise (LFI) a annoncé son intention de déposer un recours contre la décision du ministre de l’éducation Gabriel Attal, les Surligneurs nous expliquent sur quels éléments pourrait […]

Aux comparutions immédiates de Pontoise, Yannick comparaît le vendredi 18 août pour outrage et menaces. En retard de traitement contre sa schizophrénie, il était particulièrement nerveux et s’en est pris aux policiers, qui se sont moqués de lui. Le prévenu pose ses énormes bras sur le rebord de la vitre du box, comme s’il était prêt […]

Il est aussi improbable qu’étonnant de penser qu’il y aurait un hôtel 5 étoiles dans une ruelle peu passagère du quartier des Batignolles, juste à l’arrière du théâtre Hébertot. On ose à peine y entrer, rien ne laisse augurer l’image d’un hôtel, d’un restaurant ou d’un spa : voilà donc un site qui pourrait aisément figurer dans […]

« Je ne suis pas expert et je ne veux point l’être. J’aime les vieilles choses pour le plaisir qu’elles me procurent, sans chercher à m’ériger en pontife de la curiosité », assurait Paul Eudel (1837-1912) dans son ouvrage intitulé Truc et truqueurs au sous-titre évocateur : « altérations, fraudes et contrefaçons dévoilées », dont nous avons retrouvé […]

Capital Filles vient de fêter ses dix ans. Forte de 71 entreprises partenaires, l’association lancée en 2012 par Orange, promeut la réussite des adolescentes issues des quartiers ou de milieux ruraux. Ateliers dans les établissements scolaires mais surtout accompagnement entre filleules et marraines, autant de missions destinées à orienter les filles vers un champ des […]

La diversité des débats sur l’intelligence artificielle exige de multiples précautions. Il convient déjà de savoir si la discussion ou un propos porte sur une science, sur le phénomène social qui confine à la politique ou sur les capacités de tel ou tel système d’intelligence artificielle (SIA). Pour éviter des quiproquos, le discours juridique doit encore […]

Arthur*, 13 ans, porte toujours son attelle à une jambe, 38 jours après les faits survenus le 24 juillet dans un supermarché de Chanteloup-en-Brie (Seine-et-Marne). Il souffre d’une luxation du genou en raison des coups de pied assénés par son père, policier municipal. Jugé le 30 août, il a dit sa honte et ses regrets. Ce mercredi, […]

Par un arrêt rendu le 6 juillet 2023, pourvoi n° 21-21.768 22-12.370, la deuxième chambre civile vient de rendre une intéressante décision dans le contentieux des honoraires d’avocat à propos d’une convention d’honoraires comportant une rémunération unique pour un avocat intervenant en qualité de mandataire en transaction immobilière. Le décryptage de Me Patrick Lingibé. C’est la […]

Demain vendredi, la contribution unique à la charge de l’employeur sur le montant de l’indemnité de rupture conventionnelle passe de 20 à 30%. Présentée comme une mesure pour protéger les seniors, cette augmentation pourrait en réalité les pénaliser, prévient Me Michèle Bauer. À compter de ce vendredi 1er septembre, les ruptures conventionnelles seront plus chères pour […]

Il y a quelques mois, un député a interrogé le ministre de l’Économie sur les pratiques de certains établissements bancaires qui augmenteraient les taux d’intérêt des prêts durant l’instruction des dossiers. Le ministre est récemment venu répondre à cette question. Il considère que la pratique dénoncée n’est en aucun cas contraire au droit applicable. AN, […]

Jacobus Vrel, Femme saluant un enfant à la fenêtre ; Huile sur bois Paris, Fondation Custodia, Collection Frits Lugt En découvrant les tableaux de Jacobus Vrel, évocateurs de silence, d’intérieurs paisibles et de scènes intimistes, on remarque immédiatement une similitude avec l’œuvre de Johannes Vermeer. Peu connu, et cependant exposé dans les plus grands musées européens, […]

Avec 71 entreprises et 428 000 emplois, le territoire de Paris-Saclay est une part importante de l’économie francilienne. Aujourd’hui, ce cluster d’innovation représente 15 % de la recherche française. À cheval entre les départements de l’Essonne (91) et des Yvelines (78), Paris Saclay s’étend jusqu’à Saint-Quentin-en-Yvelines et la communauté d’agglomération de Versailles Grand Parc. Ce projet d’aménagement […]

Les jeux olympiques ne sont pas seulement un défi sportif. Au tribunal judiciaire de Bobigny, on se prépare déjà depuis des mois à absorber le surcroît d’activité que cela implique pour lutter contre la délinquance en amont et assurer le traitement de dossiers supplémentaires durant les Jeux. Le ministère de la Justice a d’ailleurs envoyé […]