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Depuis dix ans, les neurosciences font une entrée discrète dans le monde juridique et judiciaire. Les progrès de la science ne cessent de nous surprendre. Plusieurs résultats ont permis de montrer, par imagerie cérébrale fonctionnelle, les zones du cerveau qui s’activent lors de la gestion d’un conflit. Ces avancées ne pourraient-elles pas être, à terme, […]

Longtemps point aveugle de la lutte contre les violences conjugales, la prise en charge des auteurs apparaît aujourd’hui comme une priorité. Suite aux rélexions initiées par le Grenelle organisé en 2019, plusieurs centres vont voir le jour pour les accueillir. Ce sujet s’impose aussi dans le domaine de la recherche. Le sociologue Éric Macé, chercheur […]

Alors que la crise sanitaire a fait basculer un million de Français dans la pauvreté, des programmes d’insertion par l’emploi continuent d’œuvrer pour fournir des solutions aux plus précaires. Dans le département des Hauts-de-Seine (92), le dispositif Premières Heures, piloté par le collectif Citoyens fraternels 92, accompagne des personnes en situation de grande précarité vers […]

Suite à l’annonce par le Chef de l’Etat mercredi 28 octobre de l’instauration d’un nouveau confinement pour quatre semaines, l’institution judiciaire tente de se mettre en ordre de bataille. Mais trop de questions demeurent encore en suspens. Alors que la justice lors du premier confinement avait largement suspendu ses activités à l’instigation du ministère, ne […]

Le décret n° 2020-378 du 31 mars 2020 relatif au paiement des loyers, des factures d’eau, de gaz et d’électricité afférents aux locaux professionnels des entreprises dont l’activité est affectée par la propagation de l’épidémie de Covid-19 précise les critères des bénéficiaires et les modalités d’application du dispositif de suspension de certaines charges courantes d’exploitation […]

L’agriculture biologique est en plein développement en Essonne (91). En cinq ans, le nombre d’exploitations en agriculture biologique a plus que doublé dans le département, passant de 46 en 2014 à 113 en 2019, selon le rapport de l’Observatoire régional de l’agriculture biologique d’Île-de-France. Avec 6 458 hectares, dont une majorité consacrée à la production de […]

Nouvelles technologies, dérégulation, crise sanitaire, autant de facteurs qui bouleversent les professions réglementées. Et si la vraie menace pour leur avenir résidait dans la méfiance que leur voue l’Etat ? C’est en tout cas la conviction qui émerge du débat sans tabous qu’ont accepté de mener pour Actu-Juridique Louis Degos, avocat à la Cour de Paris, […]

Les passagers qui réservent un vol sec via une agence de voyage ne savent généralement pas auprès de qui, de l’agence ou de la compagnie, effectuer leur demande de remboursement en cas d’annulation. Me Joyce Pitcher qui défend les droit des passagers est formelle : c’est la compagnie qui doit payer. Explications et procédure à […]

Déléguée spéciale à l’égalité femmes-hommes auprès de la présidente de la région Île-de-France, Valérie Pécresse, Marie-Pierre Badré est également présidente du centre Hubertine Auclert. Cette institution, implantée à Saint-Ouen (93), porte le nom d’une des premières Françaises à avoir milité pour le droit de vote des femmes. Elle est chargée de produire des rapports et […]

Domaine de Chantilly Né dans un milieu modeste, Carmontelle, de son vrai nom Louis Carrogis, apparaît fort doué dans différentes disciplines artistiques. Peintre et dessinateur, il est également architecte paysagiste, auteur dramatique. Le musée Condé à Chantilly, qui possède une grande partie de son œuvre avec 484 portraits, propose de le redécouvrir. Avant de se […]

Le crémet. DR Goulines, galipettes, rillauds, crémets, fouaces : des noms charmants et inédits pour ces spécialités angevines. Mais connaissez-vous ces bons produits ? Nous ne pouvons que vous recommander ces typicités angevines. Ces produits restent néanmoins très riches et se montrent plus hivernaux qu’estivaux ! C’est la raison pour laquelle cette consommation, qui a lieu dans des […]

Le 30 septembre dernier, l’ordre des avocats de Paris lançait, en association avec la civiltech Stig.pro, la plateforme Agora qui vise à encourager l’intelligence collective. Ouverte jusqu’au 6 novembre prochain, elle invite l’ensemble des avocats parisiens et des élèves inscrits à l’EFB, à s’exprimer et à prendre part à une large conversation abordant cinq grands thèmes concernant […]

Présentation de la décision du Conseil constitutionnel n° 2020-837 QPC du 7 mai 2020. Cons. const., 7 mai 2020, no 2020-837 QPC Extrait : Le Conseil : (…) 1. L’article L. 145-34 du Code de commerce prévoit que, à moins d’une modification notable des éléments de détermination de la valeur locative qui sont mentionnés aux 1° à 4° de l’article L. 145-33 du même code, le loyer […]

En septembre dernier, le maire de Carrières-sous-Poissy (78), Eddie Aït, a porté plainte contre X pour pollution en provenance de la ville de Paris, tout en souhaitant initier la réflexion quant à un avenir commun avec la capitale. Depuis le XIXe siècle, « la Paris industrielle » s’est étendue aux dépends des communes alentour. De […]

Le contentieux relatif à l’erreur ou l’absence de taux effectif global (TEG) dans les contrats de crédit immobiliers est particulièrement dense. Faute de sanction spécifique, la jurisprudence ayant assimilé l’erreur à l’absence de taux, a longtemps sanctionné le prêteur en prononçant la nullité de la clause stipulant les intérêts conventionnels avec substitution du taux légal. […]

Un homme de 42 ans est jugé en appel pour le meurtre précédé du viol d’une femme de 72 ans en 2017. Ces deux destins tragiques, la cambodgienne qui a fui la guerre et le tzigane qui voulait revoir son fils, n’auraient jamais du se croiser… La première partie est à lire ici. Un transfert de […]