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Zoom sur les nouvelles obligations des CSE

L’environnement prend une place prépondérante au niveau politique et doit aujourd’hui faire partie intégrante du dialogue social. Le CSE doit désormais se prononcer sur les conséquences environnementales de l’activité de l’entreprise, notamment dans le cadre de ses consultations récurrentes (politique sociale, orientations stratégiques…). Aux partenaires sociaux de s’emparer pleinement du sujet, la BDSE devant leur […]

par Caroline Henot

Sylvie Landriève : « En Île-de-France, une personne sur deux peut télétravailler » !

Comment les Franciliens vivent-ils le télétravail qui s’est installé peu à peu pendant les longs mois de crise sanitaire ? Pour le savoir, l’institut Forum Vies mobiles, Think thank s’interrogeant sur la mobilité, a posé la question à un millier d’entre eux en avril dernier. Les résultats montrent que 68 % de la population d’île-de-France est désormais […]

Une patine sans confiance

LEO/AdobeStock « Je ne suis pas expert et je ne veux point l’être. J’aime les vieilles choses pour le plaisir qu’elles me procurent, sans chercher à m’ériger en pontife de la curiosité », assurait Paul Eudel (1837-1912) dans son ouvrage intitulé : Trucs et truqueurs, au sous-titre évocateur: « Altérations, fraudes et contrefaçons dévoilées », dont nous avons retrouvé la […]

par Bertrand Galimard Flavigny

Vanessa Fataccy : « La culture populaire, c’est aussi de la culture générale » !

Un parcours éclectique et un immense sourire, voilà qui pourrait résumer Vanessa Fataccy. Après de multiples vies professionnelles, l’entrepreneuse, originaire de Saint-Denis (93), a lancé un jeu, Jamii, qui permet de faire découvrir les cultures afros. Une aventure originale, couronnée par le concours Créatrices d’avenir, qui a fait de l’entrepreneuse la lauréate 2021 et son […]

Cette semaine chez les Surligneurs : “La gratuité réelle de l’Éducation nationale” selon LFI

C’est la rentrée chez Les Surligneurs ! Au menu de la semaine, la « gratuité réelle » de l’éducation nationale selon LFI, le sort des visas russes en Europe ou encore les limites des pouvoirs du maire à Marseille. Paul Vannier (LFI) : il faut garantir “la gratuité réelle de l’Éducation nationale” En 1946, la Constitution a posé […]

par Les Surligneurs

Tribunal judiciaire de Paris : les renforts arrivent enfin !

Plus de 100 magistrats ont été installés dans leurs nouvelles fonctions au tribunal judiciaire de Paris jeudi 1er septembre. Le président Stéphane Noël a salué l’arrivée de renforts de qualité « absolument nécessaires, tant au civil qu’au pénal ». Il est des rentrées plus joyeuses que d’autres. La cérémonie d’installation organisée par le tribunal judiciaire de Paris […]

par Olivia Dufour

CCI Paris Île-de-France : Dominique Restino, un nouveau capitaine face aux crises

Après 5 années passées à la tête de la chambre parisienne, Dominique Restino a été élu en décembre dernier président de la Chambre de commerce et d’industrie Paris Île-de-France. Malgré l’accumulation des tensions dans le domaine économique, Dominique Restino demeure confiant pour l’avenir et son mandat. « Avec toutes les équipes des CCI franciliennes nous observons tous […]

Après 40 ans de dépénalisation de l’homosexualité, quel est le sort réservé à la communauté homosexuelle ?

En 40 ans, la prise en compte juridique des personnes homosexuelles a énormément évolué. Avoir des relations sexuelles avec une personne de son sexe a été décrié pendant des années, réprimé et sanctionné par des pénalités mais, grâce à la loi n° 82-683 du 4 août 1982 qui a dépénalisé l’homosexualité, d’autres réformes ont suivi. Désormais, les […]

par Isabelle Corpart

Dutreil : la condition relative à la nature de l’activité doit être vérifiée pendant toute la durée de l’engagement

La condition relative à l’activité de la société dont les titres sont transmis sous le bénéfice de l’exonération partielle Dutreil doit être vérifiée pendant toute la durée des engagements, telle est la règle rappelée par la cour d’appel de Paris dans un arrêt du 21 février 2022, au sujet de trois sociétés qui se prévalaient de […]

par Annabelle Pando

Arrêté municipal insolite : 34 955 communes de France ont jusqu’au 15 septembre pour prendre un arrêté drôle, poétique et absurde !

Depuis 4 ans, Raphaël Costa et Théo Renaudie aiment débusquer les « curiosités juridiques » : des jugements et des textes de lois « incroyables mais vrais ». Chargé de cours à l’université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines (78) et avocat au barreau de Versailles (78), ils fouillent ensemble les bases de données pour exhumer les décisions […]

Tribunal de Meaux : « Vous êtes la poule aux œufs d’or des dealers de crack ! »

Magistrats, greffière, avocats, tous ont été touchés par la terrible histoire de David* qui comparaissait, le 29 août, au tribunal de Meaux (Seine-et-Marne). Entrepreneur prospère, victime d’un accident qui l’a gravement handicapé, il est dépendant au crack. Son addiction l’a rendu violent, y compris envers ses parents. Au deuxième rang de la 1ère chambre correctionnelle, […]

par Isabelle Horlans