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Un soir de 2018, Hugo a tiré sur Sofiane avant de s’enfuir au Maroc. Devant le tribunal, les deux hommes qui n’en sont pas à leur premier délit racontent chacun une version différente de l’altercation. Hugo déambulait dans les rues de sa ville avec son groupe d’acolytes. La soirée n’avait même pas commencé, mais […]

Si la levée du secret professionnel est possible dans certaines circonstances particulières, notamment en cas de maltraitances sur mineurs, le médecin doit être attentif à la personne à laquelle il adresse son signalement. C’est ce qu’une pédopsychiatre a appris à ses dépens après avoir été sanctionnée par le conseil de l’ordre des médecins. Cependant, le […]

DR Jean-Baptiste Tenant de Latour (1779-1862) est qualifié, dans les dictionnaires, de bibliographe français. En 1846, il fut nommé bibliothécaire du roi Louis-Philippe Ier, au palais de Compiègne. Une charge qui était justifiée. La somme de ses connaissances a été réunie dans ses Mémoires d’un bibliophile, ouvrage paru en 1861. Ce livre se présente sous forme […]

Le Conseil d’État a présenté ce mardi 30 août l’étude réalisée à la demande du Premier ministre sur l’Intelligence artificielle dans les services publics. Intitulé « Intelligence artificielle et action publique : construire la confiance, servir la performance », le rapport conseille au gouvernement d’attendre pour légiférer que l’Europe ait sorti son propre texte sur l’IA et de […]

La CVAE pourrait être définitivement supprimée dans le cadre d’une nouvelle baisse des impôts de production pour les entreprises, prévue dès 2023. Une mesure qui inquiète les collectivités publiques, fortement dépendantes de cet impôt, même s’il est critiqué pour sa volatilité. Bruno Le Maire a annoncé la suppression prochaine de la Cotisation sur la valeur […]

Par la présente décision, le Conseil d’État a semblé ouvrir, à la suite de la Cour de justice de l’Union européenne – et notamment de sa décision Arostegui c/ Navarre du 20 juin 2019 –, à un alignement au sein de la fonction publique des agents, qu’ils soient contractuels ou fonctionnaires, et à la création d’un droit à […]

Souviens-toi de Kamakura, bronze, par Geneviève Bayle Geneviève Bayle La rencontre avec les personnages sculptés par cette artiste est un moment précieux ; le visiteur demeure profondément marqué par la vérité qui les habite. Ils sont porteurs d’espoir en la vie, en l’être humain avec ses joies et ses douleurs, ses doutes, sa force et sa […]

Ibra et David jurent ne rien comprendre à leur présence « ici », soit à la 1re chambre correctionnelle du tribunal de Meaux (Seine-et-Marne). Ils objectent qu’il « faudrait être déficient mental » pour mettre le feu à un commerce plein de clients. Leurs explications n’ont pas convaincu. Ouelhadj, propriétaire de l’établissement ciblé par des incendiaires depuis l’été 2018, […]

Magistrate, Anaïs Vrain a très tôt trouvé sa vocation. Au collège, elle découvre le portrait d’une juge des enfants de Bobigny dans une revue : l’attrait pour le métier est immédiat. Aujourd’hui, près de 14 ans après l’obtention de son concours et d’habitude plutôt discrète dans les médias, elle a accepté d’accorder à Actu-juridique un […]

« Je ne suis pas expert et je ne veux point l’être. J’aime les vieilles choses pour le plaisir qu’elles me procurent, sans chercher à m’ériger en pontife de la curiosité », assurait Paul Eudel (1837-1912) dans son ouvrage intitulé : Trucs et truqueurs, au sous-titre évocateur : « Altérations, fraudes et contrefaçons dévoilées », dont nous avons retrouvé la dernière […]

DR Du 30 septembre au 22 octobre, le Festival de Marne est de retour dans plus de 20 villes du département pour mettre à l’honneur la chanson francophone. Né en 1987, ce festival de chanson d’expression française a vu le jour à l’initiative notamment de Jean Ferrat, avec comme objectif de faire une place à des artistes qui […]

Le Conseil d’État a examiné ce vendredi le recours du ministère de l’intérieur contre la suspension prononcée par le tribunal administratif de l’arrêté d’expulsion de l’imam Hassan Issiouquen. Pendant plus de deux heures trente, la représentante du ministère de l’intérieur a dénoncé les propos insidieux de l’intéressé contre les juifs, les femmes et les homosexuels. […]

Si l’on voulait résumer la situation de l’accès aux soins spécialisés en prison, on pourrait dire que c’est là qu’il y a les plus grands besoins et que l’on se heurte à la plus importante pénurie. Un rapport de l’Observatoire international des prisons (OIP) publié début juillet dénonce la double peine des détenus malades. Les […]

Les levées de fonds des fintech ne cessent d’augmenter : en 2021, elles s’élevaient à 2,3 milliards d’euros. Ces levées de fonds peuvent entraîner l’application de certaines exigences réglementaires. Le présent article entend résumer les exigences qui s’appliquent lors de l’ouverture du capital d’une fintech du secteur des paiements. NDA –Les propos exprimés dans le présent article ne reflètent […]

Créée en 2015, l’association A3D (Association des avocats pour les droits des détenus), forte de ses 200 membres, s’attache à défendre les droits des personnes détenues. Conditions indignes, surpopulation carcérale, contentieux des transferts ou encore disciplinaire, les raisons de s’indigner de la situation dans les établissements pénitentiaires sont nombreuses, comme l’a encore démontré ces derniers […]

agcreativelab/AdobeStock Georges Lafenestre (1837-1919) était autant poète qu’historien et critique d’art. Conservateur au musée du Louvre, il fut élu à l’Académie des Beaux-Arts, le 6 février 1892, au fauteuil de Jean Alphand. Lié avec José-Maria de Heredia, il fréquenta Essarts, Sully Prudhomme, Henri de Régnier, Barrès, Colette, Henry Gauthier-Villars, et Pierre Louÿs. Il a laissé une […]

Le 12 juillet, le tribunal correctionnel de Pontoise a jugé Larbi, 38 ans, pour des violences sur son ex-compagne, Djamila. Après l’avoir brutalisée, il a posé les balles de son pistolet sur la table en lui expliquant qu’elles étaient pour elle. Larbi et Djamila se connaissaient « de vue » depuis un certain temps, et puis en […]

En Seine-Saint-Denis (93), la lutte contre le mal logement est le cheval de bataille du parquet et de la préfecture. Depuis un an, Johanna Gamet, substitute du procureur de la République du tribunal judiciaire de Bobigny, et son assistante, Sophia Bouferrou, traquent les marchands de sommeil et les propriétaires indélicats. Elles nous racontent leur métier. […]

Stéphane Rossignol dans son atelier de coutellerie DR Dans le Lot, Stéphane Rossignol est une personnalité connue qui tient le haut du pavé à Espédaillac. Portrait d’un passionné partagé entre les fourneaux de son auberge Beauville et la forge de son atelier adjacent. Comme ceux qui vivent leurs passions, Stéphane Rossignol est un homme heureux : […]

La diffusion le 19 août de la vidéo d’une course de karting à la prison de Fresnes réalisée le 26 juillet dans le cadre de KohLantess, un « Koh Lanta des cités » n’en finit plus d’alimenter la polémique. Le garde des sceaux Eric Dupond-Moretti a même publié un tweet dans lequel il s’en est ému et […]