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77 ans après la fin de la guerre, la France tente toujours de réparer sa complicité avec la barbarie. Cela passe par la restitution des œuvres d’art pillées aux familles juives. L’année 2022 va sans doute marquer un tournant dans cette tâche compliquée. Le 22 décembre 2021, Roselyne Bachelot s’était félicité que quatre œuvres d’art […]

Cet « Ordre pour le logement de 15 carabins au lieu de Sausson », daté du 11 décembre 1625, a été adjugé 200 €. Vermot & Associés Les militaires se déplacent, c’est bien connu. Ils participent à des manœuvres, assurent des missions, et protègent leur pays contre les incursions des ennemis. Sous l’Ancien Régime, leur trajet […]

Parfois, un dossier passe entre les mailles de la procédure et se faufile jusqu’à l’audience, alors que les charges ne permettent à l’évidence pas de condamner le mis en cause. Le tribunal de Pontoise, mardi 4 janvier, a connu un dossier de ce type. La petite dame énergique qui sautille jusqu’à la barre s’appelle Jacqueline. […]

Jeudi 17 février, au quatrième jour du procès, Roseline Hamel, la sœur du prêtre assassiné à Saint-Etienne-du-Rouvray, est venue raconter à la barre la terrible journée du 26 juillet 2016. Son « vous n’aurez pas ma haine » lancé aux accusés a bouleversé l’assistance. Lorsque la petite femme aux cheveux blancs bouclés s’approche de la barre, chacun pressent […]

La décision d’Anne Hidalgo d’imposer une redevance sur le chantier de Notre-Dame a déclenché un scandale. Les Surligneurs vous expliquent en quoi juridiquement cela peut éventuellement poser problème. En principe, cette redevance tient compte des avantages que retire l’auteur du chantier de son occupation de l’espace public. Sauf qu’ici, c’est la ville de Paris qui […]

Peimane Ghaleh-Marzban, président du tribunal judiciaire de Bobigny, et Éric Mathais, nouveau procureur de la juridiction, avaient convié la presse, le 19 janvier dernier, pour faire le traditionnel bilan de l’année écoulée. Leur allocution a été très marquée par le malaise des magistrats. Les deux chefs de juridiction cherchent l’équilibre pour faire tourner le tribunal […]

Musée Cernuschi D’une extrême finesse, la peinture ancienne chinoise exécutée durant les dynasties Ming et Qing, à partir du milieu du XVIe siècle jusqu’au début du XVIIIe siècle, apporte sérénité et beauté. La nature est évoquée dans la délicatesse du pinceau ; elle est parfois associée à la calligraphie, notamment par les « peintres lettrés […]

Magistrat depuis vingt-trois ans, Benjamin Deparis est président du tribunal judiciaire (TJ) d’Évry et président de la Conférence des présidents de tribunaux judiciaires (CNPTJ). Pour Actu-juridique, il revient sur l’année 2021 écoulée. Actu-juridique : Le tribunal judiciaire d’Évry n’a pas organisé d’audience solennelle en janvier 2022. Pourquoi ? Benjamin Deparis : L’institution s’adapte aux directives générales du Premier ministre qui […]

Ce pendentif « Croix » en or jaune a été adjugé 1 200 €. Gros & Delettrez « Il n’y a pas de pierres semi-précieuses, cela reviendrait à dire qu’il y a des semi-fleurs, des semi-chats… Il y a juste des pierres plus rares que d’autres », affirme Antoine Chaputot. Ce joaillier atypique rappelle que c’est quasiment toujours […]

Pour la Cour de cassation, le bail verbal parvenu à son terme est reconduit tacitement par périodes triennales conformément aux prescriptions de l’article 10, alinéas 1 à 3, de la loi du 6 juillet 1989. Cette décision invite à s’interroger quant à l’application de ladite loi au bail verbal et à l’opportunité d’admettre qu’un tel contrat puisse être […]

À rebours de l’avis de l’avocat général et d’une jurisprudence récente, la Cour de cassation réunie en chambre mixte affirme la nécessité de prouver une faute à la charge du mandant pour engager sa responsabilité du fait du dol commis par son mandataire. En l’espèce, l’absence de participation aux manœuvres dolosives de son mandataire permet […]

À défaut d’audience de rentrée publique, le président et la vice-présidente du tribunal de commerce de Nanterre, Jacques Fineschi et Catherine Drévillon, ont présenté l’activité de l’année 2021 en tout petit comité ; cette année a été marquée par la baisse des procédures collectives. Avec près de 28 400 décisions rendues, l’activité du tribunal a augmenté de 4 % […]

C’est dans une intimité forcée mais relativement reposante qu’a eu lieu l’audience solennelle de rentrée du tribunal judiciaire de Versailles. La fin mouvementée de l’année 2021 est contrebalancée par l’annonce de nominations plus que bienvenues dans cette juridiction. 25 janvier 2022. En ce matin gelé de janvier, on n’entend pas d’éclats de voix, pourtant attendus […]

Contre toute attente, Salah Abdeslam accepte de parler au procès des attentats du 13 novembre, alors qu’il s’est longtemps tu. Il a même consenti à rencontrer des psychiatres en novembre dernier. Me Julia Courvoisier, qui défend un jeune couple ayant survécu à l’attentat du Bataclan, nous livre son regard d’avocate sur les déclarations de l’accusé. Et si […]

Si Vincent avait fait preuve de respect envers les magistrats du tribunal de Meaux (Seine-et-Marne), il aurait été moins lourdement sanctionné. Mais le prévenu, en évasion depuis quatre ans, a préféré jouer les fortes têtes devant les 31 personnes venues le soutenir à l’audience. « Dans le monde idéal des Bisounours, mon client aurait dit : […]

Les institutions actuelles renouent avec certains traits de la féodalité, si bien qu’il devient possible de parler de « nouvelles féodalités ». Nous proposons d’en faire une lecture au prisme du démembrement de la puissance publique. Sur les évolutions du droit actuel, l’historien du droit ne peut s’empêcher de penser que l’on assiste aujourd’hui à l’éclosion de […]

Édition originale de la préface de Gérard de Nerval et premier tirage des 6 gravures hors-texte et des 200 vignettes d’Édouard de Beaumont. DR « Cet ouvrage, Le Diable amoureux, est célèbre à divers titres ; il brille entre ceux de Cazotte par le charme et la perfection des détails ; mais il les surpasse tous par l’originalité […]

Les forêts noires de Kaffeehaus. Kaffeehaus Deux restaurants différents : le Galliera et Kaffeehaus ; mais toujours le même état d’esprit, celui d’une brasserie, où convivialité et générosité sont quotidiennes. La brasserie, comme le bistrot, a son propre état d’esprit. D’origine française comme la première avec le Galliera, ou plus germanique avec la seconde, Kaffeehaus. Le Galliera : […]

En ce mois de janvier 2022, l’audience solennelle de rentrée s’est déroulée sans public au tribunal judiciaire de Nanterre. « Nous évoluons encore dans un contexte sanitaire qui continue à complexifier nos modes d’organisation et notre fonctionnement », a fait remarquer la présidente, Catherine Pautrat, lors d’un point presse organisé conjointement avec le procureur de la République, Pascal Prache. […]

Les premières heures du procès de l’attentat de Saint-Étienne du Rouvray qui s’est ouvert lundi matin devant les assises de Paris ont été l’occasion de se pencher sur la personnalité des accusés. Tous les trois racontent des enfances cabossées et des vies de jeunes adultes en panne de repères. Au début des procès de terrorisme […]