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Cette toile d’Antoine Monnoyer, vendue en privé, entre dans les collections du futur musée Grand Siècle, à Saint-Cloud. Artcurial Antoine Monnoyer (1671-1747), connu comme un peintre des fleurs, étudiait ses compositions en taillant des formes grossières de pétales qu’il collait sur une toile verte. Après avoir fixé sa composition, il peignait enfin les fleurs en […]

À l’occasion des Jeux olympiques et Paralympiques de 2024, le dispositif « 2024 : Toutes Championnes, Tous Champions », a pour objectif d’accompagner et de former les bénéficiaires en vue d’occuper les futurs emplois créés par l’événement sportif. Certains secteurs économiques vont en effet être dynamisés par les JO. Le sport et ses valeurs seront au centre […]

Saisi par des associations de défense des animaux qui demandaient l’interdiction de la chasse à la glu et des fédérations de chasse qui réclamaient son maintien, le Conseil d’État a jugé que cette technique ne peut être autorisée car elle n’est pas conforme au droit de l’Union européenne. CE, 6e-5e ch. réunies, 28 juin 2021, no 443849, ECLI:FR:CECHR:2021:443849.20210628 Extrait […]

C’est l’une des conséquences concrètes de l’impact de la crise sanitaire sur l’activité économique : l’allongement des délais de paiement des entreprises. Des retards vis-à-vis des fournisseurs ou des sous-traitants. Avec la reprise, les délais reviennent à la normale. Une situation nécessaire pour retrouver une stabilité économique et un élément essentiel pour l’Association française des […]

Les avocats actuellement n’ont pas la cote. Depuis leur ministre qui les traite de braillards jusqu’au secrétaire d’Etat à l’enfance qui les accuse de semer la zizanie dans les familles, on les affuble de toutes les tares. Au risque d’oublier que sans eux, la machine judiciaire s’effondre. « Bats ton avocat tous les matins, si […]

Grasset Voilà un très beau livre, plein de poésie et de beauté. La beauté de la langue, la poésie de la nature, on vit, on ressent, on respire l’air avec le jeune Avner, héros de ce roman. Et pourtant, l’histoire de cet homme prend place en des temps reculés et dans des lieux bien loin […]

Tandis que le marché de la location saisonnière se développe à un rythme très soutenu en Île-de-France, la Seine-Saint-Denis représente un terrain économique significatif de ce mouvement. L’occasion de dresser un état des lieux de la réglementation et son efficacité sur un marché en tension, avec la politique, toujours plus sensible, du logement. La progression […]

Cet article présente l’arrêté du 8 juin 2021 pris pour application du décret n° 2019-1478 du 26 décembre 2019 relatif aux aires permanentes d’accueil et aux terrains familiaux locatifs destinés aux gens du voyage et pris pour l’application de l’article 149 de la loi n° 2017-86 du 27 janvier 2017 relative à l’égalité et la citoyenneté. A., 8 juin 2021 : JO n° 0141, 19 juin […]

L’entrée en vigueur, ce 30 septembre, du Code de la justice pénale des mineurs n’inquiète pas seulement les juridictions surchargées. Au sein du Barreau des Hauts-de-Seine, la « commission avocats d’enfants » est préoccupée par la procédure dite « en trois temps », mesure phare de la loi, notamment par sa première phase : l’audience sur la culpabilité. Mardi 28 […]

Mardi 28 septembre, le Conseil supérieur de la magistrature (CSM) a publié son rapport annuel et présenté en même temps à la presse l’avis remis vendredi au chef de l’Etat sur la responsabilité des magistrats. Parmi ses 30 propositions, le CSM recommande la création dans chaque juridiction d’un porte-parole. Initialement, le CSM avait prévu mardi […]

Notre chroniqueuse, Me Julia Courvoisier, défend un jeune couple qui a survécu à la tuerie du Bataclan. Elle était là mardi lorsqu’ont témoigné les premières parties civiles. Le témoignage d’un gendarme, inquiet pour ses hommes et pour son cheval, l’a bouleversée. Je m’étais engagée cette semaine, et pour cette 4ème page de mon journal, à vous […]

Édition originale de La Dame de chez Maxim (1910). Ouvrage relié par Alix, orné par Claude Catulle, véritable exemplaire unique. Estimé 400/500 €. Ader Ce soir-là, le 9 janvier 1894, les passants rue de Montpensier, au lieu d’entendre les pas des chevaux tirant carrioles et calèches, furent surpris par des éclats de rire continus. Les […]

Très impacté par la crise du Covid-19, le tourisme fluvial reprend doucement son souffle en région parisienne, en attendant le retour des touristes étrangers. Pendant de longs mois, les bateaux-mouches ont cessé de faire la queue sous les ponts de Paris. Finis les coucous des croisiéristes enchantés de flotter sur la Seine, les navires sont […]

En raisonnant sur la condition relative à l’exercice d’une activité individuelle et non sur la nature de l’activité, dans un arrêt du 11 mai dernier, la cour d’appel de Grenoble n’exclut pas la location meublée professionnelle du champ de l’exonération partielle de droit de mutation à titre gratuit prévue par l’article 787 C du CGI […]

La troisième chambre civile de la Cour de cassation paraît faire un pas vers la faute dolosive, dans un certain contexte. En faisant ressortir le caractère délibéré du manquement de l’architecte à ses obligations et en retenant que la démolition des travaux réalisés était la conséquence de l’illégalité de ceux-ci, contraires au permis de construire, […]

A l’issue d’une longue instruction qui n’a pas établi les responsabilités de chacun, trois prévenus sans antécédents de violence comparaissaient le 23 septembre devant le tribunal de Meaux (Seine-et-Marne). En 2017, ils s’étaient déchaînés contre un piéton. À 25 ans, Thomas* présente des séquelles irréversibles. Thomas, un beau jeune homme longiligne, préfère fixer la moquette […]

Premier du nom, le prix du Cercle des femmes du Grand Paris, a récompensé, vendredi 10 septembre à Épinay-sur-Seine, quatre entrepreneuses franciliennes fondatrices ou cofondatrices de projets en lien avec les quartiers prioritaires de la ville. Parmi elles, Joséphine de Leusse, cofondatrice de m-work, une jeune start-up qui propose aux entreprises d’organiser le télétravail, en […]

Tête de Kéros. DR Que sont ces idoles ? Quel peuple les sculpta ? Car ces statuettes, qui se distinguent comme des représentations synthétiques de la figure humaine, sont énigmatiques, insondables, quand nous les rencontrons la première fois, notamment celles nommées « idoles violons ». Mystérieuses, extatiques et lisses, elles furent sculptées dans les marbres […]

Le présent article porte sur les arrêts rendus par la cour d’appel de Paris en droit de la concurrence, au sens du livre IV du Code de commerce, au cours de la période d’avril à mai 2021. Les décisions suivantes ont plus particulièrement retenu notre attention : protection des secrets d’affaires d’Intermarché dans un litige opposant l’enseigne […]

Le décret fixe les modalités d’organisation et d’application de la procédure de clémence en droit de la concurrence. Il procède à la transposition des articles 17 à 22 de la directive (UE) 2019/1 du Parlement européen et du Conseil du 11 décembre 2018 dite « ECN + » qui ont par ailleurs donné lieu à un communiqué de procédure de […]