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Les dernières publications

Jean-Pierre Bordry célèbre 50 ans de peinture à travers une rétrospective exceptionnelle

Jean-Pierre Bordry, un artiste peintre renommé, célèbre ses 50 ans de carrière à travers une exposition exceptionnelle. L’événement se déroulera du 8 septembre au 1er octobre dans la Galerie de Grouchy, située au 14 rue William Thornley à Osny, dans le département du Val d’Oise (95). Cette rétrospective mettra en lumière plus de 100 toiles, […]

par Héléna Alves

Tribunal de Meaux : Récidiviste en semi-liberté, sans permis, il tue trois amis sur la route

Une soixantaine de personnes endeuillées ont assisté le 6 septembre au procès d’un chauffard de 30 ans qui a tué trois amis à Meaux (Seine-et-Marne). Yamadou roulait entre 146 et 160 km/h sur la voie limitée à 50. Il s’est enfui de la voiture coupée en deux, abandonnant ses occupants. Le survivant, grièvement blessé, a […]

par Isabelle Horlans

Dépaysement garanti avec « Sculptures en l’Ile » à Andrésy

Vous souhaitez prolonger l’esprit vacances ? Bienvenue à Andrésy, dans le département des Yvelines (78), où sur l’île Nancy, une promenade artistique dépaysante vous attend ! En effet, tout au long d’un parcours en pleine nature, les visiteurs ont l’occasion de découvrir des œuvres inédites au sein de l’exposition contemporaine « Sculptures en l’Ile ». Cette exposition offre aux […]

par Valérie Boccara

Les régimes juridiques du squat et de l’expulsion locative sont précisés

La loi n° 2023-668 du 27 juillet 2023 visant à protéger les logements contre l’occupation illicite sanctionne les squatteurs et facilite les expulsions. L. n° 2023-668, 27 juill. 2023, visant à protéger les logements contre l’occupation illicite, NOR : JUSX2234714L Partant du constat que 64 % des propriétaires bailleurs ne détiennent qu’un seul logement en location1, les auteurs de la proposition de loi […]

par Patrice Battistini

La ruée vers l’ordre. Paris et la responsabilité juridique en cas d’émeute au XIXe siècle

Parmi les réflexes fondamentaux inspirés par la formation juridique, se trouve celui qui consiste, en apercevant un dommage, à se poser la question de la responsabilité qui lui est imputable. Ce couple dommage-responsabilité, aussi célèbre que Bonnie et Clyde, partage avec ces derniers le point commun de susciter une importante littérature lorsqu’il concerne des troubles […]

par Louis Terracol

FLASH : Le conseil d’Etat rejette le recours contre l’interdiction de l’abaya à l’école

Par une ordonnance rendue ce jeudi (accessible en intégralité au pied de l’article) le Conseil d’État a rejeté le recours de l’association Action droits des musulmans contre l’interdiction du port de l’abaya et du qamis à l’école. La haute juridiction relève que le port de ce vêtement constitue « une manifestation ostensible d’appartenance religieuse ». Non, l’interdiction […]

par Olivia Dufour

Audiences tardives : sommes-nous condamnés à juger en pleine nuit ?

Deux audiences qui se sont achevées au petit matin à Paris cet été ont relancé le débat sur la justice de nuit. Le phénomène n’est pas nouveau, il affecte toutes les juridictions françaises depuis de très nombreuses années. Pourtant, des solutions existent pour mettre fin à cette « maltraitance institutionnalisée ». Les explications d’ Alexandra Vaillant, secrétaire […]

par Alexandra Vaillant

Tribunal de Pontoise : quand une mère apporte du cannabis à son fils en prison

Soulheil, 22 ans, est jugé en comparution immédiate pour s’être fait remettre du cannabis au parloir de la maison d’arrêt où il est détenu. Par peur des représailles, il fait valoir son droit au silence. Souheil a le visage fermé. « Souhaitez-vous un délai pour préparer votre défense ou être jugé aujourd’hui ? — Je souhaite garder […]

par Julien Mucchielli

Fête des archives aux Laboratoires d’Aubervilliers

Les Journées européennes du patrimoine, le 16 septembre 2023, seront cette année l’occasion de fêter les 30 ans d’existence des Laboratoires d’Aubervilliers, espace culturel emblématique de la performance contemporaine. Laboratoires Aubervilliers Conçu comme un espace d’exposition, de recherche, d’expérimentation et de production, Les Laboratoires s’inscrivent dans de multiples domaines tels que la danse, le théâtre, […]

par Rédaction Actu-Juridique.fr

Anagi Kodituwakku : « Il est nécessaire que les justiciables viennent assister à des audiences » !

Maître Anagi Kodituwakku est une jeune avocate pénaliste qui a prêté serment en 2020. Installée dans le Val-de-Marne, elle est Première secrétaire de la Conférence du jeune Barreau. Rencontre. Actu-Juridique : Vous avez prêté serment il y a trois ans. Quel a été votre parcours ? Anagi Kodituwakku : J’ai eu un parcours assez classique en droit à l’Université […]

Agathe Grenouillet : « Le délibéré aux assises reste une boîte noire » !

En Seine-Saint-Denis, un avocat du barreau est désigné pour répondre aux questions des jurés avant chaque session d’assises. Agathe Grenouillet, qui a assuré ce rôle à plusieurs reprises, revient pour Actu-Juridique sur l’intérêt de cet échange, tant pour les avocats que pour les jurés. Entretien. Actu-Juridique : Dans quel cadre rencontrez-vous les jurés ? Agathe Grenouillet : Le […]

Rentrée du Conseil d’État : Remettre le service aux usagers au coeur de l’action publique

La rentrée du Conseil d’État a eu lieu le mercredi 6 septembre en présence de la première ministre Élisabeth Borne. Son vice-président, Didier Roland-Tabuteau, a présenté devant un parterre de hautes personnalités du monde politique, administratif et judiciaire les propositions de l’étude annuelle consacrée au « dernier kilomètre » autrement dit à « la capacité […]

par Olivia Dufour

Saisi en référé, le Conseil d’État va se prononcer sur l’interdiction de l’abaya

Le Conseil d’État a examiné ce mardi, dans le cadre d’un référé-liberté, la demande de l’association Action droits des musulmans (ADM) visant à suspendre la décision d’interdire l’abaya et le qamis dans les établissements scolaires (1). Le bras de fer aura duré près de deux heures, lundi après-midi, devant un public nettement plus dense qu’à […]

par Olivia Dufour

Vers un monde plus sûr sur les réseaux sociaux ?

La loi n° 2023-451 du 9 juin 2023 aborde de façon transversale les différentes problématiques pour réguler le secteur naissant de l’influence commerciale, angle mort de la loi jusqu’à aujourd’hui. Ce texte vise surtout à protéger les consommateurs et utilisateurs des réseaux sociaux, particulièrement les plus jeunes. L. n° 2023-451, 9 juin 2023, visant à encadrer l’influence commerciale et à […]

par Yves Broussolle

Soazick Kerneis : « Pour comprendre le droit, il faut s’intéresser aux sources juridiques mais aussi populaires »

Le Centre d’histoire et d’anthropologie du droit (CHAD) de Nanterre (92), fusion du centre Droit et culture et du centre Gédéon, développe une recherche anthropologique sur les droits anciens. Ses chercheurs travaillent sur les droits de l’Antiquité ou du Moyen Âge, les origines de la common law, mais aussi sur les droits des minorités, notamment […]