Pénal

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Tribunal de Pontoise : « Cette terrible affaire a permis de mettre au jour ce tyran »

Dernière affaire du jour à l’audience correctionnelle à juge unique de Pontoise. Un vieil homme à la barre est accusé de violences sur son fils. Mais derrière ce dossier banal, se cache une longue procédure, ayant débuté par une ouverture d’information judiciaire criminelle, qui a permis de plonger dans l’enfer d’un tyran domestique. L’audience touche […]

Publié le 16 mars 2022 par Julien Mucchielli

Tribunal de Meaux : En incendiant leur maison, il se débarrasse de ses locataires

A 72 ans, Serge s’est levé en pleine nuit, il a rallié Villeparisis (Seine-et-Marne), à 30 minutes de chez lui. Équipé d’un lampion, il a incendié la poubelle de ses locataires, qu’il ne supportait plus. Le feu s’est propagé jusqu’à la maison où dormaient cinq personnes, désormais à la rue. Serge, un tout petit monsieur […]

Publié le 14 mars 2022 par Isabelle Horlans

Saint-Étienne-du-Rouvray : Un verdict plus sévère que les réquisitions clôt un procès exceptionnel

Le verdict de la cour d’assises est tombé dans l’affaire Saint-Étienne-du-Rouvray mercredi 9 mars au terme de 7 heures de délibéré. La cour a été au-delà des réquisitions pour deux accusés sur trois. En début de journée, le dernier mot des accusés a été l’occasion une fois de plus de constater le caractère hors normes de ce procès. […]

Publié le 9 mars 2022 par Olivia Dufour

Tribunal de Meaux : Vague de misère humaine à l’audience correctionnelle

De l’un des hommes à qui il a porté assistance le 28 février, l’avocat Jean-Christophe Ramadier a parlé de « grand fracassé de la vie ». Il aurait pu employer l’expression à l’égard d’autres prévenus. Le tribunal de Meaux a été submergé, durant quatre heures, par un flot de détresse. Malik, 40 ans, est incarcéré depuis 19 […]

Publié le 9 mars 2022 par Isabelle Horlans

Saint-Étienne-du-Rouvray : 7 à 14 ans de prison requis contre les trois accusés

L’un était sur place avec les tueurs la veille de l’attentat, l’autre était un cousin de l’un des assaillants, le troisième animait une chaine djihadiste, tous rêvaient d’aller en Syrie. Le parquet a requis lundi après-midi de 7 à 14 ans de prison contre les accusés. Les trois accusés sont assis dans le box à […]

Publié le 8 mars 2022 par Olivia Dufour

Tribunal de Meaux : Trois agresseurs d’un vieil homme condamnés à de lourdes peines

Karim, Thomas et Evans ont beaucoup ri en attendant le jugement à leur procès, le 28 février, au tribunal de Meaux (Seine-et-Marne). Face à eux, Michel, 77 ans, battu à son domicile, a pleuré. Il a fait preuve d’empathie pour ses agresseurs. Pas les juges, qui les ont sévèrement sanctionnés. Le 11 février, la présidente […]

Publié le 4 mars 2022 par Isabelle Horlans

Tribunal de Pontoise : «Moi, je suis un policier du FBI »

Au tribunal de Pontoise, l’audience correctionnelle à juge unique du 5 janvier 2022 se penche sur le cas d’Antoine D., prévenu d’avoir volé une chaussure et détenu un couteau. Le prévenu, manifestement atteint de troubles psychiques, est jugé en visio-conférence, depuis la prison où il est détenu pour une autre cause. La porte grince, et […]

Publié le 3 mars 2022 par Julien Mucchielli

Saint-Étienne-du-Rouvray : « Je n’arrive pas à réaliser que c’est mon fils qui a fait ça »

Lundi 28 février, la cour d’assises spécialement composée a entendu plusieurs témoins dont les parents d’Adel Kermiche, l’un des deux auteurs de l’attentat de Saint-Étienne-du-Rouvray, abattu à la sortie de l’église. Il y a des moments de grâce dans un procès. A celui de l’attentat de Saint-Étienne-du-Rouvray, le public a déjà vécu le bouleversant témoignage […]

Publié le 2 mars 2022 par Olivia Dufour

Violences conjugales : « Et les enfants, vous les frappez aussi ? »

Le 5 janvier 2022, l’audience correctionnelle à juge unique du tribunal de Pontoise attend qu’un prévenu incarcéré soit présenté dans la salle où il sera jugé en visioconférence. Pour gagner du temps, la juge examine en vitesse des dossiers qui chaque jour prennent le plus de place à l’audience : des violences conjugales. La juge […]

Publié le 28 février 2022 par Julien Mucchielli

Tribunal de Meaux : Un réseau de trafiquants de drogue démantelé à Villeparisis

Le procès a duré neuf heures. En dépit d’une instruction approfondie à l’audience, il fut difficile de se forger une opinion tranchée. La faute en revient à l’enquête, basée sur des surveillances et des écoutes, et non sur des saisies. Les prévenus de trafic de cannabis seront fixés sur leur sort le 28 février. C’est […]

Publié le 25 février 2022 par Isabelle Horlans

Tribunal de Meaux : Ils ligotent un vieil homme pour voler sa machine à coudre

Karim, Thomas et Evans n’avaient aucune chance d’être remis en liberté avant leur procès, prévu le 28 février prochain. En fuite depuis huit mois après l’agression violente d’un octogénaire chez lui, selon l’accusation, ils étaient tous trois récidivistes et soumis à un sursis probatoire. Au premier rang de la salle d’audience du tribunal de […]

Publié le 21 février 2022 par Isabelle Horlans

Tribunal de Pontoise : « Je ne vais pas tourner autour du pot, je vais requérir la relaxe »

Parfois, un dossier passe entre les mailles de la procédure et se faufile jusqu’à l’audience, alors que les charges ne permettent à l’évidence pas de condamner le mis en cause. Le tribunal de Pontoise, mardi 4 janvier, a connu un dossier de ce type. La petite dame énergique qui sautille jusqu’à la barre s’appelle Jacqueline. […]

Publié le 18 février 2022 par Julien Mucchielli

Saint-Étienne-du-Rouvray : « Non, Messieurs, vous n’aurez pas ma haine »

Jeudi 17 février, au quatrième jour du procès, Roseline Hamel, la sœur du prêtre assassiné à Saint-Etienne-du-Rouvray, est venue raconter à la barre la terrible journée du 26 juillet 2016. Son « vous n’aurez pas ma haine » lancé aux accusés a bouleversé l’assistance. Lorsque la petite femme aux cheveux blancs bouclés s’approche de la barre, chacun pressent […]

Publié le 18 février 2022 par Olivia Dufour

Tribunal de Meaux : « Ça t’regarde, pourquoi j’vois plus mes enfants ?! »

Si Vincent avait fait preuve de respect envers les magistrats du tribunal de Meaux (Seine-et-Marne), il aurait été moins lourdement sanctionné. Mais le prévenu, en évasion depuis quatre ans, a préféré jouer les fortes têtes devant les 31 personnes venues le soutenir à l’audience. « Dans le monde idéal des Bisounours, mon client aurait dit : […]

Publié le 16 février 2022 par Isabelle Horlans

Saint-Étienne-du-Rouvray : Portraits de trois accusés aux profils très ordinaires

Les premières heures du procès de l’attentat de Saint-Étienne du Rouvray qui s’est ouvert lundi matin devant les assises de Paris ont été l’occasion de se pencher sur la personnalité des accusés. Tous les trois racontent des enfances cabossées et des vies de jeunes adultes en panne de repères. Au début des procès de terrorisme […]

Publié le 15 février 2022 par Olivia Dufour

Attentat de Nice : la Cour de cassation adopte une conception plus large de la qualité de partie civile

Il résulte des articles 2, 3 et 87 du Code de procédure pénale que, pour qu’une constitution de partie civile soit recevable devant la juridiction d’instruction, il suffit que les circonstances sur lesquelles elle s’appuie permettent au juge d’admettre comme possibles l’existence du préjudice allégué et la relation directe de celui-ci avec une infraction à […]

Publié le 15 février 2022 par Rédaction Brèves

Procès de Saint-Étienne-du-Rouvray : une cible hautement symbolique

Le procès de l’assassinat du père Jacques Hamel le 26 juillet 2016 à Saint-Étienne-du-Rouvray s’est ouvert ce lundi 14 février devant la cour d’assises de Paris spécialement composée. Beaucoup de témoins ont d’ores et déjà fait savoir qu’ils ne se présenteraient pas, alléguant de leur situation médicale. Parmi eux, des membre des familles des accusés mais aussi les […]

Publié le 14 février 2022 par Olivia Dufour