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Pour la première fois semble-t-il, la Cour de cassation vient de se prononcer le 20 septembre dernier sur une discrimination au travail liée à l’utilisation d’un surnom d’origine. Me Patrick Lingibé estime qu’une telle décision pourrait être transposée à l’âge, la santé, la religion etc. Madame Y. a été engagée en qualité d’opératrice confirmée […]

Jusqu’au 22 octobre 2023, le Salon d’art de Marolles-en-Hurepoix (91) présentera le film Love Story réalisé par Héloïse Farago. L’installation, qui mêle plusieurs médiums, appartient au cycle d’expositions et de résidences artistiques « Les conjugueuls », organisé par le CAC Brétigny, sous la direction de la commissaire, Valentina Ulisse. Ce cycle met en œuvre une […]

L’exposition Chêne Pointu se tiendra jusqu’au 28 octobre 2023 au centre commercial du Chêne Pointu à Clichy-sous-Bois, en Seine-Saint-Denis (93). Cet événement consacre la mémoire du quartier du Bas Clichy. Cyril Pedrosa & Loo Hui Phang, p.21-22 Le quartier de Clichy-sous-Bois a été l’épicentre d’une grande opération de rénovation depuis 2004, marquant des changements majeurs dans […]

C’est la série judiciaire dont tout le monde parle : 66-5, diffusée sur Canal + met en scène une jeune avocate d’affaires originaire de Seine-Saint-Denis, qui, lorsque son mari est accusé de viol, se voit contrainte de retourner à Bobigny. La vie de ce territoire a largement inspiré la scénariste, Anne Landois et l’avocate pénaliste, Clarisse Serre, […]

Cette miniature anonyme d’un Homme de profil au chapeau orné d’une cocarde tricolore, a été vendue 673 € Artcurial Une miniature sur ivoire de forme ovale, représentant un homme de profil au chapeau orné d’une cocarde tricolore (Hauteur : 5,30 Largeur : 4,50 cm), a été adjugée 673 €, le 22 septembre 2023 par Artcurial, avec Matthieu Fournier au marteau. Comme pour […]

À Montigny-le-Bretonneux (78), deux expositions présentent le patrimoine architectural de l’agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines dans un domaine souvent méconnu : celui du travail. ZA Les Quadrants, Guyancourt, fin des années 1980 C. LEBON, J. BIAUGEAUD / Archives départementales des Yvelines, Fonds EPA SQY Jusqu’au 5 novembre 2023, Saint-Quentin-en-Yvelines, foyer économique de l’ouest parisien, se dote d’un événement culturel […]

Le 119e Congrès des notaires de France a formulé des propositions pour pérenniser le logement, et notamment renforcer la protection du logement du dirigeant d’entreprise, actuellement moins bien loti que l’entrepreneur individuel, et pour restaurer la protection légale du logement pendant le mariage et en cas de divorce. Réunis en congrès à Deauville du 27 au 29 septembre […]

Pourquoi Manuel Bompard parle plus facilement de « crimes de guerre » s’agissant du Hamas ? Les Surligneurs vous expliquent les enjeux juridiques attachés aux qualifications que l’on emploie. Cette semaine, les spécialistes du legal checking nous parlent aussi d’Elon Musk, de la « Première Dame » et de l’indemnisation des cyber-attaques. Manuel Bompard (LFI) parle “de crimes de […]

La colère des greffiers ne retombe pas. Alors que la Chancellerie a acté la nouvelle grille indiciaire qui ne leur convient pas et que les négociations se poursuivent sur leur accession à la catégorie A, une pétition lancée fin septembre rassemble déjà plusieurs milliers de signatures. Mise en ligne le 27 septembre, une pétition lancée […]

Dans le cadre du projet de loi d’orientation et de programmation de la justice, un amendement vient préciser que : « L’expression publique des magistrats ne saurait nuire à l’exercice impartial de leurs fonctions, ni porter atteinte à l’indépendance de la justice ». Celui-ci fait écho aux débats suscités par la participation du Syndicat de la magistrature à […]

Le Musée de l’Air et de l’Espace, situé au Bourget (93), accueillera du 24 octobre 2023 au 3 mars 2024 une exposition intitulée « Les Années folles de l’aviation : l’aéronautique au cœur de la modernité (1919-1939) ». Cette exposition vous plongera à l’époque de l’entre-deux-guerres, une période charnière pour l’aviation : « Entre ces […]

Dans le centre de Meaux (Seine-et-Marne), la scène plusieurs fois filmée a révélé une sauvagerie inouïe. Pour « un regard » jugé insistant, Kevin « a défoncé » à la matraque un passant quand son ami Akram a voulu le « finir », le percutant deux fois avec sa Renault lancée à toute vitesse. La victime doit sa survie à un […]

Kamel est prévenu d’avoir (encore) frappé sa compagne, avec qui il entretient une relation « toxique », dit la procureure, sur fond d’alcoolisme et de précarité. À l’audience, il dit sa version des faits et son infini désarroi, face à cette vie qui le mine. Les faits remontent au 18 juillet, mais juste avant sa comparution deux jours […]

L’intelligence artificielle est partout dans notre quotidien, c’est ce que nous révèle Damien Réveillon, secrétaire général et délégué à la protection des données d’Armatis. Ce juriste spécialiste des questions RGPD a très tôt compris l’enjeu qu’allait revêtir l’apparition des intelligences artificielles (IA) génératives aussi bien dans sa pratique juridique, mais également dans le monde de […]

Friche de l’escalette Entre nature et ruines d’une usine, c’est un superbe écrin pour la présentation de sculptures et installation de Richard Baquié, Jean Amado et François Stahly. Les œuvres sont parfaitement mises en valeur dans cette vaste étendue en plein air d’où l’on découvre la mer. Ces vestiges du patrimoine industriel de la Friche […]

L’action en répétition d’un trop-perçu, par un bénéficiaire de mauvaise foi, de prestations de vieillesse et d’invalidité se prescrit dans le délai de droit commun de cinq ans. Ce délai ne vise que l’action en répétition et non la détermination de l’assiette de l’indu. Cass. ass. plén., 17 mai 2023, no 20-20559 Le premier alinéa de l’article L. 355-3 du Code […]

Le répertoire de l’opéra français du XVIIIe siècle a flatté un type particulier de voix aiguë, le haute-contre, une tessiture de ténor léger aussi à l’aise dans les registres élégiaques et de tendresse que dans des rôles de héros conquérants. Distinct du contre-ténor, c’est une voix puissante et timbrée qui use essentiellement du registre de poitrine, […]

L’université Paris Panthéon-Assas héberge l’Institut d’histoire du droit Jean Gaudemet. Un organisme de recherche qui se penche sur l’histoire des droits antiques et du Moyen-Âge, du droit privé dans une perspective européenne ou encore des sciences. Entretien avec sa directrice Emmanuelle Chevreau, professeure en histoire du droit, spécialiste du droit romain. Actu-Juridique : Comment est né […]

D’Évariste Jonchère, ce Torse de femme en pierre recomposée a été adjugé, avec les frais, 154 700 € Lynda Trouvé Selon Jean-Pierre Delarge, l’œuvre d’Évariste Jonchère (1892-1956) indique qu’il est sculpteur dans l’âme , « Sa sculpture, réaliste, lissée, capte les attitudes familières des classes populaires, coloniales, marquée de l’Art déco », explique-t-il. L’une de ces sculptures, « Jeune […]

Le tout jeune homme, qui tortille ses mains jusqu’à les rougir, est rongé par les remords. Au tribunal de Meaux (Seine-et-Marne), il sollicite un délai pour préparer sa défense, tant les faits sont graves. Il admet avoir téléchargé, détenu et diffusé des vidéos de petites filles violées. Kevin, 24 ans, n’a jamais été confronté à […]