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Les Goudes. MissKlik/AdobeStock Lors d’une visite de Marseille, à quelques kilomètres en périphérie, prenez le temps pour une promenade dans le Parc National des Calanques. Randonnées, bons petits restaurants vous y attendent. On entend communément parler des calanques de Cassis car leur beauté est très réputée. Mais celles proches de Marseille souffrent amplement la comparaison. […]

Si le principe de consensualisme demeure le mode privilégié de formation des contrats dans notre droit civil, en matière de contrat de vente immobilière les différents formalismes imposés par le souci de protection de l’acquéreur contribuent à le remettre en cause. On peut dès lors s’interroger sur la nature de ce contrat aujourd’hui, mais aussi […]

Dans le prolongement des travaux annuels du Congrès des notaires de France, le Conseil supérieur du notariat a transmis aux pouvoirs publics un livret de 15 propositions de réforme peu contraignantes mais permettant de simplifier le droit de la famille, des successions et de l’immobilier. En juillet 2022, le Conseil supérieur du notariat a publié un livre […]

Le procureur de Meaux (Seine-et-Marne) a parlé de « fossé abyssal entre les fautes et les conséquences » pour requérir contre Martin* qui, soûl au volant, a tué Laurent, époux et père. En présence des deux familles, ce procès a rappelé que conduire sous l’empire de l’alcool cause encore des milliers de drames chaque année. La nuit […]

On se souvient que pour faire face au choc économique lié à la crise du coronavirus, le gouvernement a mis en œuvre, à partir de mars 2020, un dispositif exceptionnel de garanties permettant de soutenir le financement bancaire des entreprises, à hauteur de 300 milliards d’euros : le prêt garanti par l’État (PGE). Il est moins connu, en […]

Ce vase dit « cuvette aux masques », sorti de la manufacture de Sèvres en 1762, est estimé 100/150 000 € Sotheby’s / ArtDigital Studio Comme à la proue d’un navire, l’hôtel Lambert fend les eaux de la Seine, laissant derrière lui l’île Saint-Louis. Cette maison, ce palais devrions-nous dire, fut construit de 1642 à 1644 […]

Mécénat culturel pour doper l’attractivité des territoires, volonté affichée de soutenir l’économie des zones rurales, création d’un fonds à impact : les locations Airbnb transforment l’économie de la grande couronne. Zoom sur le département de l’Essonne (91). Les plateformes d’intermédiations locatives sont désormais devenues des poids lourds du tourisme. Si la rentabilité brute des locations saisonnières […]

Nous avons demandé au recteur et à la rectrice délégués de l’enseignement supérieur de la région académique francilienne de nous raconter leur rentrée 2022/2023. Une année qui s’annonce rocambolesque. Le bruit courait depuis plusieurs mois : cette année, la rentrée serait à la grogne sociale ! Jeudi 29 septembre, la première grève d’une longue série […]

Mis en place en octobre 2020, « Les avocats prennent La Défense » avait à l’époque pour objectif d’aider les entreprises du 92 à faire face à la crise sanitaire. Cet événement ayant rencontré un vif succès, le barreau des Hauts-de-Seine a décidé de renouveler l’expérience. La troisième édition se déroulera donc le 11 octobre […]

La Cour internationale de justice a-t-elle réellement déclaré l’agression russe illégale et exigé le retrait de la Russie, comme le soutient Emmanuel Macron ? En réalité non, les Surligneurs, spécialistes de legal checking, vous expliquent pourquoi. Avec cette semaine, on aborde également la possibilité pour la Commission européenne d’agir en cas d’évolution non-démocratique de l’Italie, […]

L’Europe veut agir rapidement pour mettre en place l’imposition minimale des sociétés. Le projet de directive de la Commission européenne jette les premières bases d’un niveau minimum d’imposition des bénéfices des entreprises multinationales. C’était il y a un peu plus d’un an : les ministres des Finances du G7 annonçaient un accord historique pour réformer la […]

Valentine Zuber, Emmanuel Decaux et Alexandre Boza (ss. dir.), Histoire et postérité de la Déclaration universelle des droits de l’Homme, nouvelles approches, L’Univers des Normes, 2022, Presses Universitaires de Rennes. Cet ouvrage, rassemblant les contributions pluridisciplinaires du colloque organisé en 2018 à l’occasion du 70e anniversaire de la Déclaration universelle des droits de l’Homme (DUDH), entend, pour […]

Le décret n° 2022-946 du 29 juin 2022 révise et complète les dispositions réglementaires en vigueur relatives à la garantie légale de conformité pour les biens, les contenus numériques et les services numériques, à la suite de la réforme opérée par l’ordonnance n° 2021-1247 du 29 septembre 2021. D. n° 2022-946, 29 juin 2022, relatif à la garantie légale de conformité pour […]

Plusieurs projecteurs Pathé-Baby ont été proposés à la vente et adjugés entre 60 et 300 € Fondation Jérôme Seydoux-Pathé Au bout du couloir, une lumière saccadée apparaît par la porte entrouverte d’une chambre. S’agit-il d’une ampoule défectueuse prête à griller ? Nous poussons cette porte et – surprise ! – des images s’agitent sur l’un des murs. […]

Le 20 septembre dernier, Julien Bayou s’est mis « en retrait de la coprésidence du groupe écologiste à l’Assemblée » suite aux accusations portées à son encontre d’avoir eu des « comportements de nature à briser la santé morale de plusieurs femmes » dans le cadre de sa vie sentimentale. Notre chroniqueuse, Me Julia Courvoisier met en garde […]

Ce jeudi à 15 h 30, le tribunal administratif de Bordeaux doit examiner la demande en référé présentée par le Barreau de Bordeaux, l’Observatoire international des prisons (OIP) et l’association pour la défense des droits des détenus (A3D). Son objet ? Obtenir du juge qu’il prononce des mesures en urgence pour améliorer le sort des détenus du […]

Le 15 septembre 2022, les notaires du Grand Paris organisaient une conférence en ligne consacrée au thème de la dépendance, dans le cadre de la Journée mondiale Alzheimer. Pierre Dauptain, notaire dans le Val-de-Marne discutait avec Nathalie Couzigou-Suhas, notaire à Paris, sur la question de savoir comment anticiper et gérer la dépendance future. Le public pouvait […]

Mise en place il y a plus de trente ans pour soutenir les Français les plus fragiles financièrement à faire face à leurs frais de justice, l’aide juridictionnelle est de plus en plus sollicitée. Depuis six ans, davantage de justiciables y sont éligibles. Les démarches pour y recourir, quant à elles, sont simplifiées, rappelle le […]