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La conception de la « cité éducative » dans le quartier La Noé à Chanteloup-les-Vignes se poursuit. Labellisé en septembre 2019 par le ministère de la Cohésion des territoires et le ministère de l’Éducation nationale, la municipalité a commencé à travailler en 2016 autour du projet de cité Simone Veil, dans le cadre de la […]

Khalil Gibran, L’Amour, aquarelle (1920-1923). DR Dans la vie de Gibran, une femme, May Ziyadé (1886-1941), marqua le poète. May Ziyadé était une Libanaise installée au Caire, qui vouait à Gibran une grande admiration. Poétesse, essayiste et journaliste, elle correspondit avec Gibran de 1912 à 1929 ; toutefois, jamais ils ne purent se rencontrer. Ils […]

Investissements verts, les bois et forêts offrent de belles opportunités de défiscalisation et de transmissions patrimoniales aux contribuables. Mais une vraie vigilance s’impose pour s’assurer de la conformité de telles opérations aux exigences de la réglementation fiscale. Peu sensible aux variations de l’économie mondiale, les biens forestiers constituent une valeur refuge ainsi qu’un investissement socialement […]

Parmi les quatre dossiers examinés ce 13 juillet par la 12e chambre correctionnelle du Val-de-Marne, celui d’un jeune boulanger sans casier et impliqué dans un casse sans ITT illustre la sévérité du tribunal. Des mèches blondes sur une chevelure noire. C’est sa coquetterie qui apparaît en premier lorsqu’Ali, 35 ans, pénètre avec timidité dans le […]

Jean-Baptiste Tenant de Latour (1779-1862) fut nommé en 1846 bibliothécaire du roi Louis-Philippe Ier, au palais de Compiègne. La somme de ses connaissances a été réunie dans ses Mémoires d’un bibliophile, livre paru en 1861. Cet ouvrage se présente sous forme de lettres à une femme bibliophile (la comtesse de Ranc… [Le Masson de Rancé]), […]

À 29 ans, Samy Zarouri est en train de réussir son pari. Enfin, sa première étape : s’en sortir. « Mais rien n’est acquis », reconnaît-il humblement. Jeune avocat au sein du cabinet Rome, cabinet de niche en droit de la construction, des assurances et du risque industriel, il a fait mentir tous les pronostics. […]

Alors que l’on commémore le premier anniversaire des explosions qui ont ravagé Beyrouth en 2020, le barreau des Hauts-de-Seine a décidé de mettre l’ordre aux couleurs du Liban. Les explications du bâtonnier Michel Guichard. Actu-Juridique : Nous commémorons le premier anniversaire des explosions qui ont endeuillé la ville de Beyrouth, vous avez décidé de pavoiser les […]

La nouvelle est tombée en Italie le 5 juillet 2021. Les médias français qui depuis longtemps ont perdu de vue la terre italienne n’en ont guère parlé. Raffaella Carrà est partie s’amuser ailleurs. On se prend, alors, à se souvenir de cette artiste rayonnante. Raffaella Carrà photographiée dans les années 1960. Jumpin Jiminy Des a […]

Le point sur le régime de la TVA sur marge et les opérations de cession de terrains à bâtir. Pour l’administration fiscale, la modification des caractéristiques d’un bien immobilier fait obstacle à l’application du régime de la TVA sur marge. Les ventes d’immeubles soumises à la TVA relèvent d’une TVA calculée soit sur le prix […]

Le 13 juillet 2020, le tribunal correctionnel de Créteil jugeait trois hommes et une femme soupçonnés de trafic de stupéfiants à Vitry. A partir d’un dossier d’enquête confus, les juges vont tenter de discerner le rôle de chacun. La présidente fait la police de l’audience dans le public. « Masques sur le nez. Portables éteints ! Qui […]

Georges Lafenestre (1837-1919) était autant poète qu’historien et critique d’art. Conservateur au musée du Louvre, il fut élu à l’Académie des Beaux-Arts, le 6 février 1892, au fauteuil de Jean Alphand. Lié avec José-Maria de Heredia, il fréquenta des Essarts, Sully Prudhomme, Henri de Régnier, Barrès, Colette, Henry Gauthier-Villars, et Pierre Louÿs. Il a laissé […]

La chronique de droit constitutionnel jurisprudentiel est ouverte à l’ensemble des décisions susceptibles d’intéresser le droit constitutionnel dans sa dimension contentieuse considérée de la manière la plus large. C’est ainsi que le contentieux électoral est intégré dans la présente chronique qui est divisée en quatre parties correspondant aux thèmes principaux du droit constitutionnel contemporain qui […]

Comme chaque été, depuis neuf ans, la Commission européenne dévoile son tableau de bord annuel sur la justice dans l’Union européenne. Marquée par la pandémie de la Covid-19, celui-ci dresse notamment un bilan de la numérisation des systèmes judiciaires européens. Sur ce point, et beaucoup d’autres, la France fait figure de mauvais élève. « La […]

Dans le cadre d’un référé-liberté, l’avocat Henri de Beauregard a soumis au Conseil d’État, le 29 juillet, un imbroglio administratif l’empêchant, comme des milliers de Français, d’obtenir un passe sanitaire. Affecté par la Covid-19 en mars, il n’a pas accès à son certificat de rétablissement, les données relatives aux tests étant supprimées au bout de […]

Si chacun a droit à ce que sa cause soit entendue par un juge indépendant et impartial, les conditions d’audiencement des affaires par le président de la juridiction, en elles-mêmes, ne suffisent pas à établir la suspicion légitime à l’égard d’une juridiction ni à justifier la récusation des conseillers prud’homaux. Cass. 2e civ., 25 mars 2021, no 19-23142, […]

« Je ne suis pas expert et je ne veux point l’être. J’aime les vieilles choses pour le plaisir qu’elles me procurent, sans chercher à m’ériger en pontife de la curiosité », assurait Paul Eudel (1837-1912) dans son ouvrage intitulé : Trucs et truqueurs, au sous-titre évocateur : « altérations, fraudes et contrefaçons dévoilées », […]

Le nouveau baromètre de la fiscalité immobilière fait le point sur les perspectives en matière d’investissement immobilier, dans un contexte post-Covid qui incite les professionnels à différer leurs arbitrages. La fiscalité reste également un sujet central . La 8e édition du baromètre de la fiscalité immobilière réalisé par le cabinet d’avocats Arsene sur un panel […]

Robert Laffont Il arrive que certains écrivains soient des étrangers pour vous, pourtant certains signes ne trompent pas. Ils rodent autour de vous, il sont dans les parages comme s’ils tournaient autour de vous, ou que vous-même tourniez autour d’eux… On vous en parle, un peu, voire beaucoup, et pourtant vous n’entendez pas cette petite […]

L’article 21 du projet de loi « séparatisme », qui tend à substituer au régime de liberté d’instruction à domicile un régime d’interdiction de principe assorti d’exceptions, soulève trois interrogations quant à l’inclusion de la liberté d’instruction à domicile dans le principe constitutionnel de la liberté d’enseignement, à la possibilité d’exclure les convictions religieuses ou philosophiques des parents […]

Encore un rebondissement dans l’affaire Helvet Immo, ensemble de 4 500 prêts libellés en francs suisses et au taux de change instable proposés par la banque BNP-Paribas Personal Finance entre 2008 et 2009. Après des années de contentieux, la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) a rendu un arrêt qui satisfait Maître Charles Constantin-Vallet, […]