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L’interdiction temporaire des télévisions russes en Europe validée par le Tribunal de l’UE

Saisi par la société RT France d’une demande en annulation des décisions du Conseil européen du 1er mars 2022 portant interdiction temporaire de diffusion des télévisions russes en Europe, en raison du soutien qu’elles apportaient à l’intervention en Ukraine, le Tribunal de l’Union européenne, considérant les mesures nécessaires et justifiées, conclut au rejet de la requête […]

par Emmanuel Derieux

Musée Albert-Kahn, l’invitation au voyage

Marthe Oulié, Hermine de Saussure et Ella Maillart (de gauche à droite) se brossant les dents à bord du Bonita, Crète, 1925 (M. Brunhes Delamarre, négatif stéréoscopique gélatino-argentique sur plaque de verre) Collections du musée départemental Albert-Kahn / Département des Hauts-de-Seine Le musée Albert-Kahn, à Boulogne-Billancourt, propose jusqu’au 13 novembre une exposition consacrée au voyage et […]

par Rédaction Actu-Juridique.fr

Délimitation du marché pertinent : à qui incombe la charge de la preuve ?

La cour d’appel de Paris rejette une demande en dommages-intérêts formée par une entreprise qui se plaignait d’un abus de position dominante, sans établir l’existence d’une position dominante. CA Paris, 5-4, 9 mars 2022, no 19/19747 La victime d’une pratique anticoncurrentielle qui désire obtenir réparation du dommage qu’elle lui a causé peut choisir entre deux voies procédurales. La première […]

par Pierre Arhel

Chronique AAI et libertés n° 17 (juillet-décembre 2021)

Après avoir développé les actualités institutionnelles des autorités administratives indépendantes (AAI) faisant état du renforcement de leurs compétences et de leur travail en termes de transparence, communication et pédagogie, en France comme à l’international (I), la chronique abordera l’action des AAI au service de la protection des droits et libertés concernant les personnes vulnérables, les usagers du […]

par Léo Garcia

Les Estivales de la Permaculture à Montreuil

DR Les Estivales de la Permaculture reviennent à Montreuil pour une 7e édition, dans la Prairie des Murs à Pêches, du 9 au 11 septembre. Cette année, elles seront placées sous le thème : « Urgence décroissance ». L’invité d’honneur est Laurent Testot, journaliste scientifique, conférencier et essayiste. Il est le spécialiste en France de l’approche historique globale […]

par Rédaction Actu-Juridique.fr

Les modes alternatifs de règlement des conflits, un retour au Moyen Âge ?

Il a parfois été reproché aux défenseurs des MARC que l’introduction des nouvelles procédures alternatives venait rompre la tradition romano-canonique du droit français. Les MARC sont-ils vraiment une importation américaine ? L’histoire du droit montre, au contraire, que nous les avons bien pratiqués dans le passé. Remontons le temps… Sous l’acronyme MARC, les mécanismes alternatifs de règlement […]

par Laura Viaut

Le poème de la beauté enfantine

Georgios Kollidas/AdobeStock Georges Lafenestre (1837-1919) était autant poète qu’historien et critique d’art. Conservateur au musée du Louvre, il fut élu à l’Académie des Beaux-Arts, le 6février 1892, au fauteuil de Jean Alphand. Lié avec José-Maria de Heredia, il fréquenta Essarts, Sully Prudhomme, Henri de Régnier, Barrès, Colette, Henry Gauthier-Villars, et Pierre Louÿs. Il a laissé […]

par Bertrand Galimard Flavigny

Derniers jours pour l’exposition Victor Prouvé à Issy-les-Moulineaux

« Étude pour La Vie », Victor Prouvé Musée français de la carte à jouer Le musée français de la carte à jouer, qui est aussi la galerie d’histoire de la ville d’Issy-les-Moulineaux, accueille jusqu’au 14 août une exposition consacrée au peintre Victor Prouvé (1858-1943). Graveur, peintre et sculpteur emblématique de l’Art Nouveau, Victor Prouvé est né à […]

par Rédaction Actu-Juridique.fr

Le Conseil d’État et le déféré-laïcité : une première application aux tenues de bain

La loi n° 2021-1109 du 24 août 2021, en instaurant un déféré-laïcité, crée de nouvelles possibilités de faire respecter le principe de neutralité des services publics. Des affaires dites Burkini avaient déjà donné lieu, à l’été 2016, à des décisions de tribunaux administratifs et du Conseil d’État. Cependant ces jurisprudences portaient sur les plages et non sur […]

par Florence Chaltiel

Tribunal de Pontoise : « Y’a toujours une tierce personne, le mec c’est Fantomas »

Michel et Moussa comparaissent à Pontoise pour un recel de voitures volées. Les deux jurent être étrangers aux faits et rejettent la responsabilité sur un mystérieux commanditaire introuvable. Mais Ali, le dépanneur dont les services ont été requis, va les identifier. Il est 23 heures passées, les policiers du commissariat d’Ermont patrouillent dans la rue Louis […]

par Julien Mucchielli

« L’Arbre de Vie » pousse à la Sainte-Chapelle du château de Vincennes

DR À la fin de l’été, au détour d’une promenade dans les allées verdoyantes du bois de Vincennes, prenez le temps de découvrir l’installation « Arbre de Vie », imaginée et créée par l’artiste plasticienne Joana Vasconcelos, visible du 14 septembre 2022 au 15 janvier 2023 au château de Vincennes. Créée pour la Sainte-Chapelle, cette installation vibrante […]

par Rédaction Actu-Juridique.fr

« Les Cabanes de nos grands-parents »

Nicolas Henry Direction la Maison de la Planète à Boulogne-Billancourt, dans les Hauts-de-Seine, pour contempler la nouvelle exposition de Nicolas Henry : « Les Cabanes de nos grands-parents ». La Maison de la Planète, qui fêtera sa première année en janvier 2023, est un lieu d’échange, d’apprentissage et d’expérimentation œuvrant dans le domaine de l’environnement et de l’écologie. Un […]

par Rédaction Actu-Juridique.fr