Publications

Les collectivités publiques s’appuient sur la stratégie de mécénat des entreprises pour développer leur politique culturelle. Le département des Hauts-de-Seine (92) associe de longue date les entrepreneurs au rayonnement culturel de son territoire. Retour sur une expérience innovante. Depuis plusieurs années les collectivités territoriales (communes, intercommunalités, départements, régions…) sont devenues des acteurs majeurs du mécénat […]

Relayé par les médias, le combat de Cédric Herrou en faveur des migrants a donné lieu à une avancée jurisprudentielle majeure. Le 6 juillet 2018, à la faveur d’une question prioritaire de constitutionnalité, le Conseil constitutionnel a reconnu, pour la première fois, la valeur constitutionnelle du principe de fraternité. Cette décision a conduit la Cour de […]

Retour sur deux prestations théâtrales : la pièce Deux amis de Pascal Rambert, qui était à l’affiche du Théâtre du Rond-Point et La Ménagerie de verre de Tennessee Williams, jouée à l’Odéon-Théâtre de l’Europe. Isabelle Huppert, incarnant Amanda dans La Ménagerie de Verre, pièce mise en scène par Ivo van Hove Jan Versweyveld Deux amis Nous […]

Parallaxes, dessins de Clémentine Poquet DR La ville de Vincennes (94) présente du 2 décembre 2022 au 3 janvier 2023 une exposition de Clémentine Poquet intitulée : Parallaxes, à l’auditorium Cœur de ville. Clémentine Poquet est dessinatrice et vidéaste. Au fil de ses rencontres, cette artiste a affuté ses crayons et ses mines de charbon afin […]

Depuis l’ordonnance n° 2016-131 du 16 février 2016, les actes courants passés par les mineurs non émancipés et les majeurs protégés sont soumis au même régime. Malgré l’hétérogénéité des publics et situations visés, cette étude soumet les différentes décisions recensées à une éventuelle recherche de l’unité du régime des actes courants. Est présentée une nouvelle lecture des […]

L’accueil chaleureux sous les eaux BGF « Là, c’est bien », dit le père à l’enfant, en immobilisant la barque. Une branche plus basse que les autres effleure la surface du lac. Un léger remous forme une risée ; le courant se montre un peu plus fort au moment où il se mêle à celui de la rivière. […]

Face aux incertitudes économiques, des questions peuvent se poser sur la situation des entreprises et leur capacité à faire face à la conjoncture actuelle. Durant la crise sanitaire, elles ont notamment eu recours au prêt garanti par l’État (PGE). À fin juin 2022, ce sont plus de 682 000 entreprises et professionnels qui en ont bénéficié pour […]

Le groupe ukrainien DakhaBrakha sera en concert à Paul B, scène de musiques actuelles en Essonne, le 19 janvier 2023. Le groupe formé à Kiev en 2004 est en tournée, ambassadeur d’un pays en guerre et qui pense « pouvoir faire plus pour son pays avec un micro qu’avec un fusil », se servant de l’art et du […]

L’heure de vérité a sonné pour les droits de l’enfant et son intérêt supérieur ! Lorsque l’enfant est simplement projeté par ses parents « d’intention », ils semblent bien abstraits, sinon hors-jeu : seul compte le désir des adultes, que les anciennes barrières « bioéthiques » ne sauraient contraindre plus longtemps. Une fois réalisé, l’enfant […]

Les clients des banques sont désormais interrogés sur leurs préférences en matière de finance durable. Cette dimension s’ajoute au questionnaire d’adéquation destiné à déterminer leur profil d’investisseur, une mesure de protection prévue par la réglementation européenne. Reservoir Dots/AdobeStock À chaque fois que vous souscrivez un produit financier, votre conseiller bancaire ou votre conseiller indépendant vous […]

Gwenaël et Armel, en train de pêcher depuis leur barque BGF Tôt ce matin, Gwenaël sort de la maison, se rend dans le garage où il range ses équipements, choisit ses cannes et lignes, vérifie les appâts. Il enfile ses waders puis une grosse veste matelassée. La casquette au bord des yeux, il hale le […]

Noël, c’est le temps des souhaits et des rêves. On peut imaginer par exemple, quand on est avocat, ce qu’on pourrait demander au garde des Sceaux s’il se changeait en Père Noël. Voici la lettre que notre chroniqueuse Me Julia Courvoisier a décidé d’adresser au ministre de la justice Éric Dupond-Moretti. Cher Père Noël, Cher Éric, J’ai été […]

La loi pour la confiance dans l’institution judiciaire du 22 décembre 2021, complétée par le décret du 30 juin 2022, a institué une nouvelle procédure disciplinaire à l’encontre des avocats. Me Patrick Lingibé explique dans le détail comment celle-ci va désormais fonctionner. L’article 42 de la loi 2021-1729 du 22 décembre 2021 pour la confiance […]

Agata Encore une énième pizzeria-trattoria, me diriez-vous ! Non, Agata est une pizzeria contemporaine, un lieu dédié aux plaisirs de la table. Située dans l’emblématique quartier de Saint-Germain-des-Prés, à quelques mètres de l’église éponyme, le restaurant est solaire avec beaucoup de luminosité et de gaité dans l’atmosphère. Des couleurs chatoyantes, des pots en terre cuite et […]

Le signifié précédant généralement le signifiant, le droit souple désigne un phénomène qui s’est manifesté avant même l’apparition de l’expression : l’existence et la prolifération des normes peu ou pas obligatoires et peu ou pas contraignantes. Dans son entreprise de conceptualisation des phénomènes juridiques, la doctrine a aussitôt proposé des définitions de ce phénomène. L’une d’entre […]

La mairie de Montreuil fait de nouveau parler d’elle ! En lieu et place de bureaux vides depuis 2018, une maison de santé interprofessionnelle avec plus de 50 soignants vient d’ouvrir ses portes en centre-ville. Un appel d’air, dans une région touchée de plein fouet par le problème d’accès au soin. En 2018, la mairie […]

Un homme de 28 ans est jugé à Pontoise pour des violences commises contre sa compagne, en présence de sa fille de 12 ans et de leur bébé de 2 mois. Il comparaît libre et confiant, sa compagne le soutenant, face à des magistrats manifestement ulcérés par la situation. Debout à la barre, Kennedy, 28 […]

Le législateur encourage le recours aux modes alternatifs de règlement des litiges. L’émergence de contentieux relatifs au préjudice écologique constitue un terrain propice au développement de la médiation environnementale. Des litiges relatifs à la protection de l’environnement commencent à être portés devant les juridictions civiles et pénales. Compte tenu de la technicité des procès environnementaux, […]

L’Association des maires d’Île-de-France (Amif) a travaillé depuis octobre 2021 sur la thématique de la santé. L’objectif était de répondre au phénomène de désert médical qui touche les 2/3 de la région Île-de-France. Après plusieurs mois de rencontres et d’échanges avec les élus, les professionnels de santé et les parties prenantes du domaine de la santé […]

Exemple de reliure d’Henri II sur Cosmographia de Claudius Ptolomaeus Bibliothèque nationale de France L’une des plus anciennes marques de possession héraldique figurant sur l’extérieur d’un livre est constituée par la tranche supérieure peinte aux armes de France et de Castille d’un psautier parisien, datant du milieu du XIIIe siècle. C’est à la fin de ce […]