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Le 21 septembre prochain à Rennes se tiendra le 135e Congrès national des greffiers des tribunaux de commerce (CNGTC). Placé sous le signe de l’« identité(s) », celui-ci permettra de réunir experts et professionnels autour d’un concept aussi physique que numérique et juridique, rappelle Thomas Denfer, le président du Conseil national des greffiers des tribunaux de commerce. Actu-Juridique : […]

Cette tapisserie Mille-fleurs ornée de l’Allégorie de la Charité, tissée sans doute à Bruxelles (premier tiers du XVIe siècle) est estimée 120 000/ 200 000 € Giquello Dans le milieu du marché de l’art, si l’on entend le nom « Chevalier », on songe immédiatement à « tapisserie ». Les Chevalier « nés » dans les années vingt, […]

Alors qu’un film est en préparation sur l’assassinat du père Jacques Hamel, commis dans son église de Saint-Étienne-du-Rouvray le 26 juillet 2016 (1), le commissaire divisionnaire honoraire Julien Sapori évoque la manière dont quelques rares écrivains se sont emparés de ce crime exceptionnel. Dans son roman L’Ensorcelée (1852) Barbey d’Aurevilly raconte l’assassinat de l’abbé de la […]

Le député Karl Olive souhaite interdire les manifestations lors de grands évènements. Ça va être difficile, préviennent Les Surligneurs, on vous explique pourquoi. Cette semaine, les spécialistes du legal checking se penchent aussi sur la possibilité ou non de baisser la TVA sur le carburant, le gaz et l’électricité, comme le souhaite Jordan Bardella (RN). […]

Quatre copains un peu éméchés ont décidé au pied levé de cambrioler un pavillon à la campagne, avant de renoncer. Ils ont quand même été interpelés. Quatre jeunes hommes sont en ligne dans le box de la cour d’assises de Pontoise qui, ce 30 août, accueille l’audience de comparutions immédiates. Il y a du monde […]

Saisie de la question récurrente de l’application de la portabilité prévue par l’article L. 911-8 du Code de la sécurité sociale au sein d’une entreprise en liquidation judiciaire, la cour d’appel de Paris se prononce, pour la première fois, en faveur des assureurs. CA Paris, 3 avr. 2023, no 21/03429 Un employeur a souscrit deux contrats collectifs auprès d’une institution […]

Le 11 juillet dernier, le ministre de la Transition écologique, Christophe Béchu, annonçait que « 68 % des nappes phréatiques [étaient] toujours en dessous des normales de saison ». En effet le mois de juillet 2023 est le mois le plus chaud jamais mesuré. Face à cette situation, cette année au château de Versailles, il a été décidé […]

Lorsqu’un imprimé déclaratif et sa notice explicative comportent une interprétation formelle de la loi fiscale, les contribuables peuvent s’en prévaloir sur le fondement du second alinéa de l’article L. 80 A LPF. Le Conseil d’État vient de se prononcer sur le caractère opposable du contenu de la notice explicative d’un formulaire de déclaration (CE, 9e-10e ch. […]

Du 26 septembre 2023 au 28 janvier 2024, le Grand Trianon propose de découvrir l’œuvre de Noël Coypel, figure injustement oubliée du prestigieux et imposant Versailles de Louis XIV. Château de Versailles, dist. RMN/ Christophe Fouin Noël Coypel est un peintre méconnu, dont les œuvres, elles, sont loin d’être inconnues. Du Louvre aux Tuileries, en passant par Fontainebleau ou […]

Cette Figure de proue de navire en bois sculpté polychrome figurant un buste de femme couronnée, sur un socle fleuri orné de rinceaux, datée du XIXe siècle, a été adjugée 13 000 € Aguttes « Un jour, dans le fond d’un tiroir d’une belle commode d’époque Louis XV, estampillée de Jean-François Hache, se trouvait un astrolabe français, […]

Le 17 septembre, à Morigny-Champigny, dans le département de l’Essonne (91), se déroulera une expérience immersive inédite. En effet, Le BlÖffique théâtre invite les enfants de 7 à 11 ans à une aventure sensorielle inédite, mêlant théâtre, exploration et collaboration. Avis aux parents : il s’agit d’un spectacle dedans/dehors totalement interdit aux parents ! Le spectacle La ville […]

La mort de Sefa, 16 ans, alors qu’il était poursuivi par la police, ravive le débat déjà très vif autour des refus d’obtempérer. Ceux qui s’enflamment sur ce sujet se soucient davantage de politique que de justice, regrette Me Anthony Reisberg. Quelques semaines après le décès de Nahel Merzouk, un autre adolescent est mort dans […]

Pour un peu, Florian et Jean-Prince seraient les gentils de l’histoire : ils auraient voulu empêcher la vente de cocaïne par Alex, qui se serait auto- sectionné au cutter l’artère et le nerf axillaires gauches. Au tribunal de Meaux (Seine-et-Marne), leurs boniments ont fait long feu. Prisonnier depuis décembre 2022 après des mois de cavale, l’Ivoirien Jean-Prince, […]

Dans le cadre de la politique de l’amiable menée tambour battant par la Chancellerie, plusieurs dispositifs initiés avant l’été prennent désormais leur essor. Fabrice Vert, premier vice-président au TJ de Paris, membre du Conseil national de la médiation, ambassadeur de l’amiable, membre du conseil national d’Unité Magistrats, nous livre en exclusivité les nouveautés de cette […]

Le parcours de formation « Coiffure pour l’avenir » à la maison d’arrêt des femmes de Fleury-Mérogis (91) est renouvelé à partir de la fin du mois d’août 2023. Cette initiative de l’Opérateur des compétences des entreprises de proximité (Opco EP) d’Île-de-France a débuté avec une première session en 2022. L’objectif est de former des femmes détenues dans […]

Une question prioritaire de constitutionnalité (QPC) du 1er juin 2023 valide le sort des héritiers réservataires en concurrence avec un légataire universel lui-même réservataire, face à leur obligation de payer les droits de successions dans les six mois du décès même s’ils n’ont pas reçu leur indemnité de réduction en valeur. Le paiement des droits de succession […]

Château de Jeurre Pour accompagner vos week-ends découvertes, l’agglomération d’Étampois Sud-Essonne a cette année mis en place « My Vizito », une application mobile culturelle, première application du genre dans le département, repensée comme guide pratique afin d’explorer les trésors historiques de la région. On a testé pour vous les déambulations culturelles proposées par ce nouvel […]

Keredin et Adel ont arraché la chaîne en or qu’un homme portait autour du cou, avant d’être interpellés par des gendarmes dont la faconde désuète fait rire la présidente. En revanche, le tribunal ne plaisante pas avec les vols à l’arrachée. « T’es comme Barthez dans les cages, tu sers à rien ! », lit la présidente d’une […]

Au début de l’été, de nouvelles voix se sont prononcées en défaveur de la destruction de la Tour Insee, située à Malakoff dans les Hauts-de-Seine (92)… y compris celle du ministre de la Transition écologique. Si les travaux de désamiantage continuent jusqu’au mois de septembre, aux portes de Paris, à Malakoff dans les Hauts-de-Seine (92), […]