Publications

Du 27 janvier au 5 février, l’EM Fest (Essonne Mali Festival) vient ensoleiller l’hiver essonnien par des événements célébrant la culture du Mali et de l’Afrique de l’Ouest partout dans le département. Le festival propose concerts, spectacles, danse, rencontres et exposition afin de découvrir un large éventail de la scène culturelle malienne en invitant des […]

En septembre dernier, le conseil départemental des Hauts-de-Seine (92) annonçait un vaste plan pour la protection de l’enfance. Pour remplir sa mission de prise en charge de 6 000 mineurs, dont 1 250 mineurs non accompagnés, le département a augmenté le budget de l’aide sociale à l’enfance et lancé la construction de 600 places d’accueil dans le département, afin de […]

Avec la pandémie, le télétravail s’est de plus en plus imposé dans le monde de l’entreprise. Aujourd’hui, nombreuses sont les entreprises qui ont instauré de manière permanente 1, 2, voire 3 jours de télétravail par semaine. Me Philippe Pouzet, avocats chez Oratio nous explique quels sont les droits et obligations de l’employeur et du salarié en […]

Pour apprécier aussi bien la qualité du site que l’impact de la construction projetée sur le site, au sens de l’article R. 111-27 du Code de l’urbanisme, il appartient à l’autorité administrative de prendre en compte l’ensemble des éléments pertinents et, notamment, le cas échéant, la covisibilité du projet avec des bâtiments remarquables, quelle que soit […]

Deutsche Grammophon La compositrice américaine Florence Price (1887-1953) est la première femme a avoir vu sa Première Symphonie jouée par un orchestre de renom, le Chicago Symphony, à l’orée des années 1930. Le monde musical Outre atlantique découvrait alors combien une des leurs, de sang noir, avait à dire. « Mon cher Dr. Koussevitsky, pour […]

Exploradôme Comment une idée dans un coin de notre tête peut-elle amener à la création d’un objet ? Avec une approche ludique, l’exposition Fabriq’Expo lève le voile sur le long processus de la conception d’un objet, pour le plus grand plaisir des enfants… Jusqu’au 30 juin 2023, l’Exploradôme, le musée des sciences et du numérique […]

Condamné mi-décembre à quatre mois de prison avec sursis pour avoir giflé sa femme – dans le cadre d’une comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité – , le député LFI Adrien Quatennens a décidé de s’exprimer dans les médias pour livrer sa vérité sur l’affaire. Un exercice qui lui a été reproché. Notre chroniqueuse Me […]

La loi pour la confiance dans l’institution judiciaire du 22 décembre 2021, complétée par le décret n° 2022-965 du 30 juin 2022, a profondément modifié la discipline des avocats. Après avoir analysé la nouvelle procédure, puis la question du traitement des réclamations, Me Patrick Lingibé se penche sur les nouvelles sanctions que sont la publicité de la décision, la privation […]

En France, comme dans la majorité des pays membres de l’OCDE, l’immobilier représente une part importante du patrimoine des ménages. Les impôts et les taxes que les pouvoirs publics appliquent au logement revêtent donc une importance stratégique, accentuée par l’augmentation des prix de l’immobilier. D’après la dernière enquête de l’INSEE sur le patrimoine des ménages […]

Le non-respect des règles d’urbanisme applicables à des travaux de construction ne fait pas obstacle à ce que le possesseur du terrain d’assiette en acquière la propriété par prescription. En outre, ces manquements n’excluent pas l’intention du possesseur de se comporter comme un propriétaire et n’entachent pas la possession retenue d’équivoque. Cette décision, rendue par […]

Cette « Colombe eucharistique » en cuivre ciselé et doré (Limoges, XIIIe siècle), a été vendue 26 000 € Marie-Saint Germain Selon les encyclopédies, la « colombe » est un nom vernaculaire dont le sens est ambigu en biologie car utilisé pour désigner seulement une partie des oiseaux classés dans la sous-famille des Colombidae, autrement dit les Colombinés. […]

La galette au sésame, une création née entre la boulangerie parisienne Liberté et Café Kitsuné Café Kitsuné Dans le jargon du journalisme, le sujet de la « galette des rois » est ce qu’on appelle un « marronnier » ; c’est-à-dire un article consacré à un événement récurrent, qui revient donc chaque année. Impossible de vous raconter à nouveau la […]

Le garde des sceaux Éric Dupond-Moretti présentera jeudi 5 janvier à 10 heures les projets de réforme issus des travaux des États généraux de la justice (leur annonce devait intervenir initialement le 30 novembre dernier). Une perspective riche d’espoirs si elle se traduit par des simplifications, par exemple de la procédure d’appel, et par des moyens […]

Fred et sa compagne sont séparés, depuis trois mois, mais il continue de dormir chez elle. Une situation qu’il vit mal. Un soir, il boit beaucoup trop et se met à la frapper, elle se défend. Il finit au tribunal. Mail Lan a attendu tout l’après-midi, parfois dans la salle d’audience, parfois devant, en pianotant […]

Le soufflé au Grand Marnier Le Petit Pergolèse Place à la convivialité de Serge Charbit et d’Alexandra Damas ! Situé entre Porte Maillot et Porte Dauphine, Le Petit Pergolèse est une institution depuis plusieurs décennies pour les habitants de ce XVIe arrondissement côté Bois de Boulogne. Cette clientèle huppée a maintenu ses habitudes dans cette adresse, […]

Avocate au barreau de Versailles, Jody Granados a créé son propre cabinet en 2021 dans les Yvelines (78). Lauréate du CAPA en octobre 2015, elle a commencé sa carrière en tant que collaboratrice au sein du cabinet Ravetto Associés à Paris. Experte en droit de l’énergie, droit de l’urbanisme et droit administratif, elle exerce aujourd’hui pour […]

De nombreux particuliers possèdent aujourd’hui des actifs numériques, au premier rang desquels figurent les cryptomonnaies telles que les bitcoins, les ethers ou autres Litecoins. Se posera inévitablement la question de savoir ce que deviennent ces nouveaux actifs lorsque leur détenteur vient à se marier. Comment articuler ces nouvelles technologies avec les mécanismes les plus traditionnels […]

L’arrêt rendu par la Cour de cassation le 21 septembre 2022 est l’épilogue d’une affaire concernant la compétence des juridictions françaises dans le cadre de la succession d’un Français résidant au Royaume-Uni mais possédant un immeuble en France. La question à laquelle la Cour de cassation devait répondre est celle de savoir si le juge français, […]

Le groupe de travail présidé par le professeur Philippe Stoffel-Munck et chargé de réfléchir à une réforme du droit des contrats spéciaux a rendu public en juillet 2022 un avant-projet de réforme. Que prévoit alors ce dernier à l’égard du prêt bancaire ? Peu de choses finalement, ce qui est, selon nous, regrettable. 1. Si le […]

Le prix Vogel, créé par le cabinet Vogel et Vogel, a été attribué le 13 décembre dernier aux travaux de Félix Hadwiger sur l’élaboration d’accords mondiaux en termes de droit du travail et à Marie Cartapanis, pour son ouvrage sur les rapports entre droit de la concurrence et innovation. Retour sur ce prix qui met en […]