Publications

Les dernières publications

La collection Morozov : les icônes de l’art moderne à la Fondation Louis Vuitton

Une exposition d’anthologie prend place à la Fondation Louis Vuitton du 22 septembre 2021 au 22 février 2022. Plus de 200 chefs-d’œuvre d’art moderne français et russe des frères moscovites Mikhaïl Abramovitch Morozov (1870-1903) et Ivan Abramovitch Morozov (1871-1921) ont été réunis pour la première fois ailleurs qu’en Russie. Les visiteurs pourront se délecter des […]

par Rédaction Actu-Juridique.fr

Le phénomène des reconversions professionnelles, boosté par la crise sanitaire

Après une crise sanitaire et économique planétaire, le monde du travail est en pleine mutation. De nombreux franciliens quittent la région Ile-de-France et notamment la Défense dans les Hauts-de-Seine (92). L’un des phénomènes majeurs observés est la recrudescence des reconversions professionnelles. Dans un univers qui évolue très vite, mieux vaut être armé, conseillent les expertes […]

par Delphine Bauer

L’art vocal singulier de Sigismondo D’India

Ricercar L’infatigable dénicheur de raretés qu’est Leonardo García Alarcón nous emmène dans une contrée inédite à l’orée du baroque, celle des madrigaux de Sigismondo D’India, un musicien peut-être plus « moderne » encore que Monteverdi. Figure essentielle du début du baroque, D’India (ca. 1580-1629), chanteur et joueur de théorbe, né dans l’Italie méridionale, s’est beaucoup déplacé […]

par Jean-Pierre Robert

Le rôle décisif de la fiscalité dans la constitution des collections muséales parisiennes

Le succès grandissant du mécénat soutient les efforts d’acquisition consentis par les musées à Paris. Ces institutions peuvent également compter sur le mécanisme de la dation en paiement pour accueillir de nouvelles œuvres dans leurs collections. La fiscalité au service du patrimoine. Ce n’est pas un vain slogan. Ces dernières années, les règles spécifiques édictées […]

par Frédérique Perrotin

La servitude d’écoulement des eaux usées a un caractère discontinu dont l’exercice requiert le fait de l’homme

La servitude d’écoulement des eaux usées, dont l’exercice exige le fait de l’homme et ne peut se perpétuer sans son intervention renouvelée, a un caractère discontinu ne permettant pas son acquisition par prescription. Cass. 3e civ., 17 juin 2021, no 20-19968, F–B Extrait : La Cour : (…) Faits et procédure 1. Selon l’arrêt attaqué (Paris, 19 juin 2020), M. J. […]

par Paul-Ludovic Niel

La prise en compte des revenus des SCI en matière d’allocation aux adultes handicapés

Dans cette décision, la Cour de cassation rappelle que pour prétendre au minimum social qu’est l’allocation aux adultes handicapés, il ne faut pas dépasser un seuil de ressources, dont font partie les revenus tirés d’une société civile immobilière (SCI). Cass. 2e civ., 3 juin 2021, no 20-13696 Extrait : La Cour : (…) Faits et procédure 2. Selon l’arrêt attaqué […]

par Amélie Niemiec

Patrimoine historique : l’engouement des Français ne faiblit pas

La 4e édition du Loto du patrimoine, qui se tenait du 6 au 18 septembre derniers, témoigne de l’attachement des Français pour leur patrimoine de proximité. Retour sur les sites franciliens qui vont bénéficier de la collecte et sur un dispositif unique de financement de la restauration immobilière. Le patrimoine n’a jamais été aussi précieux […]

par Annabelle Pando

Chronique de droit de la tutelle, de la curatelle et de la protection judiciaire (janvier 2021 – mai 2021)

Cette chronique est consacrée à l’analyse et l’étude des principaux arrêts rendus par la Cour de cassation, le Conseil d’État et le Conseil constitutionnel portant sur des problématiques relatives à la tutelle, à la curatelle et à la sauvegarde de justice d’une part, et d’autre part, expose la législation applicable de janvier 2021 à mai 2021. La […]

par Christian Gamaleu Kameni

« Des larmes de crocodiles » au Théâtre de Puteaux

Le 21 octobre à 20h45, venez découvrir « Des larmes de crocodiles », une comédie moderne et hilarante de Claude Cohen et Thierry Crouzet, mise en scène par Olivier Lejeune. Résumé : Sarah réunit sa famille dans une clinique suisse, pour lui faire une annonce très spéciale. Son frère Salomon et son ex-femme, célèbre chanteuse lyrique, sont au rendez-vous. Ils […]

par Rédaction Actu-Juridique.fr

Le Baiser de Brancusi ne peut pas quitter le cimetière du Montparnasse à Paris

Dans un arrêt rendu le 2 juillet 2021, le Conseil d’État juge que Le Baiser, sculpture funéraire de Brancusi au cimetière du Montparnasse à Paris est un « immeuble par nature » ce qui autorise l’État à l’inscrire comme monument historique sans recueillir l’accord de ses propriétaires. Le Conseil d’État vient de mettre fin à un bras […]

par Annabelle Pando

« À Bobigny, tout le monde rame dans le même sens »

Avocate devenue magistrate, Pascale Hayem considère le palais de justice de Bobigny comme « sa deuxième maison ». Elle revient sur le lien particulier qui la lie à la juridiction de Seine-Saint-Denis. Actu-juridique : Avocate au barreau de Seine-Saint-Denis, vous êtes aujourd’hui magistrate. Comment avez-vous changé de carrière ? Pascale Hayem : J’ai toujours voulu être avocate, et je le […]