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Aujourd’hui plus qu’hier, la Cour de cassation est confrontée aux défis du nombre et du temps. Elle doit en effet juger davantage sans juger plus longuement. Depuis quelques années, l’idée se fait jour qu’il conviendrait de restreindre l’accès du justiciable à la Cour de cassation ou aux décisions qu’elle est susceptible de rendre pour résoudre […]

Du 27 octobre 2023 au 7 janvier 2024, le Lieu Unique de Nantes accueillera l’exposition Un monde à guérir, provenant des fonds du Musée international de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge (MICR), du Comité international de la Croix-Rouge (CICR) et de la Fédération internationale des Sociétés de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge (FICR). Cecilia Goin, Retrouvailles entre deux […]

Il y a quelques mois, l’annonce par Anne Hidalgo de l’ouverture de trois sites de baignade dans la Seine d’ici 2025 et les tribulations qui en ont résulté – des annulations d’exercices en raison de la pollution fluviale au refus de certains athlètes de prendre le risque de rejouer L’Étrange créature du lac noir – ont […]

La cour d’appel n’encourt pas la cassation dès lors qu’elle a retenu, par motifs adoptés, qu’un acte, qui n’attribuait que des droits indivis à deux frères, ne pouvait, à lui seul, opérer un partage. Cass. 1re civ., 12 juill. 2023, nos 21-20361 et 21-23425 Dura lex, sed lex. Depuis fort longtemps, le partage d’ascendant est à l’origine de nombreuses […]

DR Depuis 1998, Massy vibre chaque année au rythme des premiers albums. En collaboration avec Castres depuis une décennie, le festival des Primeurs de Massy est le fruit d’un partenariat entre deux grandes scènes musicales contemporaines : Paul B à Massy et Lo Bolegason à Castres. Ensemble, elles donnent vie à un événement qui se démarque […]

Quiconque prétend parler de justice, en particulier chez les politiques, devrait auparavant s’imposer d’assister à une audience de comparutions immédiates. Là plus qu’ailleurs, on mesure la difficulté de juger. Récit d’une journée ordinaire à la 23-3 du tribunal correctionnel de Paris. Lundi 23 octobre, 13h45. L’audience aurait déjà dû commencer, or, il ne se passe […]

La distinction entre don manuel et présent d’usage présente un enjeu civil, sur le terrain de la succession, et un enjeu fiscal, sur le terrain des droits de mutation à titre gratuit. Le juge doit rechercher l’existence d’un événement qui aurait pu justifier chaque don remis en cause par les cohéritiers et vérifier la proportionnalité […]

À l’occasion de la 6e édition de la Journée du droit dans les collèges, qui a lieu chaque 4 octobre, Actu-Juridique a suivi Me Nathalie Attias qui exerce au sein du cabinet Wan principalement en droit social et membre du CNB, qui intervenait dans les Hauts-de-Seine, dans un collège de Courbevoie. Une intervention sur le thème […]

Portrait extrait et découpé des Œuvres de C. Tillier, tome premier, Sionest, Nevers, 1846 « Quiconque n’a pas lu Mon Oncle Benjamin ne peut se dire de mes amis », a lancé, en 1967, Georges Brassens au cours d’une émission de télévision. Connaissant le poète-chanteur un brin anarchiste, on n’est pas surpris qu’il considérât ce […]

Depuis la rentrée impossible d’éviter le sujet des punaises de lit qui auraient envahi nos transports, nos salles de cinéma et autres lieux de loisirs, voire même les écoles, collèges et lycées. De nombreux traitements plus ou moins naturels sont chaque jour détaillés dans les médias pour éradiquer cet insecte dont l’apparence était peu connue […]

La médiathèque de Montrouge (92) se prépare à accueillir un événement culturel qui ravira les amateurs d’architecture et d’histoire. Du 8 au 25 novembre 2023, une exposition inédite rendra hommage à deux architectes visionnaires méconnus du XXe siècle : Eugène Gonnot et Georges Albenque. Milena Crespo – ARCJ, novembre 2019 Eugène Gonnot et Georges Albenque, sont deux maîtres […]

Alors qu’il est devenu habituel de dénoncer la place excessive que prend l’émotionnel dans la justice, Me Maud Coudrais développe dans son ouvrage « Réhumaniser le droit » (LGDJ 2023) une réflexion stimulante : et si la dérive technocratique de la justice était à l’origine de ce retour de l’émotionnel refoulé. Et s’il fallait renouer avec l’émotion, […]

Un homme de 40 ans est jugé, lundi 5 septembre, pour homicide involontaire. Il est accusé d’avoir causé l’accident de voiture qui lui a coûté ses jambes et, à son passager, la vie. Près de deux ans après les faits, la douleur est encore vive. Samir ne peut pas se hisser jusqu’à la barre des […]

Le Festival MARMOE revient pour sa 6e édition et se déroulera du mercredi 8 novembre au dimanche 3 décembre 2023 dans le département de la Seine-Saint-Denis. Un événement incontournable de la vie culturelle et artistique de Montreuil, qui offre une programmation riche à destination du jeune public dans tous les domaines des arts. Un festival […]

L’écomusée du Grand-Orly Seine Bièvre accueille jusqu’en mars 2024 une exposition intitulée Cuisines et Descendances — Du patrimoine culinaire en banlieue, qui s’efforce de mettre en lumière le patrimoine culinaire, un élément vital du patrimoine culturel immatériel de l’humanité, et sa place dans la banlieue. Stéphane Rébillon Situé dans la ferme de Cottinville, à Fresnes (94), […]

Au mois de juin dernier, quelques jours avant la mort de Nahel et le début des émeutes qui ont embrasé les banlieues, la Commission nationale de l’indemnisation de la détention devait se prononcer sur le cas de 8 jeunes mis en cause pour avoir tiré des cocktails Molotov sur des policiers à Viry-Châtillon en 2016. […]

DR Le musée de l’Histoire vivante, situé à Montreuil (93), présente cette année une exposition intitulée Marx en France. Depuis le 25 mars et jusqu’au 31 décembre 2023, les visiteurs ont l’occasion de suivre les pas de Karl Marx dans le Paris des années 1840, ainsi que ses rencontres avec les mondes ouvriers et intellectuels, les milieux […]

Cette décision est une des rares applications d’un principe qui jusqu’à présent a donné lieu à peu de contentieux : l’obstacle aux fonctions d’agent des agents de l’urbanisme. Cass. crim., 13 déc. 2022, no 21-85.800 Dans le cadre d’une procédure d’urbanisme, le demandeur au pourvoi a fait l’objet de deux procès-verbaux d’obstacle à l’exercice du droit de visite […]

À l’occasion de la 5e édition de la Nuit du droit qui se tenait le 4 octobre dernier, la troupe Conférence & Compagnie (barreau de Paris) proposait une représentation du « Procès de Bobigny », moment judiciaire mythique qui a contribué à la dépénalisation de l’avortement, au tribunal judiciaire de Bobigny lui-même. Une mise en miroir plus […]

Un homme est présenté au tribunal judiciaire de Nanterre pour apologie du terrorisme et menaces réitérées de crime contre des personnes. L’audience va montrer comment le contexte de l’assassinat du professeur, Dominique Bernard, au lycée d’Arras et le climat de suspicion, ont pesé sur cette comparution immédiate. Monsieur L. est incrédule lorsqu’il est amené dans le […]