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Les dernières publications

Chronique AAI et libertés n° 17 (juillet-décembre 2021)

Après avoir développé les actualités institutionnelles des autorités administratives indépendantes (AAI) faisant état du renforcement de leurs compétences et de leur travail en termes de transparence, communication et pédagogie, en France comme à l’international (I), la chronique abordera l’action des AAI au service de la protection des droits et libertés concernant les personnes vulnérables, les usagers du […]

par Léo Garcia

Les Estivales de la Permaculture à Montreuil

DR Les Estivales de la Permaculture reviennent à Montreuil pour une 7e édition, dans la Prairie des Murs à Pêches, du 9 au 11 septembre. Cette année, elles seront placées sous le thème : « Urgence décroissance ». L’invité d’honneur est Laurent Testot, journaliste scientifique, conférencier et essayiste. Il est le spécialiste en France de l’approche historique globale […]

par Rédaction Actu-Juridique.fr

Les modes alternatifs de règlement des conflits, un retour au Moyen Âge ?

Il a parfois été reproché aux défenseurs des MARC que l’introduction des nouvelles procédures alternatives venait rompre la tradition romano-canonique du droit français. Les MARC sont-ils vraiment une importation américaine ? L’histoire du droit montre, au contraire, que nous les avons bien pratiqués dans le passé. Remontons le temps… Sous l’acronyme MARC, les mécanismes alternatifs de règlement […]

par Laura Viaut

Le poème de la beauté enfantine

Georgios Kollidas/AdobeStock Georges Lafenestre (1837-1919) était autant poète qu’historien et critique d’art. Conservateur au musée du Louvre, il fut élu à l’Académie des Beaux-Arts, le 6février 1892, au fauteuil de Jean Alphand. Lié avec José-Maria de Heredia, il fréquenta Essarts, Sully Prudhomme, Henri de Régnier, Barrès, Colette, Henry Gauthier-Villars, et Pierre Louÿs. Il a laissé […]

par Bertrand Galimard Flavigny

Derniers jours pour l’exposition Victor Prouvé à Issy-les-Moulineaux

« Étude pour La Vie », Victor Prouvé Musée français de la carte à jouer Le musée français de la carte à jouer, qui est aussi la galerie d’histoire de la ville d’Issy-les-Moulineaux, accueille jusqu’au 14 août une exposition consacrée au peintre Victor Prouvé (1858-1943). Graveur, peintre et sculpteur emblématique de l’Art Nouveau, Victor Prouvé est né à […]

par Rédaction Actu-Juridique.fr

Le Conseil d’État et le déféré-laïcité : une première application aux tenues de bain

La loi n° 2021-1109 du 24 août 2021, en instaurant un déféré-laïcité, crée de nouvelles possibilités de faire respecter le principe de neutralité des services publics. Des affaires dites Burkini avaient déjà donné lieu, à l’été 2016, à des décisions de tribunaux administratifs et du Conseil d’État. Cependant ces jurisprudences portaient sur les plages et non sur […]

par Florence Chaltiel

Tribunal de Pontoise : « Y’a toujours une tierce personne, le mec c’est Fantomas »

Michel et Moussa comparaissent à Pontoise pour un recel de voitures volées. Les deux jurent être étrangers aux faits et rejettent la responsabilité sur un mystérieux commanditaire introuvable. Mais Ali, le dépanneur dont les services ont été requis, va les identifier. Il est 23 heures passées, les policiers du commissariat d’Ermont patrouillent dans la rue Louis […]

par Julien Mucchielli

« L’Arbre de Vie » pousse à la Sainte-Chapelle du château de Vincennes

DR À la fin de l’été, au détour d’une promenade dans les allées verdoyantes du bois de Vincennes, prenez le temps de découvrir l’installation « Arbre de Vie », imaginée et créée par l’artiste plasticienne Joana Vasconcelos, visible du 14 septembre 2022 au 15 janvier 2023 au château de Vincennes. Créée pour la Sainte-Chapelle, cette installation vibrante […]

par Rédaction Actu-Juridique.fr

Servitude de passage du fait de l’homme et servitude de passage légale ne heurtent pas l’autorité de la chose jugée et le principe de concentration des moyens

La demande de reconnaissance d’une servitude de passage du fait de l’homme et celle d’une servitude légale n’ont pas le même objet, de sorte que, le principe de concentration des moyens n’étant pas applicable, la seconde demande ne se heurte pas à l’autorité de la chose jugée sur la première. Cass. 3e civ., 25 mars 2021, no 19-20603, […]

par Paul-Ludovic Niel

« Les Cabanes de nos grands-parents »

Nicolas Henry Direction la Maison de la Planète à Boulogne-Billancourt, dans les Hauts-de-Seine, pour contempler la nouvelle exposition de Nicolas Henry : « Les Cabanes de nos grands-parents ». La Maison de la Planète, qui fêtera sa première année en janvier 2023, est un lieu d’échange, d’apprentissage et d’expérimentation œuvrant dans le domaine de l’environnement et de l’écologie. Un […]

par Rédaction Actu-Juridique.fr

Une cotte de mailles bien serrée

DedMityay/AdobeStock « Je ne suis pas expert et je ne veux point l’être. J’aime les vieilles choses pour le plaisir qu’elles me procurent, sans chercher à m’ériger en pontife de la curiosité », assurait Paul Eudel (1837-1912) dans son ouvrage intitulé : Trucs et truqueurs, au sous-titre évocateur: « Altérations, fraudes et contrefaçons dévoilées », dont nous avons retrouvé la […]

par Bertrand Galimard Flavigny