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Certains récits paraissent tirés par les cheveux. Sans être psy, il arrive de déceler d’étranges attitudes. Celles de Franck par exemple, héroïnomane et cocaïnomane durant 15 ans, soumis à de lourds traitements depuis 25 ans. Quand il rapporte les disputes avec son amie, absente au procès, les coups qu’il a subis, on est enclin à […]

La présente affaire, jugée par la CJUE en date du 8 juin 2023, concerne l’ordonnance prise le 25 mars 2020, dès le début de la crise sanitaire, laquelle autorise les organisateurs de voyages à forfait à proposer des bons à valoir aux voyageurs comme alternative au remboursement prévu par la directive européenne (UE) n° 2015/2302. Afin de gérer […]

Face aux aléas climatiques, aux contraintes environnementales, à la crise économique et à l’appétit des pelleteuses, de jeunes agriculteurs continuent de croire en l’avenir de l’agriculture francilienne et font le pari de s’installer. Alors que de nouvelles règlementations veulent réduire l’artificialisation des sols, les agriculteurs veulent croire en leur avenir en Île-de-France, mais ce défi […]

Jean-Baptiste Tenant de Latour (1779-1862) fut nommé en 1846 bibliothécaire du roi Louis-Philippe Ier, au palais de Compiègne. La somme de ses connaissances a été réunie dans ses Mémoires d’un bibliophile, parues en 1861. Cet ouvrage se présente sous forme de lettres à une femme bibliophile (la comtesse de Ranc… [Le Masson de Rancé]), et se compose de nombreuses […]

Cet été, le musée national de Céramique de Sèvres (92) se met au vert avec une palette d’activités créatives et ludiques autour du thème de la nature, des jardins et des plantes. Jusqu’au 31 août 2023, le musée propose une promenade pour découvrir la représentation des motifs de fleurs, plantes et jardins à travers les époques et les civilisations. Nicolas […]

Dans un arrêt du 21 juin 2023, la Cour de cassation reproche aux juges du fond de ne pas avoir recherché si la location d’un bien immobilier qui était consentie à une société constituait toujours une activité de location meublée professionnelle, activité dont l’éligibilité au dispositif Dutreil n’avait pas été remise en cause, ni par les […]

Aux termes de longs développements consacrés aux garanties des procédures de collecte des preuves par les autorités judiciaires états-uniennes et de collecte de renseignements étrangers par les services états-uniens, la Commission européenne a validé, par une décision d’adéquation du 10 juillet 2023, prise en application de l’article 45 du RGPD, le nouvel accord – dit Data Protection Framework – passé […]

L’éloquence n’est pas réservée aux ténors du barreau et maîtres habituels de la parole. L’association « L’Éloquence de la différence » promeut cette discipline auprès d’autistes, de sourds – signants ou oralistes – ou de personnes bègues. Pendant trois mois, les candidates et candidats au concours « Tous éloquents » ont été accompagnés par des coachs bénévoles. La finale […]

L’espace culturel Georges Brassens d’Itteville (91) accueillera cette année la 27e édition du festival « Au Sud du Nord », du 27 septembre au 1er octobre 2023. Dominique Beccaria Philippe Laccarrière, directeur artistique et contrebassiste, crée en 1995 l’association Au Sud Du Nord, qui depuis, organise un festival éponyme de jazz et de musiques du monde. Chaque année, après une itinérance à travers l’Essonne verte dès la rentrée […]

Le pouvoir d’injonction réussit à atténuer le caractère objectif du recours pour excès de pouvoir. L’annulation injonctive décloisonne alors la classification historique des contentieux français. Le juge de l’excès de pouvoir n’est plus uniquement le juge d’une annulation rétroactive. Le rapprochement des offices du juge de l’annulation et de l’exécution participe ainsi à redynamiser l’office […]

Georges Lafenestre (1837-1919) était autant poète qu’historien et critique d’art. Conservateur au musée du Louvre, il fut élu à l’Académie des Beaux-Arts, le 6 février 1892, au fauteuil de Jean-Charles Adolphe Alphand. Lié avec José-Maria de Heredia, il fréquenta Emmanuel des Essarts, Sully Prudhomme, Henri de Régnier, Barrès, Colette, Henry Gauthier-Villars, et Pierre Louÿs. Il […]

Anticipées par de nombreux acteurs économiques après la fin des aides d’État, les défaillances d’entreprises ne cessent d’augmenter depuis la rentrée 2022. La tendance, en Île-de-France comme partout ailleurs dans le pays, est alimentée par un contexte international défavorable. Le recours aux procédures collectives pour pallier les difficultés des entreprises menace près de 120 000 emplois franciliens […]

Pour la Nuit des Étoiles 2023, du 12 au 13 août, le Musée de l’Air et de l’Espace du Bourget (93) ouvre ses portes pour une observation de nuit dans le planétarium et en plein air. Musée de l’air et de l’espace du Bourget Le Musée de l’Air et de l’Espace propose une nocturne exceptionnelle dans l’espoir d’apercevoir la beauté du spectacle céleste qui se jouera au-dessus de nous […]

Sauf convention contraire des époux, l’apport en capital de fonds personnels, réalisé par un époux séparé de biens pour financer l’amélioration, par voie de construction, d’un bien personnel appartenant à l’autre et affecté à l’usage familial, ne participe pas de l’exécution de son obligation de contribuer aux charges du mariage. Cass. 1re civ., 5 avr. 2023, no 21-22296 […]

La dépense fiscale constitue un instrument de politique publique alternatif à la dépense budgétaire, constate la Cour des comptes qui livre ses recommandations pour maîtriser leur croissance et mieux piloter les niches fiscales. Les niches fiscales ou dépenses fiscales regroupent l’ensemble des avantages fiscaux et réductions d’impôt prévus par la loi et susceptibles de bénéficier […]

« Je ne suis pas expert et je ne veux point l’être. J’aime les vieilles choses pour le plaisir qu’elles me procurent, sans chercher à m’ériger en pontife de la curiosité », assurait Paul Eudel (1837-1912) dans son ouvrage intitulé Truc et truqueurs au sous-titre évocateur : « altérations, fraudes et contrefaçons dévoilées », dont nous avons retrouvé la dernière […]

Pour le 30e anniversaire de la première carte Magic, le Musée français de la carte à jouer d’Issy-les-Moulineaux (92), propose une exposition exceptionnelle, Magic, Pokémon & Co, jusqu’au 13 août 2023. Les visiteurs auront la possibilité de s’immerger dans l’univers captivant des jeux de cartes à collectionner, et de découvrir les trésors et les artistes qui ont façonné ce phénomène culturel […]

Les locataires de la résidence Aquitaine à Meaux (Seine-et-Marne) n’ont plus accès aux communs du 3e étage : tout y a été cassé afin de convertir l’espace en point de vente de drogue. « Effrayés, ils vivent un calvaire », s’est émue la procureure. Le 27 juin, à l’issue d’un mois de surveillance, six hommes y ont été arrêtés. […]

L’ordonnance améliore l’indemnisation des sinistres causés par le phénomène naturel de mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse et à la réhumidification des sols. La date maximale d’entrée en vigueur de l’ordonnance est fixée au 1er janvier 2024, à l’exception des nouveaux articles L. 125-2-1 à L. 125-2-4 du Code des assurances dont l’entrée en vigueur est fixée […]